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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 14-15

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Installations classées.

    Date

    1866 - 1976

    Cote

    58 W 5-6

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Société Commerciale et des Transports. COMAFRANC, ARMBRUSTER, CHASSEROT, Halle aux Cuirs, Hôtel Américain, WALSER, FOIX-COULOT, MAGRANER.

    Date

    1884 - 1986

    Cote

    1392 W 12

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Commerciale et des Transports. COMAFRANC, ARMBRUSTER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    DARTIER, LEFEVRE.

    Cote

    1352 W 23

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • DARTIER, LEFEVRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.

    Cote

    1352 W 36

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations, arrêtés, extension, transferts, installations).

    Cote

    1352 W 6-12

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    RESSORTS INDUSTRIE.

    Cote

    1352 W 19

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Cote

    1352 W 37

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    EGT.

    Cote

    1352 W 15

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • EGT.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Cote

    1352 W 22

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    CAUTIER-IPA.

    Cote

    1352 W 35

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • CAUTIER-IPA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Cote

    1352 W 18

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    FORMER.

    Cote

    1352 W 33

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • FORMER.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    ZVEREFF.

    Cote

    1352 W 21

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ZVEREFF.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION, TECRIM, DECRO, FUGLER, PATRIX, GREVILLOT, REYDEL, KAISER.

    Cote

    1352 W 2

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT, SICA-BETAIL, DERHAN, Industrie Textile.

    Cote

    1352 W 4

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY, TOTAL, MONIN.

    Cote

    1352 W 31

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).

    Cote

    1352 W 30

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    SHELLE-BERRE.

    Cote

    1352 W 20

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SHELLE-BERRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Sigma Coatings.

    Cote

    1352 W 16

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Sigma Coatings.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE, GRANDSEIGNE, Société Automobiles Valdoyenne, CHRD, DUCLOUX, LAMA.

    Cote

    1352 W 3

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    BULL.

    Cote

    1352 W 27-29

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • BULL.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    ECO-UNION.

    Cote

    1352 W 25-26

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ECO-UNION.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles Belfortaine, MBC, CHAUSSON, CERP, ELF.

    Cote

    1352 W 32

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    UDD-FIM.

    Cote

    1352 W 34

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UDD-FIM.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Centrale Laiterie.

    Cote

    1352 W 17

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Centrale Laiterie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    THECLA.

    Cote

    1352 W 24

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • THECLA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise GFD, EGT.

    Cote

    1352 W 5

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Société Française des Pétroles BP, BERMONT, SIMONIN, JACQUEMIN, COTTET, Services Caravanes Loisirs, MORISOT, MOUGIN, RICHARD, MOUILLAS, ROUSSELOT, MARCHAL, BAILLY, VOILAND, BUHLER, REINICHE, ROSSAT, PIVERT, Pompes Funèbres Générales.

    Date

    1902 - 1986

    Cote

    1392 W 22

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Française des Pétroles BP, BERMONT, SIMONIN,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    HALLER, ROUX, ISABEY, PFISTER-GIGON, CHATEL, RENAUD, HENAUT, HENNER, STOQUET, AICHMAYER, Mairie de Grandvillars, JEUDY, DETTWILLER, SAUGIER, VASSILIAN, GABLE, VIDAL-CHAMPREDONDE.

    Date

    1911 - 1980

    Cote

    1392 W 19

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HALLER, ROUX, ISABEY, PFISTER-GIGON, CHATEL, RENAUD,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    L’Entreprise Industrielle, CHAPPET, DEMEUSY KALYNTSCHUCK, VIELLARD-MIGEON et Cie, TRESCH, FAVE, SCHAEFFER, WINNER, MACKOWIACK, Société de Ski et Tourisme en Montagne, Société Aciers et Outillage Peugeot, BRIOT et Cie, HLM Lepuix-Gy, JUNCKER, GOEPFERT, FREYBURGER, CHATEAU, CE ALSTHOM, SIMBA, DELOR, WELTE, GUILLARD, RAICHON, CONTINI, CONCASTRI.

    Date

    1913 - 1980

    Cote

    1392 W 20

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • L’Entreprise Industrielle, CHAPPET, DEMEUSY KALYNTSCHUCK,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Installations classées.

    Date

    1918 - 1978

    Cote

    58 W 1-3

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  37. Résultat n°37

    JARDOT, TISSERAND, STURM, REMONDINI, PAQUIER, TOLONI, BEURIER, GILLET, GILLIOTTE, FRICK, NAGY, GIRARDEY, DAVID, DROZ, ZELLER, FREYBURGER, SCHENCK, Société Textile de la Savoureuse. DELAPORTE, LACOUR, SEIGNEUR, DIDIERJEAN.

    Date

    1920 - 1982

    Cote

    1392 W 18

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • JARDOT, TISSERAND, STURM, REMONDINI, PAQUIER, TOLONI,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Société du marché aux cuirs, FAIVRE, RAYOT, GIGASTORAGE, SAWACO, Diffusion Automobiles Belfortaine, AVIA et FLOREAL, TRAUT, CESARIO, DEMURU, FREISS.

    Date

    1921 - 2000

    Cote

    1392 W 1

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société du marché aux cuirs, FAIVRE, RAYOT, GIGASTORAGE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Installations classées.

    Date

    1921 - 1974

    Cote

    58 W 12

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  40. Résultat n°40

    Cité Administrative, LAMBOLEY-MARAGET, STABE, BUGNA, PFISTER-SCHERRER, WALSER, MAILLARD, BALZER, DORGET-BALLAY, BARBERET, STALLIVIERI, JOURNOT, Grande Blanchisserie Belfortaine. SPONY, LEMPEREUR, TOURNESAC, SALOMON.

    Date

    1922 - 1986

    Cote

    1392 W 11

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Cité Administrative, LAMBOLEY-MARAGET, STABE, BUGNA,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI, CORTINOVIS, GASSER, MIDI-EST, WEIL, STEIN, BRENIERE, CHARPIOT, REICHARD, SNCF, LAROCHE-BOURQUIN, JEANGUENIN, Mairie de Delle, FARINE-TATU, Société Automobiles Delloises, COGNIAT, BOURQUARD-LIMOUSIN.

    Date

    1924 - 1984

    Cote

    1392 W 16

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HEINIS, HLM Danjoutin, FASCINA, LIBLIN, CBM, MATTIONI,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Etablissements non classables.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1014 W 3-5

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Etablissements non classables.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  43. Résultat n°43

    Dépôts de carburant, taxe annuelle.

    Date

    1924 - 1977

    Cote

    1014 W 8-9

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Dépôts de carburant, taxe annuelle.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  44. Résultat n°44

    Delle Grandjean et Gluntz, SMIBA.

    Date

    1925 - 1982

    Cote

    1640 W 12

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Delle Grandjean et Gluntz, SMIBA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    PHILIPPE, CASINO, Grand Hôtel du Lion, Société des Trolleybus, Au Relais d’Alsace, BELLE, KONECNY, NORGE, LECOMTE, BARBER, HENRIOT, FALLOT, BACH, CHASSEROT, Coopérative ALSTHOM, TREYER, BALZER, JMD, SADEP, Banque National de Paris, LEMOINE, SAVICA, FOLTZ, ELF, LAROSA. Grand Garage du Centre. Ecoles de Belfort : Bougenel, préfabriqués de la Maison du Peuple, Châteaudun, des Forges, de la Pépinière, de la Miotte, rue de la Paix, Résidence IV.

    Date

    1925 - 1993

    Cote

    1392 W 6

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PHILIPPE, CASINO, Grand Hôtel du Lion, Société des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Mairie de Belfort, BOCHLER, OPDHLM, MAILLARD, JACQUEZ-MULLER, OETTLI, PATISSIER, Hôpital de Belfort, NOUVELLES GALERIES.

    Date

    1925 - 1986

    Cote

    1392 W 13

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Mairie de Belfort, BOCHLER, OPDHLM, MAILLARD, JACQUEZ-MULLER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Société Immobilière du Comité du Logement, RIETSCH, KIEFER-FOGLIA, Mairie de Belfort, Caisse Primaire de Sécurité Sociale, Société Civile Immobilière « Le Plein Ciel », COOP, Société Immobilière d’Etudes et des Ensembles. HLM « Le Foyer », JOURNOT, AU MEILLEUR MARCHE, MONOPRIX, Grand Garage Jean Jaurès, TOTAL-EST, JANET, WORMER, Société Générale de Droguerie, P.T.T., Garage des Vosges, WALSER.

    Date

    1926 - 1986

    Cote

    1392 W 14

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Immobilière du Comité du Logement, RIETSCH,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    COURVOISIER, KLEKOTA, LUQUET, CUENIN, LAPOTTRE et DURIS, FORNI, CHROMIHA, ERNEWEIN, CHAPUIS, Mairie de Morvillars, JACQUES, HANN, TOSOLINI, EDF-GDF, BARBIER, BAUMANN, D’ENIGO, HOUZE, FROSSARD, CEDIS-HANTZ, TRUCHOT, DI MEGLIO, CLERC, JEUDY, CANDA, GUENIN, MATHEY, BOSSART, PREVOT, SCHMITT, BICHET, CACHOT.

    Date

    1929 - 1986

    Cote

    1392 W 21

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • COURVOISIER, KLEKOTA, LUQUET, CUENIN, LAPOTTRE et DURIS,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Relais de l’Etang, TERREAUX, GRABER, Turenne Automobiles, COURANT, TIBERI, PUCHALSKI, DACOL, Garage MALDINY, CUBY, TOTAL, COCOVI, BP, RAMONI, Société Mulhousienne des Radiateurs.

    Date

    1929 - 1999

    Cote

    1392 W 2

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Relais de l’Etang, TERREAUX, GRABER, Turenne Automobiles,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Cote

    1352 W 45

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.

    Date

    1930 - 1996

    Cote

    1392 W 25

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Concastri, Cachot.

    Cote

    1352 W 44

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Concastri, Cachot.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Lepuix-Gy.

    Cote

    1352 W 40-41

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Lepuix-Gy.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    « La Coiche », Scanzi.

    Cote

    1352 W 43

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • « La Coiche », Scanzi.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Carrière de Lepuix-Gy.

    Date

    1930 - 1979

    Cote

    58 W 6

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Carrière de Lepuix-Gy.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  56. Résultat n°56

    Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont », « Trou du diable », « Le Bosmont », Lamble, Sturm, Courroux (Chèvremont).

    Cote

    1352 W 42

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont »,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT, SENSI, VMC, SARI.

    Date

    1931 - 1995

    Cote

    1392 W 7

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • MICHELIN, CHAPELAIN, Chatterie d’Ajoutey, DECAMAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Etablissements classés (différentes entreprises). 1936 - 1984

    Date

    1936-1984

    Cote

    1072 W 56

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etablissements classés (différentes entreprises). 1936...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  59. Résultat n°59

    Conseil départemental d'hygiène.

    Cote

    1072 W 25

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Conseil départemental d'hygiène.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  60. Résultat n°60

    Amélioration de l'environnement des villes de Bassin du Doubs. (s.d.)

    Cote

    1072 W 5

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Amélioration de l'environnement des villes de Bassin...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  61. Résultat n°61

    Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Cote

    1072 W 4

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  62. Résultat n°62

    Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Cote

    1072 W 27

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  63. Résultat n°63

    Code minier, carrières.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    58 W 4

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Code minier, carrières.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Appareils à vapeur.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1072 W 40

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Appareils à vapeur.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  65. Résultat n°65

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    Tourisme : statistiques, préparation du IVème plan d'équipement, comité régional.

    Date

    1946 - 1975

    Cote

    60 W 12-14

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Tourisme : statistiques, préparation du IVème plan...

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  67. Résultat n°67

    PERRET, SAUTER, PLUBEAU, FAIVRE, GARGNIGNO, JEANBLANC, CUIR CENTER, ROCHARD, HEGE, SLEVE, RAICHON, BELZON-RICHARDOT, VOLLMER, FAIVRE RAMPANT, BEAUSEIGNEUR, HECK-COLNEY SOFRAPAIN, HYPER SOLD, STAINE, DAMOTTE, BAUMLIN, ZIEGLER, DUVERNOIS, CROLLE, ROUECHE, BOURQUIN, GOURMET, VALBERT, LUQUET, JOLY, GILBERTINI.

    Date

    1948 - 1986

    Cote

    1392 W 9

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PERRET, SAUTER, PLUBEAU, FAIVRE, GARGNIGNO, JEANBLANC,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie du haut, SEIGEOT ; SILVA, Etablissement de salmoniculture, BERRET, Dépôt Mixte de Liquides Inflammables, GENOLIVI, dépôt de gaz combustible liquide, dépôt mixte d’hydrocarbures liquide, WURGLER, BERNARD, KLOCKER, SICOPLEST, stockage.

    Date

    1951 - 1986

    Cote

    1640 W 15

    • Contexte : 1640 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales (travaux, extension, acquisition,...
    • Société Générale de Forgeage et Décolletage, quincaillerie...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX, Union Immobilière C.A.M., DUPONT, SCI Comte de la Suze, Foyer départemental de l’enfance, IUT, Institution Sainte-Marie, Centrale laitière, Lycée Follereau, MIROLO, Clinique de l’Est, PATRIS, CROUS, SOFRALU, Foyer Marcel Braun, Centre hospitalier de Bavilliers, Fondation arc en ciel à Beaucourt, ROBOT DECOUP, IMPRIMERIE DU LION, CTRB, Lycée Jules Ferry, UDD-FIM, poste HT-MT EDF/GDF de Delle, France-Télécom, Décolletage Moderne.

    Date

    1951 - 2005

    Cote

    1583 W 8

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PCB : Centre hospitalier de Belfort, FREISS, MONOPRIX,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Explosifs.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    1014 W 6

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Explosifs.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  71. Résultat n°71

    Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages, procès-verbaux de la Commission d’Action Touristique. Bruits de voisinage, plaintes. Mesures d’économie d’énergie dans les bâtiments administratifs.

    Date

    1954 - 1995

    Cote

    1392 W 27-28

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Tourisme, restaurants et hôtels, agences de voyages,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS, CARMINATI, BROUDY, OBBO, MOBIL OIL, BUSSIERE, Parking Bougenel, UNELEC, ALSTHOM, L’Hote Meubles, CAPPONI, MEURAMA, NORGE, CHATELOT.

    Date

    1954 - 2000

    Cote

    1392 W 3

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • JAHIER, SACER, DUSCHEK, DANZAS, Relais Vauban, NASS,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Installations classées, enquête menuiserie, certificat de conformité, décharges, différents commerces.

    Date

    1955-1985

    Cote

    1072 W 43-46

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées, enquête menuiserie, certificat...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  74. Résultat n°74

    Affichage et publicité.

    Date

    1956-1980

    Cote

    1072 W 50-51

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affichage et publicité.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  75. Résultat n°75

    SAPRR, KLOPFENSTEIN, CESCA, POUSSARDIN, BERNARDIN, BESANCON, L’HOTE, HEIDET, Syndicat de Gestion de la Piscine, DIDIER, VILLERVAL, Teintureries du Territoire, CREMEL, QUEUTEY, HOSATTE, BOURQUARD, QUERRY, décharge de Faverois.

    Date

    1957 - 1983

    Cote

    1392 W 17

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SAPRR, KLOPFENSTEIN, CESCA, POUSSARDIN, BERNARDIN,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Permis exclusif de recherches de mines : concession, résorption des décharges sauvages, inventaire des installations O.M., mouvements transfrontaliers de déchets. Pollutions : de la Savoureuse, de l’Allaine, de la Saint-Nicolas, de la Madeleine, de la Douce. Canal de la Haute-Saône, pollution des étangs, pollutions accidentelles des eaux.

    Date

    1957 - 1994

    Cote

    1352 W 46-51

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Permis exclusif de recherches de mines : concession,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    PTT, Société d’Injection des Plastiques, COLIN, GRILLET, VILLERS, DOMON, EXBRAYAT, BETON PRET, THEVENIN-DUCROT, FAIVRE, MALNATI, ELF DITRIBUTION, PATELI, MULLER, HUOT, ENEE, GROSJEAN, MULLER, L’HERITIER, NASS, HEINRICH.

    Date

    1957 - 1981

    Cote

    1392 W 10

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • PTT, Société d’Injection des Plastiques, COLIN, GRILLET,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE, Zac de la Justice.

    Date

    1959 - 2000

    Cote

    1392 W 23

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • VMC-PECHE, Zac de la Queue aux Loups, ELF, LEFEVRE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    ELF, CIAL, LAMBERT, SNCF, KONECNY, GEHANT, BONATO, HLM Faubourg d’Altkirch, SCHWAB; HARTMANN, BARBIER, MATHIEU, CCI, CHAPPATTE, GASSER-SOLANS, GDF, MERCURE, BEY, BLONDEAU.

    Date

    1959 - 1986

    Cote

    1392 W 15

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ELF, CIAL, LAMBERT, SNCF, KONECNY, GEHANT, BONATO,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement