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294 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

    Date

    2011 ; 2017

    Cote

    1936W/15

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  2. Résultat n°2

    Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

    Date

    2010 ; 2012

    Cote

    1936W/14

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Obligation de quitter le territoire français : mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  3. Résultat n°3

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1978 ; 1980 ; 1999

    Cote

    1936W/13

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  4. Résultat n°4

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1967 ; 1984 ; 1986

    Cote

    1936W/12

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  5. Résultat n°5

    Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1936W/11

    • Contexte : 1936 W - Préfecture - Bureau de la migration et de...

    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...
    • Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort

  6. Résultat n°6

    Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

    Date

    2012

    Cote

    1780W/1

    • Contexte : 1780 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction des Libertés publiques et de la démocratie locale - Bureau des Nationalités

  7. Résultat n°7

    2010

    Cote

    1736W/44

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2010

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  8. Résultat n°8

    2004

    Cote

    1736W/25

    • Contexte : 1736 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants...
    • 2004

    Producteur :

    Direction des Libertés publiques - Bureau des Nationalités

  9. Résultat n°9

    Français par manifestation de volonté

    Date

    1996-1998

    Cote

    1659 W 48

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Français par manifestation de volonté

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  10. Résultat n°10

    Statistiques annuelles des étrangers

    Date

    1995-1997

    Cote

    1659 W 47

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques annuelles des étrangers

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  11. Résultat n°11

    Départs définitifs

    Date

    1992-2000

    Cote

    1659 W 46

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Départs définitifs

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  12. Résultat n°12

    Aide au retour

    Date

    1986

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  13. Résultat n°13

    Titres de séjour périmés

    Date

    1980, 1990

    Cote

    1659 W 45

    • Contexte : 1659 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Titres de séjour périmés

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  14. Résultat n°14

    Statistiques C.E.E.

    Date

    1983-1993

    Cote

    1647 W 34

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Statistiques C.E.E.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  15. Résultat n°15

    Aide au retour

    Date

    1993-1995

    Cote

    1647 W 33

    • Contexte : 1647 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Dossiers d’étrangers.
    • Aide au retour

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 1er Bureau - Direction des libertés publiques et de l'environnement - Bureau des nationalités

  16. Résultat n°16

    Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.

    Date

    1945 - 1973

    Cote

    1490 W 1

    • Contexte : 1490 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort 1ère Direction - 2ème Bureau Bureau de l'Etat civil et des étrangers

  17. Résultat n°17

    Hébergement collectif.

    Date

    1974 - 1981

    Cote

    1102 W 167

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Hébergement collectif.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Date

    1976 - 1980

    Cote

    1102 W 166

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Action éducation et formation professionnelle des migrants.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Campagne « Vivre ensemble ».

    Date

    1967 - 1985

    Cote

    1102 W 165

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Campagne « Vivre ensemble ».

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Politique culturelle pour les immigrés.

    Date

    1976 - 1981

    Cote

    1102 W 164

    • Contexte : 1102 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

    • Politique culturelle pour les immigrés.

    Producteur :

    PREFECTURE 1ère Direction 2ème Bureau