Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

1

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Tribunal de Commerce.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

2

Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

Date

1871, 1964-1970

Cote

1462 W 39

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

3

Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Date

1897-1974

Cote

1779W/1-1779W/34

Contexte : 1779 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...
Dossiers de créations des associations du Territoire...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

4

LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS 1912-1994. UNION SPORTIVE BELFORTAINE 1913-1972. AMICALE ET MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA POLICE DE BELFORT 1914-1945. UNION FÉMININE CIVIQUE ET SOCIALE 1911-1998. LES BERCEAUX 1921-2001. L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE DU FAUBOURG DES VOSGES 1921-1996. SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA RÉGION DE BELFORT 1921-1986. AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DU DISTRICT DE LA VILLE DE BELFORT 1924-1999. ASSOCIATION DES MUTILÉS ET RÉFORMÉS DE LA GUERRE DE GIROMAGNY ET SES ENVIRONS 1927-1972. AAPMA DE BELFORT (ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BELFORT 1927-2007. FOOTBALL CLUB DE DANJOUTIN 1929-1995. SOCIÉTÉ CYNÉGÉTIQUE DE CHAVANNES LES GRANDS 1929-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE VÉZELOIS 1930-1973. SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DE SERMAMAGNY 1930-1972. SECTION DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES BLESSÉS AU POUMON ET CHIRURGICAUX 1930-1998. MOTO CLUB DE GIROMAGNY 1931-1987. SECTION DE VOL SANS MOTEUR DE DELLE 1932-1937. LE CERCLE D'ÉPÉE DE BELFORT 1932-1972. AUX SOURCES DE LAMADELEINE 1932-2005.

Date

1903-1932

Cote

1689 W 1

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

5

Elections Chambre de Commerce.

Date

1908, 1985

Cote

1260 W 1-8

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Chambre de Commerce.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

6

Elections Chambre Agriculture.

Date

1924, 1983

Cote

1260 W 16-21

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Chambre Agriculture.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

7

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Cote

1992W/1-1992W/22

Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...
Associations dissoutes ; Dongs et legs.

8

Elections Chambre de Métiers.

Date

1931, 1980

Cote

1260 W 9-15

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Chambre de Métiers.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

9

CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

Date

1932-2006

Cote

1689 W 2

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

10

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Conseil de Prud’hommes.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

11

Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

Date

1946, 1983

Cote

1260 W 22-24

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

12

LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA MADELEINE A TRETUDANS 1947-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE PETIT-CROIX 1947-1974. OEUVRE D'ENTRAIDE SOCIALE ET FAMILIALE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ACHTNIC ET CIE 1948-1974. LA GAULE DANJOUTINOISE 1948-1980. JEUNESSE RURALE ET FAMILIALE DE VEZELOIS 1949-1952. LA COMMUNE LIBRE DES BARRES ET DU MONT 1950-1982. CERCLE DE JUDO LE TROQUER 1951-1980. AMICALE DES BRETONS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1976. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES LOGIS DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1999. AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE VALDOIE 1951-2001. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU JARDIN D'ENFANTS DE GIROMAGNY 1952-1977.

Date

1947-2001

Cote

1689 W 3

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

13

Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

Date

1947, 1951-1982

Cote

1462 W 2

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Généralités
Résultats électoraux des référendums et des élections...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

14

Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

1951-1982

Cote

1462 W 4

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Généralités
Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

15

ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Date

1952-2007

Cote

1689 W 4

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

16

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

17

Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

Date

1958-2016

Cote

1957W/3-1957W/4

Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...
Élections européennes,présidentielles, législatives,...
Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

18

Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

Date

1958-1972

Cote

1462 W 9

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Référendums
Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

19

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...
Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

20

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1977. CERCLE ARTISTIQUE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1959-1988. MOTO CLUB BELFORTAIN 1960-1990. KARTING CLUB BELFORTAIN 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE CHARMOIS 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE « LA SAINT HUBERT » À D'AUXELLES-BAS 1960-1973. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS 1961-1991. COMITÉ D'EXPANSION ÉCONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT 1961-1991. CLUB SPORTIF BULL BELFORT 1961-1993. DE TOUT NOTRE COEUR 1961-1974. PÉTANQUE CLUB BAVILLIERS ENTENTE DU TERRITOIRE 1962-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX 1962-1969. LA CONCORDIA 1962-2001. CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE LA RÉGION DE BELFORT 1962-1965. AMICALE DES ÉLÈVES-INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-2000. ASSOCIATION DE GESTION DE L'ÉCOLE MÉNAGÈRE AGRICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1963-1974. BILLARD è³ CLUB DES CAPUCINS 1963-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE D'INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-1999. HARMONIE DE FOUSSEMAGNE 1963-1972.

Date

1959-1988

Cote

1689 W 5

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

21

Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), fiches des résultats par bureau de vote (note sur le nombre d’électeurs musulmans), notes des renseignements généraux, rapports, télégrammes, notes de service, allocution du Général de Gaulle du 31 décembre 1960, documentation.

Date

1960-1962

Cote

1462 W 5

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Référendums
Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

22

Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

1462 W 41

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales partielles du canton de Belfort...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

23

Elections cantonales : PV.

Date

1961 - 1963

Cote

1425 W 100-101

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Elections cantonales : PV.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

24

Référendum 1961 et 1962 : PV des communes.

Date

1961 - 1962

Cote

1425 W 88-90

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Référendum 1961 et 1962 : PV des communes.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

25

Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

Date

1961-1969

Cote

1462 W 11

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections présidentielles
Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

26

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

27

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

28

Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

Date

1962-1970

Cote

1462 W 47

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

29

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Référendums
Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

30

Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1962, 1971

Cote

1462 W 36

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections sénatoriales
Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

31

Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

Date

1962-1969, 1972

Cote

1462 W 8

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Référendums
Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

32

Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

Date

1962

Cote

1462 W 42

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales partielles du canton de Delle...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

33

Organisation : instructions ministérielles et préfectorales, listes et notices biographiques des candidats[14], sondages d’opinion, procès-verbal de gendarmerie, notes de service, professions de foi, recensements, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1978

Cote

30

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 12 et 19 mars 1978.
Organisation : instructions ministérielles et préfectorales,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

34

Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 35

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections sénatoriales
Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

35

Résultats : circulaires ministérielles, tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour l’ensemble du département, tableaux comparatifs de scrutins précédents.

Date

1962-1981

Cote

17

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections présidentielles
Élections présidentielles des 26 avril et 8 mai 1981.
Résultats : circulaires ministérielles, tableaux par...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

36

Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 : instructions et notes ministérielles, notes des renseignements généraux, instructions préfectorales, résultats des 1er et 2ème tour, par commune, canton, circonscription législative et pour le département, rapports, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, déclarations des candidatures, notes, professions de foi, tracts, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962

Cote

1462 W 22

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

37

Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 6

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Référendums
Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

38

Elections législatives : PV.

Date

1962

Cote

1425 W 98-99

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Elections législatives : PV.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

39

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1963-1965

Cote

63

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections municipales
Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

40

COOPERATIVE DES ELEVES ET ANCIENNES ELEVES D'ETUEFFONT BAS 1963-1995. ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE « L'AVENIR » DE CHEVREMONT 1963-1998. SOCIETE DE CHASSE DE MEZIRE 1963-1974. AMICALE DES COPROPRIETAIRES DE LA SOC. « LES BARRES » à BELFORT 1963-1979. ASSOCIATION DES MUTILES ET REFORMES DE LA GUERRE - BEAUCOURT 1964-2005. CLUB DES SUPPORTERS DELLOIS 1964-1972. SECTION DE BELFORT DE SPORTS ET DE RECHERCHES SOUS-MARINES 1964-1971. ASSOCIATION SPORTIVE DE LEPUIX-GY 1964-1998. AMICALE DES LOCATAIRES H.L.M. DE DARDEL 1964-1968. SOCIETE AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS OFFEMONT 1964-2001. CENTRE PREVOY MUTUELLE INDUS & COMMERCANTS TERR DE BELFORT 1965-1968. UNION NATIONALE DES MILITAIRES DEPORTES RESISTANTS EXTRA-METROPOLITAINS (RAWA-RUSKA) 1965-2000. UNION SPORTIVE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU 1965-1999. FOYER CULTUREL DE MEZIRE-LES-FORGES 1965-1982. CINE-CLUB DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT 1965-1970. CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT 1965-2002. AMICALE DES ELEVES TECHNICIENS SUPERIEURS DE BELFORT 1966-1971. FEDERATION DU CREDIT MUTUEL DE FRANCHE-COMTE 1966-1972. LYCEE-CLUB D'ETUDES SPATIALES 1966-1968.

Date

1963-2002

Cote

1689 W 6

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
COOPERATIVE DES ELEVES ET ANCIENNES ELEVES D'ETUEFFONT...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

41

Élections cantonales partielles du canton de Delle des 17 et 24 février 1963 : instructions ministérielles, résultats, télégrammes, rapports, notes des renseignements généraux, listes de candidatures, professions de foi, correspondance.

Date

1963

Cote

1462 W 43

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales partielles du canton de Delle...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

42

Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15 mars 1964 : instructions ministérielles, résultats des 1er et 2ème tours, liste des conseillers généraux, carte, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapports, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1964

Cote

1462 W 44

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

43

Élections municipales complémentaires à Belfort des 23 et 30 août 1964 : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, professions de foi, notes, statistiques de la participation, résultats, correspondance, coupures de presse.

Date

1964

Cote

1462 W 62

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections municipales
Élections municipales complémentaires à Belfort des...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

44

Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

Date

1964-1985

Cote

1462 W 38

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

45

Listes électorales politiques.

Date

1965 - 1985

Cote

1425 W 117-141

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Listes électorales politiques.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

46

Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapport sur la situation politique du département, professions de foi des candidats, résultats des 1er et 2ème tour (tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), coupures de presse, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1965-1966

Cote

1462 W 10

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections présidentielles
Élections présidentielles des 5 et du 19 décembre 1965...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

47

Résultats : tableaux par commune, listes des élus, fiches d’analyses, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, listes des communes en ballottage.

Date

1965-1971

Cote

66

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections municipales
Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Résultats : tableaux par commune, listes des élus,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

48

Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

Date

1965-1988

Cote

1462 W 3

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Généralités
Résultats électoraux des élections présidentielles....

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

49

Résultats : arrêté préfectoral, statistiques de la participation, tableaux par commune, listes des communes en ballottage, listes des élus par communes, maires élus, listes des candidatures, composition politique du Conseil municipal sortant.

Date

1965

Cote

64

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections municipales
Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
Résultats : arrêté préfectoral, statistiques de la...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

50

Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort des 20 et 27 mars 1966 : décret, notes préfectorales, résultats, rapports, notes des renseignements généraux, professions de foi, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 45

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

51

Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapports, déclarations de candidature, résultats des 1er et 2ème tour par commune, canton, circonscription législative et pour le département, cartes, statistiques de la participation, notes de service, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, résultats des scrutins précédents, professions de foi, télégrammes, coupures de presse, correspondance.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 23

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 5 et 12 mars 1967 : circulaires...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

52

Élections cantonales des cantons de Belfort-centre, Belfort-est, Belfort-ouest, Belfort-nord, Châtenois-les-Forges, Danjoutin et Valdoie des 24 septembre et 1er octobre 1967 : instructions ministérielles, résultats partiels et définitifs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, statistiques de la participation, rapports, listes des candidats, liste des électeurs de Belfort rattachés aux nouveaux cantons, notes des renseignements généraux, télégrammes, tracts, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1966-1967

Cote

1462 W 46

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

53

SOCIETE DE CHASSE DE CHEVREMONT 1966-1972. GALLIA SPORTS BELFORTAIN 1966-1972. LA RIVIEROISE 1966-1988. ASSOCIATION FAMILIALE POUR LE CONGELATEUR COLLECTIF LEVAL 1966-1983. ASSOCIATION FRIGORIFIQUE DE RECHESY 1966-1992. AMICALE PETANQUE BELFORTAINE 1966-1968. ASSOCIATION POUR LE VOYAGE DE FIN D'ETUDES DES ELEVES DE L'E.N.I.B. 1966-1991. PETANQUE CLUB ENTENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1966-1972. GROUPEMENT SANITAIRE APICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-2007. Association technique de gestion 1967-1981. AMICALE DES STAGIAIRES ET DU PERSONNEL DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES DE BELFORT 1967-1991. COUPLE ET FAMILLE 1967-1995. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE DANJOUTIN 1967-1991. CLUB OMNISPORT GAUTHIER 1967-1994. CENTRE DEPARTEMENTAL DE PRODUCTIVITE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-1977. GROUPEMENT DES PARENTS CATHOLIQUES DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE DELLE ET DES ENVIRONS 1967-1973. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LEPUIX-GY 1967-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE BAVILLIERS 1967-1973. TRIUMPH-CLUB BEAUCOURT 1967-1968. ETOILE SPORTIVE D'ANDELNANS 1968-1969. CLUB DES SUPPORTERS DE L'AMICALE BELFORTAINE DES CHEMINOTS 1968-1971. LES AMIS DE ROPPE 1968-1997. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES DE VALDOIE 1968-1985.

Date

1966-1994

Cote

1689 W 7

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
SOCIETE DE CHASSE DE CHEVREMONT 1966-1972. GALLIA SPORTS...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

54

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

55

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour le département, cartes, sondage de la participation, télégrammes, fiches signalétiques des nouveaux élus, tracts, correspondance.

Date

1968

Cote

25

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 23 et 30 juin 1968.
Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

56

Elections municipales partielles.

Date

1968 - 1977

Cote

1425 W 112

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Elections municipales partielles.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

57

Organisation et suivi politique : instructions et notes ministérielles, arrêté préfectoral, notes des renseignements généraux, rapport, procès-verbal de gendarmerie, fiches signalétiques de militants politiques, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, dossier de contentieux entre candidats, procès pour diffamation, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1968

Cote

24

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 23 et 30 juin 1968.
Organisation et suivi politique : instructions et notes...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

58

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.

Date

1969-1973

Cote

65

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections municipales
Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

59

UNION BOULISTE BELFORTAINE 1969-1990. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS 1969-1977. ASSOCIATIONS LOISIRS PTT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1969-1999. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE PRIMAIRE DE JONCHEREY 1969-1999. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX ANDELNANS 1969-1995. C.P.N.G. BEAUCOURT, COMITE POUR NOS GOSSES 1969-1994. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS, GROUPE DEPARTEMENTAL 1969-1986. LA SAINT-HUBERT d'ESCHÊNE-AUTRAGE 1969-1972. CORPORATION DES ARTISANS ET COMMERCANTS REUNIS DE BEAUCOURT 1969-1970. CLUB DES JEUNES DE MORVILLARS 1969-1975. ASSOCIATION SPORTS ET LOISIRS DE SERMAMAGNY ET ENVIRONS 1969-1972. ASSOCIATION DE LA CHASSE DE LA BACHE 1969. AMICALE DES GERANTS, MANDATAIRES, CAISSIERS, COMPTABLES DES CMDP 1970-1972. ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE D'ELOIE 1970-1973. GROUPEMENT ARTISANAL DE CONSTRUCTIONS INDIVIDUELLES 1970-1976. CERCLE DES AMATEURS DE PUR SANG ANGLAIS 1970-1975. LIGUE D'ALSACE FRANCHE-COMTE DE KARTING 1970-1972. SOCIETE DE CHASSE DE LACHAPELLE SOUS CHAUX 1970-2003. AMICALE DES ANCIENS MARINS ET DES MARINS ANCIENS COMBATTANTS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1971-1974. COMITE DES FETES DE LA COMMUNE DE VALDOIE 1971-1994. MUSIC 2000 1972-1973.

Date

1969-1999

Cote

1689 W 8

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
UNION BOULISTE BELFORTAINE 1969-1990. CORPORATION DES...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

60

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...
Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
Professions réglementées, agents immobiliers.

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

61

Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

Date

1970, 1982

Cote

1260 W 48

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

62

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Représentants des communes et du Conseil...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

63

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêtés préfectoraux, statistiques de la participation, prévisions, listes des candidats, lettres des candidats aux abstentionnistes, professions de foi, rapports sur les cantons, notices biographiques des candidats, notes des renseignements généraux, tableaux comparatifs des scrutins précédents, notes de service, télégrammes, correspondance affiches, coupures de presse.

Date

1971-1974

Cote

48

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
Organisation et suivi politique : instructions ministérielles...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

64

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Coupures de presse.

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

65

AMICALE VOLLEY-BALL SERMAMAGNY 1972-1982. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE D'ESCHENE-AUTRAGE 1972-1973. ASSOCIATION IMMOBILIERE DU COURS NOTRE DAME DES ANGES 1972-1986. ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE RECHOTTE 1972-1973. CENTRE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET SOCIALE (C.G.A.) 1972-1981. ASSOCIATION CULTURELLE ERIK-SATIE DE L'ANCIEN ET MYSTIQUE ORDRE ROSAE CRUCIS (A.M.O.R.C.) 1972-1992. BATTERIE-FANFARE L'ECHO DU MONT ROBERT DE GRANDVILLARS . ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA MAISON PAROISSIALE CHAUX-BELLEVUE 1973-1986. ASSOCIATION IMMOBILIERE DE LA PAROISSE SAINT LOUIS 1973-1992. GROUPEMENT INTERPROFESSIONNEL DES MAÎTRES D'OEUVRE EN BÂTIMENT 1973-1976. CLUB DES JEUNES DE GRANDVILLARS 1974-1979. CLUB DE L'AGE D'OR DE VALDOIE 1974-1998. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'EQUIPEMENT 1974-1978. AMICALE DU PERSONNEL DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET DU TERRITOIRE DE BELFORT 1974-1994. FOOTBALL è³ CLUB COMAFRANC 1974-1999. COOPERATIVE DU COLLEGE DES RESIDENCES è³ BELFORT 1974-1983.

Date

1972-1994

Cote

1689 W 9

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Associations « loi 1901 » dissoutes.
AMICALE VOLLEY-BALL SERMAMAGNY 1972-1982. ASSOCIATION...

Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

66

Suivi politique : instructions ministérielles, rapports sur la situation politique du département, notes des renseignements généraux, dossier de contentieux entre candidats, procès-verbaux de gendarmerie, décision du Conseil d’État.

Date

1972-1973

Cote

27

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Suivi politique : instructions ministérielles, rapports...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

67

Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

Date

1972, 1982

Cote

1260 W 30

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
Elections Fédération départementale des associations...

Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

68

Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

Date

1973-1991

Cote

1462 W 40

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

69

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative et pour le département, sondages d’opinion et de participation.

Date

1973

Cote

29

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections législatives
Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

70

Résultats : tableaux par canton et par commune.

Date

1973

Cote

49

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections cantonales
Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
Résultats : tableaux par canton et par commune.

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

71

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour l’ensemble du département, statistiques de la participation, télégrammes.

Date

1974

Cote

13

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections présidentielles
Élections présidentielles des 5 et 19 mai 1974.
Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

72

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, notes de services, rapport de gendarmerie, coupures de presse, professions de foi, tracts, correspondance.

Date

1974

Cote

12

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
Élections présidentielles
Élections présidentielles des 5 et 19 mai 1974.
Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

73

Election présidentielle : PV.

Date

1974

Cote

1425 W 102-106

Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
Election présidentielle : PV.

Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

74

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Cote

1866W/1

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...
Associations loi 1901 en sommeil
Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

75

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

Cote

1866W/21

Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...
Associations loi 1901 en sommeil
Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...

Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

76

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

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1866W/12

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Associations loi 1901 en sommeil
Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...

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Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente

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Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation...

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Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française

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Association Nationale des propriétaires et éleveurs...

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Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

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Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires...

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Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval

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Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus...

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Elections Tribunal de Commerce.

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Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

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Elections Chambre de Commerce.

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Elections Chambre Agriculture.

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Associations dissoutes ; Dongs et legs.

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Elections Chambre de Métiers.

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Elections Conseil de Prud’hommes.

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Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

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Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

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Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

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Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

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Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

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Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

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Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

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