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133 résultats

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  1. Résultat n°1

    Explosifs.

    Date

    1936-1989

    Cote

    1514 W 23-29

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Explosifs.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  2. Résultat n°2

    Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée, secourisme au travail.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 29

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Sauvetage, déblaiement, sauvetage nautique, plongée,...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  3. Résultat n°3

    Dossier des stages.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 5

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossier des stages.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  4. Résultat n°4

    Dossiers de personnel notations et retraités.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 11-12

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossiers de personnel notations et retraités.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  5. Résultat n°5

    Plans Alsthom.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 28

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Plans Alsthom.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  6. Résultat n°6

    Alsthom : dossiers sécurité, état major de protection civile, documentation.

    Date

    1939 - 1945

    Cote

    1190 W 32

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Alsthom : dossiers sécurité, état major de protection...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  7. Résultat n°7

    Châlet du Ballon d’Alsace, crédits départementaux. Plan directeur d’urbanisme. Zone touristique.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 7-10

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Châlet du Ballon d’Alsace, crédits départementaux....

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  8. Résultat n°8

    Brevet National de Secourisme (B.N.S.), spécialités, programmes, correspondance.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 31

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Brevet National de Secourisme (B.N.S.), spécialités,...

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  9. Résultat n°9

    Subvention Etat aux Associations de secourisme.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 6

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Subvention Etat aux Associations de secourisme.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  10. Résultat n°10

    Lieux de baignades.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 17

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Lieux de baignades.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  11. Résultat n°11

    Documentation. Plan de pollution des eaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 22

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Documentation. Plan de pollution des eaux.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  12. Résultat n°12

    Association de protection civile, secourisme, correspondance.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1190 W 20-21

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Association de protection civile, secourisme, correspondance.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  13. Résultat n°13

    Missions aériennes.

    Date

    1943-1960

    Cote

    1515 W 33

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Missions aériennes.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  14. Résultat n°14

    Transports.

    Date

    1945-1988

    Cote

    1515 W 13

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Transports.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  15. Résultat n°15

    Articles recotés en 99 W.

    Cote

    1513 W 6-9

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Articles recotés en 99 W.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  16. Résultat n°16

    Instructions concernant la préparation des mesures de défense en matière de ravitaillement.

    Date

    1946 - 1992

    Cote

    1485 W 12-14

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Instructions concernant la préparation des mesures...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  17. Résultat n°17

    Maintien de l’ordre.

    Date

    1947-1973

    Cote

    1515 W 10

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Maintien de l’ordre.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  18. Résultat n°18

    Instructions, circulaires, directives.

    Date

    1947-1963

    Cote

    1515 W 1-2

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Instructions, circulaires, directives.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  19. Résultat n°19

    Correspondance.

    Date

    1948-1984

    Cote

    1515 W 34-35

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  20. Résultat n°20

    Instructions ministérielles et décisions préfectorales. 1949-1964

    Cote

    1484 W 50-53

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Instructions ministérielles et décisions préfectorales....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  21. Résultat n°21

    Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1949 - 1964

    Cote

    1484 W 1-90

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Surveillance des activités séparatistes des Nord Africains...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  22. Résultat n°22

    Gestion de la répartition alimentaire, étude des besoins en alimentation et mise en place de locaux.

    Date

    1949-1972

    Cote

    1485 W 26-28

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Gestion de la répartition alimentaire, étude des besoins...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  23. Résultat n°23

    Mobilisation des transports.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1514 W 1-3

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Mobilisation des transports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  24. Résultat n°24

    Répartition cantonale des titres d’alimentation.

    Date

    (s.d)

    Cote

    1485 W 32

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Répartition cantonale des titres d’alimentation.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  25. Résultat n°25

    Mesures contre les individus séparatistes Nord-Africains. 1957-1964

    Cote

    1484 W 54-74

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mesures contre les individus séparatistes Nord-Africains....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  26. Résultat n°26

    Informations pour la mise en place d’un plan de mobilisation économique en cas de crise.

    Date

    1949 - 1983

    Cote

    1485 W 19-20

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Informations pour la mise en place d’un plan de mobilisation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  27. Résultat n°27

    Archives.

    Date

    1950 - 1961

    Cote

    1190 W 23

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Archives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  28. Résultat n°28

    Plans de fonctionnement.

    Date

    1950-1993

    Cote

    1514 W 7-22

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Plans de fonctionnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  29. Résultat n°29

    Tourisme.

    Date

    1950-1970

    Cote

    1515 W 36-37

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Tourisme.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  30. Résultat n°30

    Réquisitions.

    Date

    1950-1974

    Cote

    1515 W 28-30

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Réquisitions.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  31. Résultat n°31

    Organisation administrative.

    Date

    1951-1986

    Cote

    1514 W 6

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Service public minimum
    • Organisation administrative.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  32. Résultat n°32

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le SNICA (service de coordination et d'informations nord-africaines).

    Date

    1952-1964

    Cote

    1484 W 6-21

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  33. Résultat n°33

    Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Date

    1952-1961

    Cote

    1513 W 1

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Interventions Sapeurs-pompiers : statistiques nationales.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  34. Résultat n°34

    Recensement de Bavilliers.

    Cote

    20 W 1

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Bavilliers.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  35. Résultat n°35

    Entreprises de travaux publics.

    Date

    1952-1980

    Cote

    1514 W 5

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Entreprises de travaux publics.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  36. Résultat n°36

    Recensement de Valdoie.

    Cote

    20 W 3-4

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Valdoie.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  37. Résultat n°37

    Plans et exercices.

    Date

    1952-1985

    Cote

    1515 W 15-27

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Plans et exercices.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  38. Résultat n°38

    Recensement de Cravanche.

    Cote

    20 W 2

    • Contexte : 20 W - Préfecture, Protection civile

    • Recensement de la population.
    • Recensement de Cravanche.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Protection civile

  39. Résultat n°39

    Etrangers.

    Date

    1952-1963

    Cote

    1515 W 14

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Etrangers.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  40. Résultat n°40

    Affectations, réquisitions.

    Date

    1952-1968

    Cote

    1515 W 12

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Affectations, réquisitions.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  41. Résultat n°41

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le SNICA départemental et régional (service de coordination et d'informations nord-africaines).

    Date

    1952-1964

    Cote

    1484 W 22-25

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  42. Résultat n°42

    Mobilisation de la main-d’œuvre.

    Date

    1952-1962

    Cote

    1514 W 4

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Mobilisations et réquisitions.
    • Mobilisation de la main-d’œuvre.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  43. Résultat n°43

    Documentation.

    Date

    1952-1961

    Cote

    1484 W 1-5

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Documentation.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  44. Résultat n°44

    Protection.

    Date

    1953-1983

    Cote

    1515 W 3-8

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Protection.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  45. Résultat n°45

    Armes et munitions.

    Date

    1953-1994

    Cote

    1514 W 30

    • Contexte : 1514 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Explosifs, armes et munitions.
    • Armes et munitions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - Bureau de la Protection Civile

  46. Résultat n°46

    Secourisme, validation des diplômes.

    Date

    1954 - 1981

    Cote

    1190 W 30

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Secourisme, validation des diplômes.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  47. Résultat n°47

    Affectation spéciale.

    Date

    1954-1964

    Cote

    1513 W 10

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Affectation spéciale.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  48. Résultat n°48

    Opérations et rapports de police et de gendarmerie.

    Date

    1955-1964

    Cote

    1484 W 75-90

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Opérations et rapports de police et de gendarmerie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  49. Résultat n°49

    Exercice Vosges, opération SATER.

    Date

    1955 - 1983

    Cote

    1190 W 3-4

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Exercice Vosges, opération SATER.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  50. Résultat n°50

    Retombées radioactives.

    Date

    1955 - 1983

    Cote

    1190 W 13-16

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Retombées radioactives.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  51. Résultat n°51

    Attributions aux répartiteurs et étude faites par les répartiteurs sur la consommation.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 46-53

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Attributions aux répartiteurs et étude faites par les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  52. Résultat n°52

    Cas particuliers d’attributions de carburant.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 61-62

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Cas particuliers d’attributions de carburant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  53. Résultat n°53

    Etat de la consommation des véhicules et des besoins.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 56

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Etat de la consommation des véhicules et des besoins.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  54. Résultat n°54

    Déclaration des stocks des pompistes et inscription chez les pompistes.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 54-55

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Déclaration des stocks des pompistes et inscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  55. Résultat n°55

    Instructions sur la répartition et le rationnement.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 41-45

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Instructions sur la répartition et le rationnement.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  56. Résultat n°56

    Distributions de tickets et d’allocations.

    Date

    1956-1957

    Cote

    1485 W 57-60

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Distributions de tickets et d’allocations.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  57. Résultat n°57

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état major mixte régional.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1484 W 26-37

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  58. Résultat n°58

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le BSDN (Bureau spécialisé de défense nationale).

    Date

    1957-1962

    Cote

    1484 W 38-42

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par le...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  59. Résultat n°59

    Dossiers de sanctions individuelles.

    Date

    1957-1964

    Cote

    1484 W 65-74

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Dossiers de sanctions individuelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  60. Résultat n°60

    Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Date

    1958-1972

    Cote

    1523 W 222- 234

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Cartes typographiques du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  61. Résultat n°61

    Présentation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1523 W 1

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Présentation.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  62. Résultat n°62

    Plans généraux Belfort et département.

    Date

    s.d

    Cote

    1523 W 59-61

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Plans généraux Belfort et département.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  63. Résultat n°63

    Documentation sur le ravitaillement et son organisation.

    Date

    1958 - 1983

    Cote

    1485 W 1-5

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Documentation sur le ravitaillement et son organisation.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  64. Résultat n°64

    Plan de répartition et de distribution des imprimés et titres d’alimentation dans le Territoire de Belfort.

    Date

    s.d.

    Cote

    1523 W 235

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Plan de répartition et de distribution des imprimés...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  65. Résultat n°65

    Patrimoine, fort de Bessoncourt.

    Date

    s.d.

    Cote

    1523 W 144

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Patrimoine, fort de Bessoncourt.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  66. Résultat n°66

    Protection civile : rapports de sinistres, photographies, concerne tous les types d'interventions.

    Date

    1958

    Cote

    21 W 1

    • Contexte : 21 W - Préfecture, Incendie et secours

    • Protection civile : rapports de sinistres, photographies,...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Incendie et secours

  67. Résultat n°67

    Ballon d’Alsace.

    Date

    s.d.

    Cote

    1523 W 145-152

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  68. Résultat n°68

    Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par les Renseignements généraux de Belfort.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1484 W 43-48

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Etudes sur le séparatisme des Nord-Africains par les...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  69. Résultat n°69

    Protection civile : rapports d’incendie, concerne tous les types d’interventions.

    Date

    1959

    Cote

    21 W 2

    • Contexte : 21 W - Préfecture, Incendie et secours

    • Protection civile : rapports d’incendie, concerne tous...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    Incendie et secours

  70. Résultat n°70

    Rapports d’interventions et d’opérations.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1513 W 2-5

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Rapports d’interventions et d’opérations.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  71. Résultat n°71

    Organisation de la Direction départementale du ravitaillement et affectations individuelles de défense.

    Date

    1961-1994

    Cote

    1485 W 7-11

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Organisation de la Direction départementale du ravitaillement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  72. Résultat n°72

    Rapports de contrôle et synthèses de la bonne mise en place et de la bonne gestion des mesures de défense.

    Date

    1961 - 1992

    Cote

    1485 W 15-18

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Rapports de contrôle et synthèses de la bonne mise...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  73. Résultat n°73

    Correspondance sur les activités séparatistes.

    Date

    1962-1964

    Cote

    1484 W 49

    • Contexte : 1484 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Correspondance sur les activités séparatistes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de défense et de protection civile

  74. Résultat n°74

    Contrôle à la frontière.

    Date

    1962-1970

    Cote

    1515 W 9

    • Contexte : 1515 W - Préfecture, Bureau de la Défense

    • Défense civile.
    • Contrôle à la frontière.

    Producteur :

    Préfecture - Bureau de la Défense

  75. Résultat n°75

    Affectations individuelles de défense pour les transports routiers de carburant.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1485 W 33

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Carburant
    • Affectations individuelles de défense pour les transports...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  76. Résultat n°76

    Gestion des titres d’alimentation : instructions, comptabilité, impression, délivrance, stockage, expédition.

    Date

    1963-1979

    Cote

    1485 W 29-31

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Gestion des titres d’alimentation : instructions, comptabilité,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile

  77. Résultat n°77

    Dossiers Ballon d’Alsace.

    Date

    1964 - 1990

    Cote

    1190 W 35-36

    • Contexte : 1190 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Dossiers Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  78. Résultat n°78

    Engagements, résiliations et radiations.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1513 W 11

    • Contexte : 1513 W - Préfecture, Bureau de la Protection Civile

    • Engagements, résiliations et radiations.

    Producteur :

    Cabinet du Préfet Bureau de la Protection Civile

  79. Résultat n°79

    Beaux bâtiments et établissements publics dans le département : plans de masse.

    Date

    1966-1976

    Cote

    1523 W 81-123

    • Contexte : 1523 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Mise en œuvre du plan ORSEC dans le Territoire de Belfort,...
    • Beaux bâtiments et établissements publics dans le département...

    Producteur :

    PREFECTURE, Service interministériel de Défense et de Protection civile

  80. Résultat n°80

    Rapports de l’ONIC sur la situation des stocks et la situation du département sur le marché des céréales.

    Date

    1966 - 1972

    Cote

    1485 W 6

    • Contexte : 1485 W - Préfecture, Service interministériel de Défense...

    • Ravitaillement
    • Rapports de l’ONIC sur la situation des stocks et la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, service interministériel de Défense et de Protection civile