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  • 1

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 2

    Protection.

    Date

    1953-1983

    Cote

    1515 W 3-8

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Protection.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 3

    Industries dans le Territoire de Belfort : plans de masse.

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523 W 125-143

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Industries dans le Territoire de Belfort : plans de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 4

    Contrôle de la distribution.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1485 W 71-72

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Contrôle de la distribution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 5

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état major mixte régional.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1484 W 26-37

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 6

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le SNICA (service de coordination et d'informations nord-africaines).

    Date

    1952-1964

    Cote

    1484 W 6-21

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 7

    Beaux bâtiments et établissements publics ville de Belfort : plans de Masse.

    Date

    1967-1985

    Cote

    1523 W 62-80

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Beaux bâtiments et établissements publics ville de...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 8

    Plans en cas de crises énergétiques graves.

    Date

    1968-1992

    Cote

    1485 W 35-40

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Plans en cas de crises énergétiques graves.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 9

    Articles recotés en 99 W.

    Cote

    1513 W 6-9

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Articles recotés en 99 W.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 10

    2000

    Cote

    1797W/6

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • 2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 11

    Dossiers sur la réglementation, l’organisation, la production, la consommation, le contrôle durant la mobilisation.

    Date

    [1983]

    Cote

    1485 W 22-23

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Dossiers sur la réglementation, l’organisation, la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 12

    Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier. ORSEC : plan de crise intérieure d’hydrocarbures, secours routiers.

    Date

    1980 - 1984

    Cote

    1190 W 18-19

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Exercices, opération protection civile : Vosges, Verdier....

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 13

    Synthèse des risques majeurs dans les communes du Territoire de Belfort : dossier communal.

    Date

    1994-2004

    Cote

    1797W/21-1797W/22

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • Synthèse des risques majeurs dans les communes du Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 14

    2007-2008

    Cote

    1797W/9

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • 2007-2008

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 15

    Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1523 W 222- 234

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 16

    Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée, secourisme au travail.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 29

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée,...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 17

    Inondations, coulée de boue, intempéries.

    Date

    1999-2001

    Cote

    1797W/15

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • Catastrophes naturelles : arrêtés, comptes-rendus,...
    • Inondations, coulée de boue, intempéries.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 18

    Dossier sur la collecte, l’approvisionnement, les stocks de sécurité et de survie, la répartition et le rationnement.

    Date

    [1983]

    Cote

    1485 W 25

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Dossier sur la collecte, l’approvisionnement, les stocks...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 19

    1997

    Cote

    1797W/4

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • 1997

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 20

    Exercice ORSEC.

    Date

    1978 - 1982

    Cote

    1190 W 33

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Exercice ORSEC.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 21

    Filtrage des jeunes recrues.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1515 W 11

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Filtrage des jeunes recrues.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  • 22

    Dossiers Ballon d’Alsace.

    Date

    1964 - 1990

    Cote

    1190 W 35-36

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossiers Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 23

    Attributions aux répartiteurs et étude faites par les répartiteurs sur la consommation.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 46-53

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Attributions aux répartiteurs et étude faites par les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 24

    Dossier des stages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 5

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossier des stages.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 25

    Correspondance sur les activités séparatistes.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1484 W 49

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Correspondance sur les activités séparatistes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 26

    Instructions ministérielles et décisions préfectorales. 1949-1964

    Cote

    1484 W 50-53

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Instructions ministérielles et décisions préfectorales....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 27

    Grande fête du 700e anniversaire de Belfort ; montgolfières : arrêtés, PV, presse, photographies.

    Date

    1992-2007

    Cote

    1797W/20

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • Grande fête du 700e anniversaire de Belfort ; montgolfières...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 28

    2004-2006

    Cote

    1797W/8

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • 2004-2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 29

    Cas particuliers d’attributions de carburant.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 61-62

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Cas particuliers d’attributions de carburant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 30

    Présentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1523 W 1

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Présentation.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 31

    Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Date

    1952-1961

    Cote

    1513 W 1

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 32

    Encadrement de la consommation : instructions.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1485 W 63-67

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Encadrement de la consommation : instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 33

    Secourisme, validation des diplômes.

    Date

    1954 - 1981

    Cote

    1190 W 30

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Secourisme, validation des diplômes.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 34

    Dossier sur la population, l’organisation administrative du temps de guerre, le contrôle du ravitaillement en temps de guerre.

    Date

    [1983]

    Cote

    1485 W 24

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Ravitaillement
    • Dossier sur la population, l’organisation administrative...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 35

    Problèmes d’approvisionnement et de distribution.

    Date

    1973-1978

    Cote

    1485 W 78-81

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Problèmes d’approvisionnement et de distribution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 36

    1996

    Cote

    1797W/3

    • Contexte : 1797 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Festival des Eurockéennes : retour d'expérience, arrêtés,...
    • 1996

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

  • 37

    Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1949 - 1964

    Cote

    1484 W 1-90

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  • 38

    Transfert des droits d’approvisionnement.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1485 W 77

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Transfert des droits d’approvisionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  • 39

    Dossiers de personnel notations et retraités.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 11-12

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossiers de personnel notations et retraités.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  • 40

    Instructions sur la distribution.

    Date

    1974-1978

    Cote

    1485 W 70

    • Contexte : 1485 W - 1484 W - Préfecture, Service interministériel...

    • Carburant
    • Instructions sur la distribution.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile