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294 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE, pour échantillonnage (2017) ; Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement (2011).

Date

2011 ; 2017

Cote

1936W/15

Résultat n°2

Obligation de quitter le territoire français : mesures d'éloignement.

Date

2010 ; 2012

Cote

1936W/14

Résultat n°3

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1978 ; 1980 ; 1999

Cote

1936W/13

Résultat n°4

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1967 ; 1984 ; 1986

Cote

1936W/12

Résultat n°5

Demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (pour échantillonnage).

Date

1990-1994

Cote

1936W/11

Résultat n°6

Dossiers de demandes de titres de séjour des ressortissants étrangers hors UE (sauf Roumains et Hongrois).

Date

2012

Cote

1780W/1

Résultat n°7

2010

Date

-

Cote

1736W/44

Résultat n°8

2004

Date

-

Cote

1736W/25

Résultat n°9

Français par manifestation de volonté

Date

1996-1998

Cote

1659 W 48

Résultat n°10

Statistiques annuelles des étrangers

Date

1995-1997

Cote

1659 W 47

Résultat n°11

Départs définitifs

Date

1992-2000

Cote

1659 W 46

Résultat n°12

Aide au retour

Date

1986

Cote

1659 W 45

Résultat n°13

Titres de séjour périmés

Date

1980, 1990

Cote

1659 W 45

Résultat n°14

Statistiques C.E.E.

Date

1983-1993

Cote

1647 W 34

Résultat n°15

Aide au retour

Date

1993-1995

Cote

1647 W 33

Résultat n°16

Statistiques : Etrangers en France et à Belfort, états numériques et statistiques.

Date

1945 - 1973

Cote

1490 W 1

Résultat n°17

Hébergement collectif.

Date

1974 - 1981

Cote

1102 W 167

Résultat n°18

Action éducation et formation professionnelle des migrants.

Date

1976 - 1980

Cote

1102 W 166

Résultat n°19

Campagne « Vivre ensemble ».

Date

1967 - 1985

Cote

1102 W 165

Résultat n°20

Politique culturelle pour les immigrés.

Date

1976 - 1981

Cote

1102 W 164