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  1. Résultat n°1

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1936W/11

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2012

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  7. Résultat n°7

    2010

    Cote

    1736W/44

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2010

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  8. Résultat n°8

    2004

    Cote

    1736W/25

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2004

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  9. Résultat n°9

    Français par manifestation de volonté

    Date

    1996-1998

    Cote

    1659 W 48

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Français par manifestation de volonté

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  10. Résultat n°10

    Statistiques annuelles des étrangers

    Date

    1995-1997

    Cote

    1659 W 47

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques annuelles des étrangers

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  11. Résultat n°11

    Départs définitifs

    Date

    1992-2000

    Cote

    1659 W 46

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Départs définitifs

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  12. Résultat n°12

    Aide au retour

    Date

    1986

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  13. Résultat n°13

    Titres de séjour périmés

    Date

    1980, 1990

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Titres de séjour périmés

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  14. Résultat n°14

    Statistiques C.E.E.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1647 W 34

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques C.E.E.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  15. Résultat n°15

    Aide au retour

    Date

    1993-1995

    Cote

    1647 W 33

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  16. Résultat n°16

    Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.

    Date

    1945 - 1973

    Cote

    1490 W 1

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  17. Résultat n°17

    Hébergement collectif.

    Date

    1974 - 1981

    Cote

    1102 W 167

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Hébergement collectif.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1102 W 166

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Campagne « Vivre ensemble ».

    Date

    1967 - 1985

    Cote

    1102 W 165

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Campagne « Vivre ensemble ».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Politique culturelle pour les immigrés.

    Date

    1976 - 1981

    Cote

    1102 W 164

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Politique culturelle pour les immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Action en faveur des migrants.

    Date

    1975 - 1981

    Cote

    1102 W 163

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action en faveur des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Date

    1973 - 1976

    Cote

    1102 W 162

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.

    Date

    1954 - 1980

    Cote

    1102 W 161

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Bureau d’accueil des étrangers, réfugiés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).

    Date

    1972 - 1982

    Cote

    1102 W 160

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité d’action sociale en faveur des migrants (CASMI).

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Etrangers en situation irrégulière.

    Date

    1975 - 1982

    Cote

    1102 W 145

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers en situation irrégulière.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Contrôle de l’immigration.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1102 W 144

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Contrôle de l’immigration.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  27. Résultat n°27

    Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.

    Date

    1947 - 1977

    Cote

    1102 W 143

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.

    Date

    1951 - 1985

    Cote

    1102 W 142

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Liaisons d’alarmes, instruction, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    MAS - THA

    Cote

    1102 W 118

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • MAS - THA

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  30. Résultat n°30

    DAO - MUL

    Cote

    1102 W 117

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • DAO - MUL

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    ABI - CLA

    Cote

    1102 W 116

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ABI - CLA

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    BEL - DJI

    Cote

    1102 W 115

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BEL - DJI

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    LOU - ROU

    Cote

    1102 W 114

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • LOU - ROU

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    CHE - LEF

    Cote

    1102 W 113

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • CHE - LEF

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    ALL - BEL

    Cote

    1102 W 112

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ALL - BEL

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    VIL - ZAR

    Cote

    1102 W 111

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • VIL - ZAR

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    SOL - VER

    Cote

    1102 W 110

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • SOL - VER

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    PIE - SIM

    Cote

    1102 W 109

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • PIE - SIM

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    PAC - PHI

    Cote

    1102 W 108

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • PAC - PHI

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    MEI - OSE

    Cote

    1102 W 107

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • MEI - OSE

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau