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321 résultats

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  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Angeot.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/15-2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Angeot.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

    Cote

    1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Buc : PLU, cimetière.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Buc : PLU, cimetière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Foussemagne : POS.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Foussemagne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Petitmagny : DPU.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitmagny : DPU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Phaffans : carte communale.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Phaffans : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Chaux : construction sans permis, permis de construire 27 maisons, zone d’assainissement.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chaux : construction sans permis, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Méziré : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Méziré : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Vétrigne : POS.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vétrigne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Suarce : PLU

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Suarce : PLU

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Date

    2002 - 2006

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Croix : enquête publique, POS, création parking et extension école.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Croix : enquête publique, POS, création parking et...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour création logement, POS, ZAC, PLU, centre hospitalier (permis de construire).

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bavilliers : rénovation bâtiment du lycée Diderot pour...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Bretagne : certificat d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bretagne : certificat d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction abri de jardin, POS,

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain, refus permis de construire, condamnation TGI, certificat d’urbanisme pour construction.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Vézelois : PLU.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vézelois : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Recouvrance : pollution de la rivière.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Recouvrance : pollution de la rivière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  58. Résultat n°58

    Botans : droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Botans : droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Monbouton : Consommation d’eau.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Monbouton : Consommation d’eau.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang, autorisation de lotir, litige voisinage,

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chatenois-le-Forges : appâts empoisonnées bord de l’étang,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Banvillars : carte communale.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Banvillars : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  63. Résultat n°63

    Chavanatte : enquête publique.

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chavanatte : enquête publique.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des mines.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Etueffont : PLU.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Etueffont : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Charmois : inondations.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Charmois : inondations.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Denney : permis de construire, création 2 logements et 2 maisons.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Denney : permis de construire, création 2 logements...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis de construire une maison, permis de construire aménagement ancienne ferme, POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Lebetain : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lebetain : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Cravanche : permis de construire 16 logements HLM, droit de préemption urbain, extension école et création restauration scolaire.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Cravanche : permis de construire 16 logements HLM,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain cadastré.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Sermamagny : POS.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sermamagny : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement de la ZI.

    Date

    2003 - 2005

    Cote

    1644 W 1, 1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bourogne : pollution d’une source, PLU, aménagement...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Commission des sites. Tourisme : agréments touristique, licences voyages PERRENOUD, CHOGA, E.T. Voyages, Evasion Vacances.

    Date

    1987 - 2005

    Cote

    1583 W 11-12

    • Contexte : 1583 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Commission des sites. Tourisme : agréments touristique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - Direction des libertés publiques et de l'environnement - 1ère Direction - 2ème Bureau