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Résultats de la recherche

  • 1

    Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement dans les opérations réalisées dans le département.

    Date

    1971 - 1974

    Cote

    58 W 1

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement...

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 2

    Lutte contre le bruit.

    Date

    1966 - 1974

    Cote

    58 W 3

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Lutte contre le bruit.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 3

    Code minier, carrières.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    58 W 4

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Code minier, carrières.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 4

    Carrière de Lepuix-Gy.

    Date

    1930 - 1979

    Cote

    58 W 6

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Carrière de Lepuix-Gy.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 5

    Installations classées.

    Date

    1921 - 1974

    Cote

    58 W 12

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 6

    Carrières du Territoire de Belfort.

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    58 W 13

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Carrières du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 7

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 8

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 9

    Hôtels de tourisme.

    Date

    1966 - 1967

    Cote

    58 W 18

    • Contexte : 58 W -Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Hôtels de tourisme.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 10

    Correspondance : registre chronologique.

    Date

    1970-1975

    Cote

    60 W 33

    • Contexte : 60 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Correspondance : registre chronologique.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 11

    Conseil général : subventions, commissions.

    Date

    1966 - 1970

    Cote

    60 W 45

    • Contexte : 60 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Conseil général : subventions, commissions.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 12

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 13

    Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Date

    1971

    Cote

    60 W 47

    • Contexte : 60 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 14

    Explosifs.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    1014 W 6

    • Contexte : 1014 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Explosifs.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 15

    Agence de Bassin.

    Date

    1972-1977, 1972-1977

    Cote

    1014 W 7

    • Contexte : 1014 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Agence de Bassin.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 16

    Conseil départemental d’hygiène.

    Date

    1971 - 1979

    Cote

    1014 W 9

    • Contexte : 1014 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Conseil départemental d’hygiène.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 17

    Qualité des eaux.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1014 W 10

    • Contexte : 1014 W - Préfecture, Service de Coordination et d'Action...

    • Qualité des eaux.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  • 18

    Logements insalubres, recensement et commission.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1072 W 1

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Logements insalubres, recensement et commission.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  • 19

    P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Date

    1977-1979

    Cote

    1072 W 2

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  • 20

    Opération village Réchésy.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1072 W 3

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération village Réchésy.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement