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294 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers hors U.E. pour échantillonnage.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1955W/1-1955W/10

    • Contexte : 1955 W - Préfecture - Bureau des Nationalités

    • Dossiers titres de séjours ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  2. Résultat n°2

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017-2018

    Cote

    1936W/16-1936W/31

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  7. Résultat n°7

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    2017

    Cote

    1936W/1-1936W/10

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  8. Résultat n°8

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors U.E. (à titre d'échantillonnage)

    Date

    2012-2015

    Cote

    1868W/1-1868W/14

    • Contexte : 1868 W - Préfecture, Direction des Libertés publiques...

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  9. Résultat n°9

    Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants étrangers hors UE (échantillonnage).

    Date

    2014

    Cote

    1811W/1-1811W/14

    • Contexte : 1811 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

    • Dossiers de demandes de titres de séjours des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  10. Résultat n°10

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2013

    Cote

    1780W/2-1780W/18

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  11. Résultat n°11

    Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité française par décret ou par mariage : décisions négatives.

    Date

    2004-2013

    Cote

    1898W/1-1898W/3

    • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

    • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
    • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  12. Résultat n°12

    2005

    Cote

    1736W/26-1736W/29

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2005

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  13. Résultat n°13

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2012

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  14. Résultat n°14

    2009

    Cote

    1736W/39-1736W/43

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2009

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  15. Résultat n°15

    2007

    Cote

    1736W/33-1736W/34

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2007

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  16. Résultat n°16

    2008

    Cote

    1736W/35-1736W/38

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2008

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  17. Résultat n°17

    2010

    Cote

    1736W/44

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2010

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  18. Résultat n°18

    2004

    Cote

    1736W/25

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2004

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  19. Résultat n°19

    2012

    Cote

    1736W/1-1736W/24

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2012

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  20. Résultat n°20

    2006

    Cote

    1736W/30-1736W/32

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2006

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  21. Résultat n°21

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers (hors Union Européenne, Roumains et Hongrois).

    Date

    2010 - 2011

    Cote

    1714 W 1-23

    • Contexte : 1714 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  22. Résultat n°22

    Demandes de naturalisations par décret et mariage : décisions positives.

    Date

    1991-2010

    Cote

    1898/W4-1898/W12

    • Contexte : 1898 W - Préfecture - Direction des libertés publiques...

    • Demandes de naturalisations acquisitions de la nationalité...
    • Demandes de naturalisations par décret et mariage :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Nationalités

  23. Résultat n°23

    Naturalisations

    Date

    1990-2005

    Cote

    1647 W 58-106

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Naturalisations

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  24. Résultat n°24

    Etrangers décédés

    Date

    2005

    Cote

    1647 W 1-2

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Etrangers décédés

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  25. Résultat n°25

    Ressortissants de l’Union européenne et Suisse

    Date

    s.d.

    Cote

    1647 W 3-25

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Ressortissants de l’Union européenne et Suisse

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  26. Résultat n°26

    Départs définitifs

    Date

    1992-2000

    Cote

    1659 W 46

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Départs définitifs

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  27. Résultat n°27

    Naturalisations

    Date

    2000

    Cote

    1659 W 1-41

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Naturalisations

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  28. Résultat n°28

    Français par manifestation de volonté

    Date

    1996-1998

    Cote

    1659 W 48

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Français par manifestation de volonté

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  29. Résultat n°29

    Statistiques annuelles des étrangers

    Date

    1995-1997

    Cote

    1659 W 47

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques annuelles des étrangers

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  30. Résultat n°30

    Départs définitifs

    Date

    1990-1997

    Cote

    1647 W 26-32

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Départs définitifs

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  31. Résultat n°31

    Reconduites et mesures d’éloignement

    Date

    1977-1996

    Cote

    1647 W 35-54

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Reconduites et mesures d’éloignement

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  32. Résultat n°32

    Aide au retour

    Date

    1993-1995

    Cote

    1647 W 33

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  33. Résultat n°33

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1936W/11

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  34. Résultat n°34

    Statistiques C.E.E.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1647 W 34

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques C.E.E.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  35. Résultat n°35

    Expulsions

    Date

    1976-1991

    Cote

    1647 W 55-57

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Expulsions

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  36. Résultat n°36

    Etrangers décédés

    Date

    1990, 2000, 1995

    Cote

    1659 W 42-44

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Etrangers décédés

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  37. Résultat n°37

    Aide au retour

    Date

    1986

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  38. Résultat n°38

    Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.

    Date

    1951 - 1985

    Cote

    1102 W 142

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    Campagne « Vivre ensemble ».

    Date

    1967 - 1985

    Cote

    1102 W 165

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Campagne « Vivre ensemble ».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1102 W 135-139

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Logement des immigrés, H.L.M., sous-commission.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  41. Résultat n°41

    Logements des immigrés, foyer de Beaucourt, Lunette 18, convention H.L.M., Arsot, Résidence.

    Date

    1969 - 1984

    Cote

    1102 W 154-159

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Logements des immigrés, foyer de Beaucourt, Lunette...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).

    Date

    1972 - 1982

    Cote

    1102 W 160

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  43. Résultat n°43

    Etrangers, travailleurs isolés, commerçants, coordinateurs départementaux, circulation Algériens.

    Date

    1963 - 1982

    Cote

    1102 W 151-153

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers, travailleurs isolés, commerçants, coordinateurs...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  44. Résultat n°44

    Etrangers en situation irrégulière.

    Date

    1975 - 1982

    Cote

    1102 W 145

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers en situation irrégulière.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol), déclaration de reconnaissance, demandes de naturalisation et de réintégration, ajournement et rejet de demande de naturalisation.

    Date

    1916 - 1982

    Cote

    1490 W 4-15

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol),...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  46. Résultat n°46

    Action en faveur des migrants.

    Date

    1975 - 1981

    Cote

    1102 W 163

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action en faveur des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  47. Résultat n°47

    Hébergement collectif.

    Date

    1974 - 1981

    Cote

    1102 W 167

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Hébergement collectif.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  48. Résultat n°48

    Politique culturelle pour les immigrés.

    Date

    1976 - 1981

    Cote

    1102 W 164

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Politique culturelle pour les immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  49. Résultat n°49

    Séjour des étrangers, regroupement familial, régularisation.

    Date

    1947 - 1981

    Cote

    1102 W 148-150

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Séjour des étrangers, regroupement familial, régularisation.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1102 W 166

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.

    Date

    1954 - 1980

    Cote

    1102 W 161

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Titres de séjour périmés

    Date

    1980, 1990

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Titres de séjour périmés

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  53. Résultat n°53

    Contrôle de l’immigration.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1102 W 144

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Contrôle de l’immigration.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Costa - Franz

    Cote

    59 W 3

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Costa - Franz

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Garci - Kur

    Cote

    59 W 4

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Garci - Kur

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Avra - Comp

    Cote

    59 W 2

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Avra - Comp

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Torm - Vico

    Cote

    59 W 9

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Torm - Vico

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Sant - Tome

    Cote

    59 W 8

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Sant - Tome

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Aba - Arsic

    Cote

    59 W 1

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aba - Arsic

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Vieir - Zahi

    Cote

    59 W 10

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Vieir - Zahi

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Kuri - Mecavi

    Cote

    59 W 5

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Kuri - Mecavi

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Mart - Palm

    Cote

    59 W 6

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Mart - Palm

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Pal - Santo

    Cote

    59 W 7

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Pal - Santo

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Reconduites à la frontière, expulsions (de Bac à Mon).

    Date

    1962 - 1978

    Cote

    1102 W 146-147

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Reconduites à la frontière, expulsions (de Bac à Mon).

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    Habitats insalubres, recensement, instructions, programme.

    Date

    1972 - 1978

    Cote

    1102 W 140-141

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Habitats insalubres, recensement, instructions, programme.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Sai - Sch

    Cote

    49 W 9

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Sai - Sch

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Jel - Mug

    Cote

    49 W 3

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Jel - Mug

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.

    Date

    1947 - 1977

    Cote

    1102 W 143

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Tak - Zus

    Cote

    49 W 12

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Tak - Zus

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Sol - Ste

    Cote

    49 W 11

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Sol - Ste

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Alg - Cab

    Cote

    49 W 1

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Alg - Cab

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Pac - Per

    Cote

    49 W 5

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Pac - Per

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Sci - Sok

    Cote

    49 W 10

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Sci - Sok

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    El - Jan

    Cote

    49 W 2

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • El - Jan

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  75. Résultat n°75

    Rod - Sad

    Cote

    49 W 8

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Rod - Sad

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Per - Pio

    Cote

    49 W 6

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Per - Pio

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Pio - Rod

    Cote

    49 W 7

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Pio - Rod

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Mul - Ozg

    Cote

    49 W 4

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Mul - Ozg

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  79. Résultat n°79

    Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Date

    1973 - 1976

    Cote

    1102 W 162

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Etrangers : statistiques, correspondance.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    94 W 80

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers : statistiques, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau