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294 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Tama - Turb

    Cote

    14 W 386-402

    • Contexte : 14 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Tama - Turb
  • 2

    Saint - Scha

    Cote

    49 W 9

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Saint - Scha

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 3

    AMM - CEN

    Cote

    1102 W 31

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • AMM - CEN

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 4

    Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.

    Date

    1940 - 1971

    Cote

    94 W 72-73

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 5

    HER - KIM

    Cote

    1102 W 104

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • HER - KIM

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 6

    Puig - Rossak

    Cote

    86 W 36

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Puig - Rossak

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 7

    ABA - KHE

    Cote

    1102 W 64

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ABA - KHE

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 8

    Départs définitifs

    Date

    1992-2000

    Cote

    1659 W 46

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Départs définitifs

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  • 9

    JAN - KUN

    Cote

    1102 W 8

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • JAN - KUN

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 10

    Corti - Dal

    Cote

    86 W 11

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Corti - Dal

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 11

    2005

    Cote

    1736W/26-1736W/29

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2005

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  • 12

    SOU - THE

    Cote

    1102 W 16

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • SOU - THE

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 13

    Vu-Gi - Zurcher

    Cote

    86 W 44

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Vu-Gi - Zurcher

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 14

    Etranger : demandes de renseignements, rapports de police, correspondance.

    Date

    1939 - 1959

    Cote

    94 W 55-57

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etranger : demandes de renseignements, rapports de...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 15

    BOUM - DIFF

    Cote

    1102 W 72

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BOUM - DIFF

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 16

    Action en faveur des migrants.

    Date

    1975 - 1981

    Cote

    1102 W 163

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action en faveur des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 17

    Naturalisation par mariage : listes des acquisitions de la nationalité française, instructions, correspondance.

    Date

    1939 - 1957

    Cote

    94 W 26-31

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Naturalisation par mariage : listes des acquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 18

    Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires, télégrammes, demandes de cartes d’identités, rapports de gendarmerie, liste d’internes, autorisations, états mensuels, registres d’enregistrement.

    Date

    1940 - 1971

    Cote

    94 W 82-99

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers : statistiques, correspondance, circulaires,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 19

    Cochan Cort

    Cote

    86 W 10

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Cochan Cort

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 20

    Etrangers : statistiques, correspondance.

    Date

    1942 - 1973

    Cote

    94 W 80

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers : statistiques, correspondance.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 21

    Divers (à réintégrer)

    Cote

    14 W 428

    • Contexte : 14 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Divers (à réintégrer)
  • 22

    PAC - PHI

    Cote

    1102 W 108

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • PAC - PHI

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 23

    Naturalisations

    Date

    1990-2005

    Cote

    1647 W 58-106

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Naturalisations

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  • 24

    Hébergement collectif.

    Date

    1974 - 1981

    Cote

    1102 W 167

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Hébergement collectif.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 25

    Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.

    Date

    1945 - 1973

    Cote

    1490 W 1

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  • 26

    SAD- KER

    Cote

    1102 W 68

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • SAD- KER

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 27

    M’Bar - Mujin

    Cote

    14 W 246-286

    • Contexte : 14 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • M’Bar - Mujin
  • 28

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2013

    Cote

    1780W/2-1780W/18

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  • 29

    Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes de travail et de cartes de séjour, listes d’ouvriers, correspondance.

    Date

    1940 - 1950

    Cote

    94 W 53-54

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Travailleur étranger : bordereaux de remise de cartes...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 30

    ELF - GOM

    Cote

    1102 W 39

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ELF - GOM

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 31

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1936W/11

    • Contexte : 1936 W - Préfecture, Bureau de la Migration et de l'Intégration

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  • 32

    LIC - NAO

    Cote

    1102 W 24

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • LIC - NAO

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 33

    Jelic - Muga

    Cote

    49 W 3

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Jelic - Muga

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 34

    Etranger : recherches, cessations de recherches.

    Date

    1951 - 1957

    Cote

    94 W 43-45

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etranger : recherches, cessations de recherches.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 35

    GOM - KOV

    Cote

    1102 W 40

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • GOM - KOV

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 36

    VEN - ZIN

    Cote

    1102 W 30

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • VEN - ZIN

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 37

    Jos - Kerek

    Cote

    86 W 23

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Jos - Kerek

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 38

    Costa - Franz

    Cote

    59 W 3

    • Contexte : 59 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Costa - Franz

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 39

    Naturalisation : correspondance, rapports de police.

    Date

    1938 - 1959

    Cote

    94 W 75-76

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Naturalisation : correspondance, rapports de police.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 40

    MAL - MAS

    Cote

    1102 W 10

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • MAL - MAS

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 41

    HAM - HEDJ

    Cote

    1102 W 56

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • HAM - HEDJ

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 42

    JAN - LET

    Cote

    1102 W 23

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • JAN - LET

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 43

    BOU - ZID

    Cote

    1102 W 79

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BOU - ZID

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 44

    AKS - BOU

    Cote

    1102 W 36

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • AKS - BOU

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 45

    THE - D’OL

    Cote

    1102 W 38

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • THE - D’OL

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 46

    Schmit - Simon

    Cote

    86 W 39

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Schmit - Simon

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 47

    Naturalisations

    Date

    2000

    Cote

    1659 W 1-41

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Naturalisations

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  • 48

    Sinat - Szit

    Cote

    86 W 40

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Sinat - Szit

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 49

    Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil, correspondance.

    Date

    1947 - 1977

    Cote

    1102 W 143

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etat civil, enfants adultérins, officiers d’état civil,...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 50

    Algériens : condamnations, expulsions, déclarations recognitives,rapatriement sans-emploi, relations avec le consulat et statistiques. Hongrois : dossiers d’étrangers, situation administrative.

    Date

    1956 - 1972

    Cote

    1490 W 53-57

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Algériens : condamnations, expulsions, déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  • 51

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers (hors Union Européenne, Roumains et Hongrois).

    Date

    2010 - 2011

    Cote

    1714 W 1-23

    • Contexte : 1714 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  • 52

    Condamnés étrangers.

    Date

    1941 - 1952

    Cote

    94 W 41-42

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Condamnés étrangers.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 53

    Puig - Rzes

    Cote

    14 W 328-349

    • Contexte : 14 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Puig - Rzes
  • 54

    KIR - LUN

    Cote

    1102 W 105

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • KIR - LUN

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 55

    Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Date

    1973 - 1976

    Cote

    1102 W 162

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Comité d’action sociale en faveur des immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 56

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2012

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  • 57

    ANT - GUZ

    Cote

    1102 W 86

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ANT - GUZ

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 58

    FEL - LAR

    Cote

    1102 W 62

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • FEL - LAR

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 59

    Politique culturelle pour les immigrés.

    Date

    1976 - 1981

    Cote

    1102 W 164

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Politique culturelle pour les immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 60

    ALL - BEL

    Cote

    1102 W 112

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ALL - BEL

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 61

    DER - ELHAO

    Cote

    1102 W 4

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • DER - ELHAO

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 62

    LAG - MAH

    Cote

    1102 W 9

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • LAG - MAH

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 63

    BOU - CHAL

    Cote

    1102 W 2

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BOU - CHAL

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 64

    Picco - Puhin

    Cote

    86 W 35

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Picco - Puhin

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 65

    Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance. 1940 – 1971

    Cote

    94 W 77-78

    • Contexte : 94 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Etrangers : demandes de visas, statistiques, correspondance....

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 66

    Rota - Samu

    Cote

    86 W 37

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Rota - Samu

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 67

    SCA - VAS

    Cote

    1102 W 29

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • SCA - VAS

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 68

    Pal - Pata

    Cote

    86 W 33

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Pal - Pata

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 69

    Jajji - Juss

    Cote

    14 W 199-204

    • Contexte : 14 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Jajji - Juss
  • 70

    CAR - COU

    Cote

    1102 W 101

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • CAR - COU

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 71

    ALV - VAS

    Cote

    1102 W 85

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • ALV - VAS

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 72

    BOR - CHA

    Cote

    1102 W 37

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BOR - CHA

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 73

    KHELO - MAH

    Cote

    1102 W 58

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • KHELO - MAH

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 74

    PIA - ZAS

    Cote

    1102 W 81

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • PIA - ZAS

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 75

    BEL - DJI

    Cote

    1102 W 115

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • BEL - DJI

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 76

    Takk - Zusa

    Cote

    49 W 12

    • Contexte : 49 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Takk - Zusa

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 77

    Magn - Marg

    Cote

    86 W 27

    • Contexte : 86 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers de naturalisation Acq-Zur. 1946 – 1974
    • Magn - Marg

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 78

    HAB - LOU

    Cote

    1102 W 94

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • HAB - LOU

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  • 79

    Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère, séjour d’étrangers en France, droits de chancellerie.

    Date

    1939 - 1969

    Cote

    1490 W 2-3

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Instructions, nationalité, main d’œuvre étrangère,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  • 80

    CHAP - DEP

    Cote

    1102 W 3

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • CHAP - DEP

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau