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  1. Résultat n°1

    2012-2013

    Date

    2012-2013

    Cote

    2003W/21

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2012-2013

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  2. Résultat n°2

    2006-2011

    Date

    2006-2011

    Cote

    2003W/20

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Dossier A36 : présentation, compte-rendu, plans, délibérations,...
    • 2006-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  3. Résultat n°3

    2006-2009

    Date

    2006-2009

    Cote

    2003W/7

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 2006-2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  4. Résultat n°4

    Bassin de la Bourbeuse.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/13

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Bassin de la Bourbeuse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  5. Résultat n°5

    Angeot.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/15-2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Angeot.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  6. Résultat n°6

    Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Date

    2007

    Cote

    2003W/16

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • Frais, Fontaine et Vauthiermont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  7. Résultat n°7

    Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.

    Date

    2001 - 2006

    Cote

    1643 W 1-4

    • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 1ère Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Essert : notification administrative privé contre la commune.

    Cote

    1644 W 4

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Essert : notification administrative privé contre la...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.

    Date

    1999 - 2006

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Meroux : PLU.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Meroux : PLU.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Froidefontaine : permis de lotir.

    Cote

    1644 W 5, 1644 W 5

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Froidefontaine : permis de lotir.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    1991-2006

    Date

    1991-2006

    Cote

    2003W/2

    • Contexte : 2003 W - Préfecture - Bureau de l'environnement et...

    • Assainissements ; Dossier A36.
    • Assainissement : mémentos, rapports, notices, plans,...
    • 1991-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau de l'Environnement et de l'Urbanisme

  16. Résultat n°16

    Moval : POS.

    Cote

    1644 W 6, 1644 W 6

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Moval : POS.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Vellescot : permis de construire maison, carte communale, plan d’aménagement de la parcelle YA N°22 en zone NA.

    Cote

    1644 W 8, 1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Vellescot : permis de construire maison, carte communale,...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Boron : carte communale.

    Cote

    1644 W 2

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Boron : carte communale.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton Lagace et la forêt de l’Arsot.

    Cote

    1644 W 8

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Valdoie : certificat d’urbanisme pour l’ouvrage Piton...

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Cote

    1644 W 1

    • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.
    • Bethonvilliers : enquête publique, protection des berges.

    Producteur :

    Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau