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321 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement dans les opérations réalisées dans le département.

    Date

    1971 - 1974

    Cote

    58 W 1

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Effort financier pour la qualité de la vie et l’environnement...

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Lutte contre le bruit.

    Date

    1966 - 1974

    Cote

    58 W 3

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Lutte contre le bruit.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  3. Résultat n°3

    Code minier, carrières.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    58 W 4

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Code minier, carrières.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  4. Résultat n°4

    Carrière de Lepuix-Gy.

    Date

    1930 - 1979

    Cote

    58 W 6

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Carrière de Lepuix-Gy.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  5. Résultat n°5

    Installations classées.

    Date

    1921 - 1974

    Cote

    58 W 12

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  6. Résultat n°6

    Carrières du Territoire de Belfort.

    Date

    1972 - 1980

    Cote

    58 W 13

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Carrières du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  7. Résultat n°7

    Elevages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    58 W 16

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Elevages.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  8. Résultat n°8

    Installations classées.

    Date

    1961 - 1976

    Cote

    58W 17

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Installations classées.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  9. Résultat n°9

    Hôtels de tourisme.

    Date

    1966 - 1967

    Cote

    58 W 18

    • Contexte : 58 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Hôtels de tourisme.

    Producteur :

    58 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  10. Résultat n°10

    Correspondance : registre chronologique.

    Date

    1970-1975

    Cote

    60 W 33

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Correspondance : registre chronologique.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  11. Résultat n°11

    Conseil général : subventions, commissions.

    Date

    1966 - 1970

    Cote

    60 W 45

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil général : subventions, commissions.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  12. Résultat n°12

    Plan de soutien à l’économie.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    60 W 46

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plan de soutien à l’économie.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  13. Résultat n°13

    Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Date

    1971

    Cote

    60 W 47

    • Contexte : 60 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Plans de bâtiments publics et d’équipements touristiques.

    Producteur :

    60 W - Préfecture du Territoire de Belfort, service de coordination et d'action économique (S.C.A.E.) - bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  14. Résultat n°14

    Explosifs.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    1014 W 6

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Explosifs.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  15. Résultat n°15

    Agence de Bassin.

    Date

    1972-1977, 1972-1977

    Cote

    1014 W 7

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Agence de Bassin.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    Conseil départemental d’hygiène.

    Date

    1971 - 1979

    Cote

    1014 W 9

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Conseil départemental d’hygiène.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Qualité des eaux.

    Date

    1971 - 1977

    Cote

    1014 W 10

    • Contexte : 1014 W - Préfecture - Service de coordination et d'action...

    • Qualité des eaux.

    Producteur :

    1014 W - Préfecture du Territoire de Belfort - service de soordination et d'action économique (S.C.A.E.), bureau de la protection de la nature et de l'environnement

  18. Résultat n°18

    Logements insalubres, recensement et commission.

    Date

    1979-1980

    Cote

    1072 W 1

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Logements insalubres, recensement et commission.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  19. Résultat n°19

    P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Date

    1977-1979

    Cote

    1072 W 2

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • P.A.P. n°23 «Pays d'accueil».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  20. Résultat n°20

    Opération village Réchésy.

    Date

    1970-1979

    Cote

    1072 W 3

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération village Réchésy.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  21. Résultat n°21

    Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Cote

    1072 W 4

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Ballon d'Alsace, espace rural et tourisme. (s.d.)

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  22. Résultat n°22

    Amélioration de l'environnement des villes de Bassin du Doubs. (s.d.)

    Cote

    1072 W 5

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Amélioration de l'environnement des villes de Bassin...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  23. Résultat n°23

    Espaces verts.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1072 W 6

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Espaces verts.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  24. Résultat n°24

    Etang du Malsaucy.

    Date

    1969-1980

    Cote

    1072 W 7

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etang du Malsaucy.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  25. Résultat n°25

    Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.

    Date

    1963-1982

    Cote

    1072 W 10

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  26. Résultat n°26

    Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 11

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération sauvetage du Doubs, réseau de surveillance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  27. Résultat n°27

    Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence de bassin (livre blanc réunion à Belfort 1972).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1072 W 12

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité technique de l'eau en Franche-Comté, agence...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  28. Résultat n°28

    Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1072 W 13

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  29. Résultat n°29

    Aménagement du Ballon d'Alsace.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1072 W 14

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement du Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  30. Résultat n°30

    Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.

    Date

    1967-1982

    Cote

    1072 W 15

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  31. Résultat n°31

    Inventaire départemental des équipements touristiques.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1072 W 16

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Inventaire départemental des équipements touristiques.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  32. Résultat n°32

    Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072 W 17

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Zones à caractère pittoresque (années des châteaux).

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  33. Résultat n°33

    Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Date

    1976-1979

    Cote

    1072 W 21

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Suppression des décharges d'ordures ménagères.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  34. Résultat n°34

    Ordures ménagères: enquêtes.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1072 W 22

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Ordures ménagères: enquêtes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  35. Résultat n°35

    Schéma régional de résorption des décharges.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1072 W 23

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Schéma régional de résorption des décharges.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  36. Résultat n°36

    Décharge Alsthom, déchet industriels.

    Date

    1971-1978

    Cote

    1072 W 24

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Décharge Alsthom, déchet industriels.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  37. Résultat n°37

    Conseil départemental d'hygiène.

    Cote

    1072 W 25

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Conseil départemental d'hygiène.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  38. Résultat n°38

    Rapport du Conseil général sur l'assainissement.

    Date

    1979

    Cote

    1072 W 26

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Rapport du Conseil général sur l'assainissement.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  39. Résultat n°39

    Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Cote

    1072 W 27

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Rapport du Bureau de l'environnement au Conseil général.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  40. Résultat n°40

    Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.

    Date

    1969-1981

    Cote

    1072 W 30

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  41. Résultat n°41

    Plaintes.

    Date

    1970-1980

    Cote

    1072 W 33

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Plaintes.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  42. Résultat n°42

    Contrôle des stations d'épuration.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1072 W 34

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Contrôle des stations d'épuration.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  43. Résultat n°43

    Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Date

    1975-1977

    Cote

    1072 W 35

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  44. Résultat n°44

    Journée de l'arbre.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1072 W 36

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Journée de l'arbre.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  45. Résultat n°45

    Projet de décharge pour déchets industriels.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1072 W 37

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Projet de décharge pour déchets industriels.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  46. Résultat n°46

    Campagne environnement.

    Date

    1976-1981

    Cote

    1072 W 38

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Campagne environnement.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  47. Résultat n°47

    Syndicat du Ballon d'Alsace.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1072 W 39

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Syndicat du Ballon d'Alsace.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  48. Résultat n°48

    Appareils à vapeur.

    Date

    1942-1979

    Cote

    1072 W 40

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Appareils à vapeur.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  49. Résultat n°49

    Etude préliminaire à la résorption des gouffres-charniers en Franche-Comté, règlement sanitaire, décharges, recensement dépôts d'ordures et de ferrailles, pollution de l'air.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1072 W 49

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etude préliminaire à la résorption des gouffres-charniers...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  50. Résultat n°50

    Les campings.

    Date

    1968-1980

    Cote

    1072 W 52

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Les campings.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  51. Résultat n°51

    Pollutions accidentelles de l'eau.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1072 W 53

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Pollutions accidentelles de l'eau.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  52. Résultat n°52

    Collecte des ordures ménagères.

    Date

    1971-1979

    Cote

    1072 W 54

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Collecte des ordures ménagères.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  53. Résultat n°53

    Opération Savoureuse.

    Date

    1973-1979

    Cote

    1072 W 55

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Opération Savoureuse.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  54. Résultat n°54

    Etablissements classés (différentes entreprises). 1936 - 1984

    Date

    1936-1984

    Cote

    1072 W 56

    • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etablissements classés (différentes entreprises). 1936...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

  55. Résultat n°55

    Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.

    Cote

    1352 W 1

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION, TECRIM, DECRO, FUGLER, PATRIX, GREVILLOT, REYDEL, KAISER.

    Cote

    1352 W 2

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SAME, HUET, MOUGEOT, BREUILLES, ISABEY, LABOURET, ECO-UNION,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE, GRANDSEIGNE, Société Automobiles Valdoyenne, CHRD, DUCLOUX, LAMA.

    Cote

    1352 W 3

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • BEUGLET, ORSA-BETON, DOLLFUS-NOACK, ZUMBILH, LECOMTE,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT, SICA-BETAIL, DERHAN, Industrie Textile.

    Cote

    1352 W 4

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • HEURTER, GESAB, LABET, BELFORT BETON SABEVI, NOIRAT,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise GFD, EGT.

    Cote

    1352 W 5

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Usine d’incinération, déchèterie de Fêche L’Eglise...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Begey.

    Cote

    1352 W 13

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Begey.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Abattoirs de Belfort.

    Cote

    1352 W 14

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    EGT.

    Cote

    1352 W 15

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • EGT.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Sigma Coatings.

    Cote

    1352 W 16

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Sigma Coatings.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Centrale Laiterie.

    Cote

    1352 W 17

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Centrale Laiterie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Cote

    1352 W 18

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • AMSTUTZ-LEVIN, PREMECO, STAND 90.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    RESSORTS INDUSTRIE.

    Cote

    1352 W 19

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • RESSORTS INDUSTRIE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    SHELLE-BERRE.

    Cote

    1352 W 20

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • SHELLE-BERRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    ZVEREFF.

    Cote

    1352 W 21

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ZVEREFF.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Cote

    1352 W 22

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Société Belfortaine de Mécanographie, JAPY.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    DARTIER, LEFEVRE.

    Cote

    1352 W 23

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • DARTIER, LEFEVRE.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    THECLA.

    Cote

    1352 W 24

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • THECLA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).

    Cote

    1352 W 30

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • CLIMENT, MOBIL OIL, parcs à daims (Vézelois, Morvillars).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY, TOTAL, MONIN.

    Cote

    1352 W 31

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • JP DECHAUX, stations BP et SHELL, PURFINA, SA. MONTENAY,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles Belfortaine, MBC, CHAUSSON, CERP, ELF.

    Cote

    1352 W 32

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • ANTOINE, Centre hospitalier de Belfort, Société Automobiles...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    FORMER.

    Cote

    1352 W 33

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • FORMER.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    UDD-FIM.

    Cote

    1352 W 34

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UDD-FIM.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    CAUTIER-IPA.

    Cote

    1352 W 35

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • CAUTIER-IPA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives de Bourogne, TRACZYK, VERNEREY. Statistiques IC, inspecteurs IC DRIVE et IC DSV. Plainte aérodrome de Fontaine.

    Cote

    1352 W 36

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • UIOM, dépôt et utilisation de substances radioactives...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Cote

    1352 W 37

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Installations classées.
    • Rapports et arrêtés de composition du CDH.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont », « Trou du diable », « Le Bosmont », Lamble, Sturm, Courroux (Chèvremont).

    Cote

    1352 W 42

    • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Carrières (extraction de matériaux).
    • Sablière Pozzi. Carrières : Panico, « Le Bromont »,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    1ème Direction 2ème Bureau