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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2004-2006

    Date

    2004-2006

    Cote

    2003W/19

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    1998-2004

    Date

    1998-2004

    Cote

    2003W/18

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1998-2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    1990-1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2003W/17

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 1990-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Lacollonge et Larivière.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/14

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Lacollonge et Larivière.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  8. Résultat n°8

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  9. Résultat n°9

    Felon et Urcerey.

    Date

    2005

    Cote

    2003W/12

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Urcerey.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  10. Résultat n°10

    Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et Bethonvilliers.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2003W/11

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Urcerey, Lagrange, Angeot, Lacollonge, Larivière et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  11. Résultat n°11

    Eguenigue.

    Date

    1993-2003

    Cote

    2003W/10

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Eguenigue.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  12. Résultat n°12

    Felon et Phaffans.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/9

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Felon et Phaffans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  13. Résultat n°13

    Bessoncourt et Menoncourt.

    Date

    2001

    Cote

    2003W/8

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bessoncourt et Menoncourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  14. Résultat n°14

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  15. Résultat n°15

    1995-2006

    Date

    1995-2006

    Cote

    2003W/6

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1995-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    1996-2005

    Date

    1996-2005

    Cote

    2003W/5

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1996-2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  17. Résultat n°17

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/4

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  18. Résultat n°18

    1979-1999

    Date

    1979-1999

    Cote

    2003W/3

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1979-1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  19. Résultat n°19

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  20. Résultat n°20

    1998-2003

    Date

    1998-2003

    Cote

    2003W/1

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1998-2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  21. Résultat n°21

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Vétrigne : POS.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vétrigne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vauthiermont : certificat, procès-verbal.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Vézelois : PLU.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vézelois : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison d’habitation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Villars-le-Sec : certificat d’urbanisme pour maison...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vescemont : DUP, aménagement zone NAC et NAD.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Petitmagny : DPU.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitmagny : DPU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Dizier-L’Evêque : plan d’aménagement NA5, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    Phaffans : carte communale.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Phaffans : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    Suarce : PLU

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Suarce : PLU

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Date

    2002 - 2006

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Urcerey : litige voisinage sur décharge sauvage.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de construire, PLU.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Reppe : certificats d’urbanisme, refus de permis de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Recouvrance : pollution de la rivière.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Recouvrance : pollution de la rivière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements, plan d’aménagement du lotissement SAFC.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Trevenans : DPU, permis de construire 10 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Rougemont-le-Château : permis de construire pour le collège.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Rougemont-le-Château : permis de construire pour le...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Petitefontaine : certificats d’urbanisme.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire, liquidation d’une astreinte.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sevenans : droit de préemption urbain, permis de construire,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Perouse : DPU, permis de construire, POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir, DPU, nuisances sonores salle communale.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Saint-Germain-le-Châtelet : PLU, permis de démolir,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain cadastré.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Thiancourt : refus de permis de construire sur terrain...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Sermamagny : POS.

    Cote

    1644 W 7, 1644 W 7

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Sermamagny : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  46. Résultat n°46

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Giromagny : alimentation en eau, permis de construire DDE, droit de préemption urbain, litige voisinage, POS, centre hippique, permis de construire au collège, réhabilitation du centre de secours, pollution au Fort Dorsner.

    Cote

    1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : alimentation en eau, permis de construire...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements, nuisances sonores.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Gromagny : permis de démolir, construction 14 logements,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lagrange : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Méziré : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Méziré : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un réseau de transport électrique Est remplacement d’un pylône.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Rougemont : permis de construire un...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lamadelaine-Val-des-Anges : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain, refus permis de construire, condamnation TGI, certificat d’urbanisme pour construction.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lachapelle-sous-Chaux : droit de préemption urbain,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Menoncourt : refus permis de construire, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Monbouton : Consommation d’eau.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Monbouton : Consommation d’eau.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des mines.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lepuix-Gy : plainte stationnement des camions rue des...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis de construire une maison, permis de construire aménagement ancienne ferme, POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Montreux-Château : comité technique de l’habitat, permis...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Lebetain : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Lebetain : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontenelle : bâtiment en ruine.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Foussemagne : POS.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Foussemagne : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Giromagny : élimination irrégulière de déchets nuisibles.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fesches-le-Châtel : litige entre voisins.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Evette-Salbert : droit de préemption urbain, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction abri de jardin, POS,

    Cote

    1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Fontaine : permis de construire 2 bâtiments, construction...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Grandvillars : permis de construire une extension, rapport garde champêtre, POS, permis de construire centre culture, litige voisinage, PLU.

    Date

    2001 - 2005

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grandvillars : permis de construire une extension,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eloie : infraction au code de l’urbanisme, PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé dans le POS.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Eguenigue : arrêté de travaux de déboisement classé...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Etueffont : PLU.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1644 W 4, 1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Etueffont : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Denney : permis de construire, création 2 logements et 2 maisons.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Denney : permis de construire, création 2 logements...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Cunelière : permis de construire 2 chalets, carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Croix : enquête publique, POS, création parking et extension école.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Croix : enquête publique, POS, création parking et...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis de construire, POS.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Danjoutin : droit du sol, déclaration travaux, permis...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Delle : permis de construire, agrandissement centre de secours, POS, mise aux normes des cuisines du Foyer Jeunes Travailleurs.

    Date

    2001 - 2005

    Cote

    1644 W 3, 1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Delle : permis de construire, agrandissement centre...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Cravanche : permis de construire 16 logements HLM, droit de préemption urbain, extension école et création restauration scolaire.

    Cote

    1644 W 3

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Cravanche : permis de construire 16 logements HLM,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de préemption urbain, création de 10 logements, RD25.

    Date

    1999 - 2005

    Cote

    1644 W 2, 1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Chèvremont : association de riverains, PLU, droit de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Buc : PLU, cimetière.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Buc : PLU, cimetière.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Brebotte : permis de construire abris de jardin, carte...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau