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Résultat n°1

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

Date

2001 - 2006

Cote

1643 W 1-4

Résultat n°2

Essert : notification administrative privé contre la commune.

Date

-

Cote

1644 W 4

Résultat n°3

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

Date

1999 - 2006

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°4

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

Date

1963-1982

Cote

1072 W 10

Résultat n°5

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

Date

-

Cote

1352 W 1

Résultat n°6

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.

Date

1995-1997

Cote

1582 W 2

Résultat n°7

Meroux : PLU.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°8

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

Date

-

Cote

1352 W 45

Résultat n°9

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

Date

1967-1982

Cote

1072 W 15

Résultat n°10

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.

Date

1993 - 1999

Cote

1582 W 22

Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.

Date

-

Cote

1644 W 5, 1644 W 5

Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°13

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.

Date

1967- 2004

Cote

1582 W 27

Résultat n°14

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

Date

1969-1981

Cote

1072 W 30

Résultat n°15

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°16

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

Date

-

Cote

1644 W 1

Résultat n°17

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.

Date

1980 - 1996

Cote

1392 W 29-30

Résultat n°18

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.

Date

1975-1981

Cote

1637 W 5-6

Résultat n°19

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

Date

1975-1977

Cote

1072 W 35

Résultat n°20

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

Date

1930 - 1996

Cote

1392 W 25

Résultat n°21

MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

Date

1931 - 1995

Cote

1392 W 7

Résultat n°22

VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

Date

1959 - 2000

Cote

1392 W 23

Résultat n°23

Installations classées.

Date

1961 - 1976

Cote

58W 17

Résultat n°24

Liaison RN 19, A 36, RN 83, section Dorans, Botans, Argiésans, Banvillars : Enquête d’utilité publique ; Mise en comptabilité des POS ; Enquête parcellaire ; Ordonnance d’expropriation et fixation des indemnités.

Date

1990 - 1994

Cote

1582 W 12

Résultat n°25

Abattoirs de Belfort.

Date

-

Cote

1352 W 14

Résultat n°26

1991-2006

Date

1991-2006

Cote

2003W/2

Résultat n°27

Tracé du Canal à Grand Gabarit. Chantiers archéologiques de Rougemont-le-Château.

Date

1976 - 1980

Cote

1640 W 1

Résultat n°28

Espaces verts.

Date

1977-1982

Cote

1072 W 6

Résultat n°29

Urbanisme Ville de Belfort ; Elargissement rue des Perches.

Date

1995 - 1999

Cote

1582 W 8

Résultat n°30

Begey.

Date

-

Cote

1352 W 13

Résultat n°31

Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

Date

1954 - 1995

Cote

1392 W 27-28

Résultat n°32

Concastri, Cachot.

Date

-

Cote

1352 W 44

Résultat n°33

Commission Départementale des Opérations Immobilières et de l'architecture (CDOIA) : locations, acquisitions, projets par séances ou communes.

Date

1965 - 1976

Cote

60 W 15-32

Résultat n°34

Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

Date

2003 - 2005

Cote

1644 W 1, 1644 W 1

Résultat n°35

Moval : POS.

Date

-

Cote

1644 W 6, 1644 W 6

Résultat n°36

Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

Date

1987 - 2005

Cote

1583 W 11-12

Résultat n°37

Carrières : GSM, Sablière de Dambenois, BELFORT-BETON-SABEVI.

Date

1980- 2005

Cote

1583 W 7

Résultat n°38

Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

Date

1999 - 2005

Cote

1644 W 2, 1644 W 2

Résultat n°39

Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

Date

-

Cote

1644 W 8, 1644 W 8

Résultat n°40

Syndicat des eaux de Bermont. Autoroute A36. Ferrailleurs récupération de véhicules accidentés.

Date

1972 - 1988

Cote

1640 W 11