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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2003W/17

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1990-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  8. Résultat n°8

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Felon et Urcerey.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/12

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Urcerey.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Eguenigue.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2003W/10

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Eguenigue.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Felon et Phaffans.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/9

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Phaffans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Bessoncourt et Menoncourt.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/8

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bessoncourt et Menoncourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  14. Résultat n°14

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    1996-2005

    Date

    1996-2005

    Cote

    2003W/5

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1996-2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  17. Résultat n°17

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/4

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  18. Résultat n°18

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/3

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  19. Résultat n°19

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  20. Résultat n°20

    1998-2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2003W/1

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1998-2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  21. Résultat n°21

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Vétrigne : POS.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vétrigne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Vézelois : PLU.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vézelois : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Petitmagny : DPU.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitmagny : DPU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Phaffans : carte communale.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Phaffans : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Suarce : PLU

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Suarce : PLU

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Date

    2002 - 2006

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Recouvrance : pollution de la rivière.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Recouvrance : pollution de la rivière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau