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321 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques DUP, POS, lettres, pétitions, rapport et conclusion d’enquête, correspondance, presse, loi sur l’eau, enquête parcellaire, recours ABPN.
Cote
1643 W 1-4
 Date
2001 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1643 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Desserte du Pays Sous Vosgien : enquêtes publiques...
Résultat n°2

Essert : notification administrative privé contre la commune.
Cote
1644 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Essert : notification administrative privé contre la...
Résultat n°3

Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA, permis de construire 19 logements pour les HLM, refus d’une autorisation de travaux, permis de construire ADAPEI.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date
1999 - 2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Morvillars : DPU, schéma d’aménagement de la zone NA,...
Résultat n°4

Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France, écoles rurales désaffectées, gîtes de France.
Cote
1072 W 10
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aide à l'hôtellerie, gîtes ruraux, logis de France,...
Résultat n°5

Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt, Dubail, Alcera-Gambin, Zamofing, Daudey, S.A Breton Prêt, Marre, Sturm, Clèment.
Cote
1352 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Installations classées.
  • Total, Lindecker, Lemonier, Vessyere, Bermon, Schmitt,...
Résultat n°6

ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Cote
1582 W 2
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Gestion de l’eau.
  • ZAC du Mont Jean ; Liaison Aéroparc de Fontaine.
Résultat n°7

Meroux : PLU.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Meroux : PLU.
Résultat n°8

Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Cote
1352 W 45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1352 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Carrières (extraction de matériaux).
  • Courroux (Perouse), sablière de Trévenans.
Résultat n°9

Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme, aides aux équipements touristiques.
Cote
1072 W 15
 Date
1967-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Maison de la Franche-Comté: Comité régional du tourisme,...
Résultat n°10

UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Cote
1582 W 22
 Date
1993 - 1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • UIOM - Belfort : conformité des fours, pollution.
Résultat n°11

Froidefontaine : permis de lotir.
Cote
1644 W 5, 1644 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Froidefontaine : permis de lotir.
Résultat n°12

Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Cote
1644 W 6, 1644 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Grosne : carte communale, droit de préemption urbain.
Résultat n°13

Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury à Belfort ; Ets Montavon à Delle. BP sté française des Pétroles à Fontaine ; SARL Breuilles Bernard à Lepuix-Gy ; Jean Costa à Méziré ; Zussy Christian à Sévenans ; SA Jacquot à Bourogne.
Cote
1582 W 27
 Date
1967- 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Installations classées.
  • Serma technologies ; UIOM à Belfort ; Bernard Fleury...
Résultat n°14

Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas régional des espaces verts, zones pittoresques.
Cote
1072 W 30
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Aménagement de la forêt du Ballon d'Alsace, schémas...
Résultat n°15

Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bermont : permis de lotir, logements Territoire Habitat.
Résultat n°16

Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de lotir pour société et lotissement commercial, permis de construire à la Société des Autoroutes.
Cote
1644 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1644 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
  • Bessoncourt : POS, enquête publique, autorisation de...
Résultat n°17

Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement. Livret Bleu sur la qualité des rivières. Ballastières, gravières.
Cote
1392 W 29-30
 Date
1980 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Plan Départemental de l’Environnement. Maison de l’Environnement....
Résultat n°18

Exploitations de cultures spécialisées : avenants, extensions aux avenants, certificats d'affichage.
Cote
1637 W 5-6
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1637 W - Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème...

  • Exploitations de cultures spécialisées : avenants,...
Résultat n°19

Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Cote
1072 W 35
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Protection des milieux naturels en Franche-Comté.
Résultat n°20

Procès-verbaux des commissions des carrières et des sites.
Cote
1392 W 25
 Date
1930 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1392 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Procès-verbaux des commissions des carrières et des...