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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement dans les opérations réalisées dans le département.

    Date

    1971 - 1974

    Cote

    58 W 1

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement...

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Lutte contre le bruit.

    Date

    1966 - 1974

    Cote

    58 W 3

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Lutte contre le bruit.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Code minier, carrières.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    58 W 4

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Code minier, carrières.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Carrière de Lepuix-Gy.

    Date

    1930 - 1979

    Cote

    58 W 6

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Carrière de Lepuix-Gy.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Installations classées.

    Date

    1921 - 1974

    Cote

    58 W 12

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Carrières du Territoire de Belfort.

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    58 W 13

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Carrières du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Hôtels de tourisme.

    Date

    1966 - 1967

    Cote

    58 W 18

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Hôtels de tourisme.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Correspondance : registre chronologique.

    Date

    1970-1975

    Cote

    60 W 33

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : registre chronologique.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Conseil général : subventions, commissions.

    Date

    1966 - 1970

    Cote

    60 W 45

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil général : subventions, commissions.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Date

    1971

    Cote

    60 W 47

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Explosifs.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    1014 W 6

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Explosifs.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Agence de Bassin.

    Date

    1972-1977, 1972-1977

    Cote

    1014 W 7

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Agence de Bassin.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Conseil départemental d’hygiène.

    Date

    1971 - 1979

    Cote

    1014 W 9

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil départemental d’hygiène.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Qualité des eaux.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1014 W 10

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Qualité des eaux.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Logements insalubres, recensement et commission.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1072 W 1

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Logements insalubres, recensement et commission.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  19. Résultat n°19

    P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Date

    1977-1979

    Cote

    1072 W 2

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  20. Résultat n°20

    Opération village Réchésy.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1072 W 3

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération village Réchésy.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  21. Résultat n°21

    Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Cote

    1072 W 4

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  22. Résultat n°22

    Amélioration de l'environnement des villes de Bassin du Doubs. (s.d.)

    Cote

    1072 W 5

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Amélioration de l'environnement des villes de Bassin...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  23. Résultat n°23

    Espaces verts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1072 W 6

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Espaces verts.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  24. Résultat n°24

    Etang du Malsaucy.

    Date

    1969-1980

    Cote

    1072 W 7

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etang du Malsaucy.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  25. Résultat n°25

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  26. Résultat n°26

    Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 11

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  27. Résultat n°27

    Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence de bassin (livre blanc réunion à Belfort 1972).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1072 W 12

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  28. Résultat n°28

    Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1072 W 13

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  29. Résultat n°29

    Aménagement du Ballon d'Alsace.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1072 W 14

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement du Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  30. Résultat n°30

    Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1072 W 15

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  31. Résultat n°31

    Inventaire départemental des équipements touristiques.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1072 W 16

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Inventaire départemental des équipements touristiques.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  32. Résultat n°32

    Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072 W 17

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  33. Résultat n°33

    Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1072 W 21

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  34. Résultat n°34

    Ordures ménagères: enquêtes.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1072 W 22

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Ordures ménagères: enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  35. Résultat n°35

    Schéma régional de résorption des décharges.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1072 W 23

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Schéma régional de résorption des décharges.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  36. Résultat n°36

    Décharge Alsthom, déchet industriels.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1072 W 24

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Décharge Alsthom, déchet industriels.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  37. Résultat n°37

    Conseil départemental d'hygiène.

    Cote

    1072 W 25

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Conseil départemental d'hygiène.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  38. Résultat n°38

    Rapport du Conseil général sur l'assainissement.

    Date

    1979

    Cote

    1072 W 26

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Rapport du Conseil général sur l'assainissement.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  39. Résultat n°39

    Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Cote

    1072 W 27

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  40. Résultat n°40

    Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1072 W 30

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement