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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Installations classées.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 14-15

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Installations classées.

    Date

    1866 - 1976

    Cote

    58 W 5-6

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Société Commerciale et des Transports. COMAFRANC, ARMBRUSTER, CHASSEROT, Halle aux Cuirs, Hôtel Américain, WALSER, FOIX-COULOT, MAGRANER.

    Date

    1884 - 1986

    Cote

    1392 W 12

    • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Commerciale et des Transports. COMAFRANC, ARMBRUSTER,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ème Direction 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    DARTIER, LEFEVRE.

    Cote

    1352 W 23

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • DARTIER, LEFEVRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.

    Cote

    1352 W 36

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations, arrêtés, extension, transferts, installations).

    Cote

    1352 W 6-12

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • GEC ALSTHOM transports et électromécanique (autorisations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    RESSORTS INDUSTRIE.

    Cote

    1352 W 19

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Cote

    1352 W 37

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    EGT.

    Cote

    1352 W 15

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • EGT.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Cote

    1352 W 22

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    CAUTIER-IPA.

    Cote

    1352 W 35

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • CAUTIER-IPA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Cote

    1352 W 18

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    FORMER.

    Cote

    1352 W 33

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • FORMER.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    ZVEREFF.

    Cote

    1352 W 21

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ZVEREFF.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION, TECRIM, DECRO, FUGLER, PATRIX, GREVILLOT, REYDEL, KAISER.

    Cote

    1352 W 2

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT, SICA-BETAIL, DERHAN, Industrie Textile.

    Cote

    1352 W 4

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau