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294 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol), déclaration de reconnaissance, demandes de naturalisation et de réintégration, ajournement et rejet de demande de naturalisation.
Cote
1490 W 4-15
 Date
1916 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol),...
Résultat n°2

Travail des étrangers, exploitations agricoles, commerçants et artisans.
Cote
1490 W 50-52
 Date
1919 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travail des étrangers, exploitations agricoles, commerçants...
Résultat n°3

Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations. Centre social de l’Arsot.
Cote
1490 W 29-49
 Date
1921 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations....
Résultat n°4

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance. 1940 聳 1971
Cote
94 W 77-78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance....
Résultat n°5

Travailleur étranger : demandes de cartes d’identités, de cartes de travail et de cartes de séjour, rapports de police, correspondance.
Cote
94 W 58-65
 Date
1935 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : demandes de cartes d’identités,...
Résultat n°6

Immigration, réfugiés : registres d’inscription, demandes de cartes de travail, instructions, rapports de police, correspondance, états mensuels, statistiques, demandes de visas, demandes de cartes d’identités, listes, cartes d’identités.
Cote
94 W 4-19
 Date
1936 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Immigration, réfugiés : registres d’inscription, demandes...
Résultat n°7

Déchéance de la nationalité française, retrait ou révision : instructions, circulaires, dossiers individuels.
Cote
94 W 33-34
 Date
1937 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Déchéance de la nationalité française, retrait ou révision...
Résultat n°8

Naturalisation : correspondance, rapports de police.
Cote
94 W 75-76
 Date
1938 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation : correspondance, rapports de police.
Résultat n°9

Etranger : demandes de renseignements, rapports de police, correspondance.
Cote
94 W 55-57
 Date
1939 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etranger : demandes de renseignements, rapports de...
Résultat n°10

Naturalisation par mariage : listes des acquisitions de la nationalité française, instructions, correspondance.
Cote
94 W 26-31
 Date
1939 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation par mariage : listes des acquisitions...
Résultat n°11

Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère, séjour d’étrangers en France, droits de chancellerie.
Cote
1490 W 2-3
 Date
1939 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère,...
Résultat n°12

Commerçants étrangers : instructions, demandes de cartes, statistiques, rapports.
Cote
94 W 1-3
 Date
1939 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commerçants étrangers : instructions, demandes de cartes,...
Résultat n°13

Refus de séjour, expulsion : instructions, correspondance.
Cote
94 W 35-40
 Date
1939 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Refus de séjour, expulsion : instructions, correspondance.
Résultat n°14

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.
Cote
94 W 72-73
 Date
1940 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.
Résultat n°15

Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires, télégrammes, demandes de cartes d’identités, rapports de gendarmerie, liste d’internes, autorisations, états mensuels, registres d’enregistrement.
Cote
94 W 82-99
 Date
1940 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires,...
Résultat n°16

Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes de travail et de cartes de séjour, listes d’ouvriers, correspondance.
Cote
94 W 53-54
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes...
Résultat n°17

Naturalisation : listes, instructions, statistiques, correspondance.
Cote
94 W 23-25
 Date
1940, 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation : listes, instructions, statistiques,...
Résultat n°18

Travailleur étranger : correspondance, circulaires.
Cote
94 W 81
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : correspondance, circulaires.
Résultat n°19

Dossiers d’étrangers recherchés et demandes de cartes de séjour.
Cote
1490 W 24-28
 Date
1940 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers recherchés et demandes de cartes...
Résultat n°20

Etrangers, justice pénale : listes nominatives, rapports, instructions.
Cote
94 W 48-52
 Date
1940 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers, justice pénale : listes nominatives, rapports,...