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294 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol), déclaration de reconnaissance, demandes de naturalisation et de réintégration, ajournement et rejet de demande de naturalisation.
Cote
1490 W 4-15
 Date
1916 - 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Nationalité : acquisition jure soli (droit du sol),...
Résultat n°2

Travail des étrangers, exploitations agricoles, commerçants et artisans.
Cote
1490 W 50-52
 Date
1919 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travail des étrangers, exploitations agricoles, commerçants...
Résultat n°3

Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations. Centre social de l’Arsot.
Cote
1490 W 29-49
 Date
1921 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers, expulsions, infractions et condamnations....
Résultat n°4

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance. 1940 聳 1971
Cote
94 W 77-78
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance....
Résultat n°5

Travailleur étranger : demandes de cartes d’identités, de cartes de travail et de cartes de séjour, rapports de police, correspondance.
Cote
94 W 58-65
 Date
1935 - 1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : demandes de cartes d’identités,...
Résultat n°6

Immigration, réfugiés : registres d’inscription, demandes de cartes de travail, instructions, rapports de police, correspondance, états mensuels, statistiques, demandes de visas, demandes de cartes d’identités, listes, cartes d’identités.
Cote
94 W 4-19
 Date
1936 - 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Immigration, réfugiés : registres d’inscription, demandes...
Résultat n°7

Déchéance de la nationalité française, retrait ou révision : instructions, circulaires, dossiers individuels.
Cote
94 W 33-34
 Date
1937 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Déchéance de la nationalité française, retrait ou révision...
Résultat n°8

Naturalisation : correspondance, rapports de police.
Cote
94 W 75-76
 Date
1938 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation : correspondance, rapports de police.
Résultat n°9

Etranger : demandes de renseignements, rapports de police, correspondance.
Cote
94 W 55-57
 Date
1939 - 1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etranger : demandes de renseignements, rapports de...
Résultat n°10

Naturalisation par mariage : listes des acquisitions de la nationalité française, instructions, correspondance.
Cote
94 W 26-31
 Date
1939 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation par mariage : listes des acquisitions...
Résultat n°11

Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère, séjour d’étrangers en France, droits de chancellerie.
Cote
1490 W 2-3
 Date
1939 - 1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère,...
Résultat n°12

Commerçants étrangers : instructions, demandes de cartes, statistiques, rapports.
Cote
94 W 1-3
 Date
1939 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Commerçants étrangers : instructions, demandes de cartes,...
Résultat n°13

Refus de séjour, expulsion : instructions, correspondance.
Cote
94 W 35-40
 Date
1939 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Refus de séjour, expulsion : instructions, correspondance.
Résultat n°14

Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.
Cote
94 W 72-73
 Date
1940 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.
Résultat n°15

Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires, télégrammes, demandes de cartes d’identités, rapports de gendarmerie, liste d’internes, autorisations, états mensuels, registres d’enregistrement.
Cote
94 W 82-99
 Date
1940 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires,...
Résultat n°16

Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes de travail et de cartes de séjour, listes d’ouvriers, correspondance.
Cote
94 W 53-54
 Date
1940 - 1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes...
Résultat n°17

Naturalisation : listes, instructions, statistiques, correspondance.
Cote
94 W 23-25
 Date
1940, 1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation : listes, instructions, statistiques,...
Résultat n°18

Travailleur étranger : correspondance, circulaires.
Cote
94 W 81
 Date
1940 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Travailleur étranger : correspondance, circulaires.
Résultat n°19

Dossiers d’étrangers recherchés et demandes de cartes de séjour.
Cote
1490 W 24-28
 Date
1940 - 1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers recherchés et demandes de cartes...
Résultat n°20

Etrangers, justice pénale : listes nominatives, rapports, instructions.
Cote
94 W 48-52
 Date
1940 - 1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers, justice pénale : listes nominatives, rapports,...
Résultat n°21

Rapatriement : fiches individuelles, demandes, instructions, statistiques.
Cote
94 W 20
 Date
1940 - 1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Rapatriement : fiches individuelles, demandes, instructions,...
Résultat n°22

Renseignements sur les étrangers.
Cote
94 W 46-47
 Date
1940 - 1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Renseignements sur les étrangers.
Résultat n°23

Condamnés étrangers.
Cote
94 W 41-42
 Date
1941 - 1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Condamnés étrangers.
Résultat n°24

Etranger : circulaires, rapports de police et de gendarmerie, correspondance.
Cote
94 W 66
 Date
1941 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etranger : circulaires, rapports de police et de gendarmerie,...
Résultat n°25

Etrangers : statistiques, correspondance.
Cote
94 W 80
 Date
1942 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Etrangers : statistiques, correspondance.
Résultat n°26

Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.
Cote
1490 W 1
 Date
1945 - 1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...
Résultat n°27

Costa - Franz
Cote
59 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Costa - Franz
Résultat n°28

Garci - Kur
Cote
59 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Garci - Kur
Résultat n°29

Avra - Comp
Cote
59 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Avra - Comp
Résultat n°30

Torm - Vico
Cote
59 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Torm - Vico
Résultat n°31

Sant - Tome
Cote
59 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Sant - Tome
Résultat n°32

Aba - Arsic
Cote
59 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Aba - Arsic
Résultat n°33

Naturalisation, réintégration : registres.
Cote
94 W 32
 Date
1945 - 1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Naturalisation, réintégration : registres.
Résultat n°34

Vieir - Zahi
Cote
59 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Vieir - Zahi
Résultat n°35

Kuri - Mecavi
Cote
59 W 5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Kuri - Mecavi
Résultat n°36

Mart - Palm
Cote
59 W 6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Mart - Palm
Résultat n°37

Pal - Santo
Cote
59 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers d’étrangers.
  • Pal - Santo
Résultat n°38

Police des frontières, étrangers : rapports de police et de gendarmerie.
Cote
94 W 74
 Date
1945 - 1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Police des frontières, étrangers : rapports de police...
Résultat n°39

Pui - Ros
Cote
86 W 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Pui - Ros
Résultat n°40

Corti - Dal
Cote
86 W 11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Corti - Dal
Résultat n°41

Vu - Zur
Cote
86 W 44
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Vu - Zur
Résultat n°42

Coc- Cort
Cote
86 W 10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Coc- Cort
Résultat n°43

Jos - Kerek
Cote
86 W 23
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Jos - Kerek
Résultat n°44

Sch - Sim
Cote
86 W 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Sch - Sim
Résultat n°45

Sinat - Szit
Cote
86 W 40
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Sinat - Szit
Résultat n°46

Pic - Puh
Cote
86 W 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Pic - Puh
Résultat n°47

Rota - Samu
Cote
86 W 37
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Rota - Samu
Résultat n°48

Pal - Pata
Cote
86 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Pal - Pata
Résultat n°49

Magn - Marg
Cote
86 W 27
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Magn - Marg
Résultat n°50

Hill - Iaf
Cote
86 W 21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Hill - Iaf
Résultat n°51

Bert - Biass
Cote
86 W 4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Bert - Biass
Résultat n°52

Acq - Anz
Cote
86 W 1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Acq - Anz
Résultat n°53

Burchi - Casol
Cote
86 W 7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Burchi - Casol
Résultat n°54

Immigration : listes, instructions, statistiques mensuelles, correspondance.
Cote
94 W 21-22
 Date
1946 - 1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Immigration : listes, instructions, statistiques mensuelles,...
Résultat n°55

Immigration, recensement : listes nominatives.
Cote
94 W 67-71
 Date
1946 - 1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Immigration, recensement : listes nominatives.
Résultat n°56

Szot - Tier
Cote
86 W 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Szot - Tier
Résultat n°57

Locat - Maes
Cote
86 W 26
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Locat - Maes
Résultat n°58

Tira - Tran
Cote
86 W 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Tira - Tran
Résultat n°59

Gerv - Garr
Cote
86 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Gerv - Garr
Résultat n°60

Dalla - De
Cote
86 W 12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Dalla - De
Résultat n°61

Donna - Eng
Cote
86 W 14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Donna - Eng
Résultat n°62

Matti - Misc
Cote
86 W 29
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Matti - Misc
Résultat n°63

Chap - Cimino
Cote
86 W 9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Chap - Cimino
Résultat n°64

De - Don
Cote
86 W 13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • De - Don
Résultat n°65

Barl - Berto
Cote
86 W 3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Barl - Berto
Résultat n°66

Gal - Gero
Cote
86 W 18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Gal - Gero
Résultat n°67

Tran - Vrba
Cote
86 W 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Tran - Vrba
Résultat n°68

Paru - Picci
Cote
86 W 34
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Paru - Picci
Résultat n°69

Apro - Barb
Cote
86 W 2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Apro - Barb
Résultat n°70

Larb - Lipp
Cote
86 W 25
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Larb - Lipp
Résultat n°71

Forg - Galg
Cote
86 W 17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Forg - Galg
Résultat n°72

Fern - Font
Cote
86 W 16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Fern - Font
Résultat n°73

Ian - Jim
Cote
86 W 22
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Ian - Jim
Résultat n°74

Mula - Nej
Cote
86 W 31
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Mula - Nej
Résultat n°75

Gorr - Hayoz
Cote
86 W 20
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Gorr - Hayoz
Résultat n°76

Casott - Cerves
Cote
86 W 8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Casott - Cerves
Résultat n°77

Sana - Schif
Cote
86 W 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Sana - Schif
Résultat n°78

Nejm ﾂ鳳ach
Cote
86 W 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Nejm –Pach
Résultat n°79

Marin - Mat
Cote
86 W 28
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Marin - Mat
Résultat n°80

Khebr -Lape
Cote
86 W 24
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

  • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
  • Khebr -Lape