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  1. Résultat n°1

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    Commune de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Communes de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  9. Résultat n°9

    Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  19. Résultat n°19

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/2

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux : plans, arrêtés, décisions.

    Date

    1980-2012

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  27. Résultat n°27

    Commissions technique pêche départementale : cartes, décisions, presse.

    Date

    1998

    Cote

    1957W/14

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Commissions technique pêche départementale : cartes,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  28. Résultat n°28

    Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

    Date

    1982-2004

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  29. Résultat n°29

    Transport de corps à l'étranger.

    Date

    2013-2013

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Transport de corps à l'étranger.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  30. Résultat n°30

    Élections Présidentielles : Propagande, résultats, commissions, presse.

    Date

    2012

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections Présidentielles : Propagande, résultats,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  31. Résultat n°31

    Élections législatives : propagande, commissions, résultats, PV.

    Date

    2012

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections législatives : propagande, commissions, résultats,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  32. Résultat n°32

    Démission élections Maires- Adjoints et conseil municipal : délibérations, réélection, démissions (2001-2008) ; Recensement du Territoire de Belfort : presse, diaporama (2010).

    Date

    2001-2010

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Démission élections Maires- Adjoints et conseil municipal :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  33. Résultat n°33

    Élections régionales : candidature, résultats, commissions.

    Date

    2010

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections régionales : candidature, résultats, commissions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  34. Résultat n°34

    Centre régional de la Propriété Forestière : élections conseillers (2005-2011) ; Réserve de chasse sur le domaine public fluvial de l'état : décision, arrêtés (1986-2011) ; Commission technique départementale de la pêche : décisions, arrêtés (1998-2009).

    Date

    1986-2011

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Centre régional de la Propriété Forestière : élections...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  35. Résultat n°35

    Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal de commerce : PV votes (2016) ; Référendum d'initiative locale (1996-2005) ; Création cantons : organisation électorale (2003-2006).

    Date

    1996-2016

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  36. Résultat n°36

    Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).

    Date

    2005-2011

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections Européennes : commission, résultats, recensement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  37. Résultat n°37

    Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

    Cote

    1956W/25

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Cote

    1956W/24

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  39. Résultat n°39

    Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

    Cote

    1956W/23

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  40. Résultat n°40

    Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

    Cote

    1956W/22

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  41. Résultat n°41

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  42. Résultat n°42

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  43. Résultat n°43

    Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

    Cote

    1956W/19

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  44. Résultat n°44

    Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Cote

    1956W/18

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  45. Résultat n°45

    Giromagny.

    Cote

    1956W/17

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  46. Résultat n°46

    Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Cote

    1956W/16

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  47. Résultat n°47

    Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Cote

    1956W/15

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  48. Résultat n°48

    Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Cote

    1956W/14

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  49. Résultat n°49

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  50. Résultat n°50

    Valdoie.

    Cote

    1956W/12

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  51. Résultat n°51

    Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

    Cote

    1956W/11

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  52. Résultat n°52

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  53. Résultat n°53

    Delle.

    Cote

    1956W/9

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  54. Résultat n°54

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  55. Résultat n°55

    Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  56. Résultat n°56

    Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  57. Résultat n°57

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  58. Résultat n°58

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

    Cote

    1956W/4

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  59. Résultat n°59

    Essert, Cravanche.

    Cote

    1956W/3

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Essert, Cravanche.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  60. Résultat n°60

    Danjoutin, Perouse.

    Cote

    1956W/2

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Danjoutin, Perouse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  61. Résultat n°61

    Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

    Cote

    1956W/1

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  62. Résultat n°62

    Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

    Date

    dissolution en 2011

    Cote

    1867W/12

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel productionAssociation pour l'hébergement et les soins aux personnes âgées sur le plan local (HESPAL)Plurythec - association de bureaux d'études du Nord Franche-Comté

    Date

    dissolution entre 2008 et 2010

    Cote

    1867W/9

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association Port de BotansMaginot GR 68EcranMenestrel...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  66. Résultat n°66

    Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

    Date

    dissolution en 2009 et 2010

    Cote

    1867W/8

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  67. Résultat n°67

    Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

    Date

    dissolution entre 2004 et 2010

    Cote

    1867W/7

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  68. Résultat n°68

    Association de professionnels libéraux de la santé pour le maintien à domicile (APLISADOM)Judo club arbouansTNT organisationAssociation des ingénieurs de la région Belfort-MontbéliardGroupement d'intérêt cynégétique des 3 DAssociation du Combois de Lachapelle-sous-ChauxAssociation des anciens artilleurs et sapeurs du génie de Giromagny et du cantonFifty style

    Date

    dissolution en tre 2008 et 2010

    Cote

    1867W/6

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association de professionnels libéraux de la santé...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  69. Résultat n°69

    Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

    Date

    dissolution entre 2007 et 2010

    Cote

    1867W/5

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  70. Résultat n°70

    Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort - CREEBELAssociation d'aide aux familles du Territoire de BelfortComité d'action sociale en faveur des travailleurs migrants CASMIAmis de la classe 1938-1958Association syndicale des familles monoparentales de BelfortAssociation franc-comtoise d'information indépendante sur la radioactivitéL'association batterie et percussions de Belfort

    Date

    dissolution ntre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/4

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale du personnel communal d'EssertCentre de recherche...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  71. Résultat n°71

    Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

    Date

    dossilution entre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/3

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association agréée pour la pêche et la protection du...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  72. Résultat n°72

    La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de sauvegarde de l'environnement d'EloiePôle régional de conception et d'innovation (P.R.E.C.I.)Musiques sans frontièresAssociation immobilière de saint-NicolasGroupement d'intérêt cynégétique du Grand Bois

    Date

    dissolution entre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/2

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • La CalypsoTennis de table de FoussemagneCollectif de...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74

    Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers de Bellevre ; Amicale du lotissement Renaud de Bourgogne ; Association du comité d'animation de la résidence Vauban ; Association culturelle orientale ; Respect de l'environnement ; Echecs et loisirs du Territoire ; La cuvée 64 ; La batteuse ; Compagnie amateur d'arts populaires du Territoire de Belfort (CAAP Territoire) ; Sport et détente Reydel Franche-Comté ; Territoire d'enfance ; Route des villages fleuris ; Cravanche sans frontières ; Maquettes dioramas club Beaucourt ; Blé, base locale d'échange (BLE) ; Amicale des parents d'athlètes et des supporters de l'athlétic club de Châtenois les Forges ; Belfort Tackwondo club (BTC) ; Sud 25 ; Amicale Beaucourtoise de la classe 1967 ; Belfort boxing club ; Cercle celtique de Franche-Comté ; Association de défense du nord du Territoire de Belfort ; Association de randonnée pédestre « les chemins de traverse » ; Amicale du centre technique de recherches (CTR) ; Écritures vagabondes ; Sirène conseil ; Guillaume de Moerbeke ; Collège d'hépatologie et de gastroentérologie du Territoire de Belfort ; Thierry-Isabelle Laurent compétition (TIL compétition) ; Cernunnos ; Défense de l'Orée du Bois ; Projet ALMA ; Association des pédiatres des hôpitaux non universitaires de la région Franche-Comté ; Association des commerçants de Belfort Sud Andelnans

    Cote

    1866W/22

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Amicale des champs de la Croix- Cravanche ; Les cavaliers...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne ; Version originale ; Association beaucourtoise culturelle pour le développement de l'enfant (ABCDE) ; Informations conseils services aux employeurs et salariés ICSES ; Premières scènes ; Association pour l'intégration des étudiants ; Ligue départementale de l'enseignement et de l'éducation permanente du Territoire de Belfort ; Dépan 90 ; Collectif étang des Forges ; Offemont nature ; Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques de Franche-Comté ; Big bang circus ; Vivre à Chaux ; Association sportive européenne de participation industrielle 90 (ASEPI 90) ; Bleu blanc vert ; Avenir cycliste du val de Lamadeleine (ACVL) ; Enibe 33 ; Ossa-Ma ; L'autre et l'ailleurs ; Boutique de développement ; Aleister ; Association des français du Japon Kansai ; La vie routière ; Pour le sourire d'un enfant ; Le Mont s'amuse ; Navinaring nouveaux amis des voies intérieures navigables ; Association des étudiants tunisiens de Franche-Comté ; Association d'éducation et d'information du consommateur de la fédération du Territoire de Belfort ; Les amuses-gueules ; Alpacor ; Ensemble de lors des Alpes ; Samu air chaud ; Association de retraités pour l'aide aux jeunes entreprises (ARAJE)

    Cote

    1866W/20

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Association belfortaine des personnes d'origine est-européenne...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de Tlon ; Association générale pour l'insertion et la recherche ; Association générale des étudiants de Belfort ; Le laillouNature Sound ; CAP amitié ; Ensemble toujours plus loin (ETPL) ; Union 92 ; Association des algériens du territoire de Belfort et de la Haute-Saône ; Association Belfortaine des informaticiens (ABI) ; Association d'aménagement d'entretien de cours d'eau et d'espaces naturels ; Comité de défense des intérêts des résidents CASMI ; Aide aux jeunes en détresse ; Savoureuse compagnie ; Club échecs Grandvillars-Valdoie ; Les amis de la prépa Follereau APF ; Comité des fêtes de l'éducation ; Groupement promotionnel des artistes du spectacle ; Collège de médecine sportive et réparatrice de Franche-Comté ; Perspectives recrutement 93 ; Association des locataires de l'ensemble Pierre Brossolette ; Collectif d'action sida ; Blue note ; Modélistes spécialistes du détail d'authentique perfection productions ; Les concombres associés ; Union des syndicats et associations d'artisans du Territoire de Belfort USAATB ; Union artisanale de la qualité bâtiment ; Amicale des locataires du square Engel ; VULCAIN (vulgarisation des connaissances associées à l'interdisciplinaire de la recherche en métallurgie) ; Eavrie sport compétition automobile Lacreuse ESCAL ; La Sam'botte ; Portna'ovack ; Les passe-murailles ; Mouvement de la jeune gauche comité de Belfort ; Mush and go

    Cote

    1866W/18

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • JMF Team ; Tuner FM Radio locale ; Les rescapés de...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  79. Résultat n°79

    Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

    Cote

    1866W/17

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires...

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    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  80. Résultat n°80

    Association pour le développement de l'aide et du conseil en matière juridique ; Association des femmes et conjoints d'artisans ; Association femmes d'artisan du Territoire de Belfort ; Les enfants de l'espoir ; GERC-CHB Groupe d'études et de recherches chirurgicales du centre hospitalier de Belfort ; Création vidéo ENI-Belfort ; Association sportive de Fontaine ; Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort 27 (ENIB 27) ; Association pour le développement de la culture Turque ; Moto-passion ; Centre régional d'entraînement et d'actions en escalade ; Para-psychologue et conseillère psychique ; Association pour le développement de la création musicale ; L'anglais au village ; Association des étudiants du DEUG AES Belfort ; Orpailleurs de l'Est O.R.E ; Association des commerçants et artisans du centre commercial des Glacis ; BABEL association belfortaine des étudiants des Glacis ; Aéro- libre ; Comité local du secours populaire français secteur Nord du territoire de BelfortLe club des entrepreneurs du parc technologique de Belfort ; Association blizz'arts ; Snooker club Belfort ; Espoir et soutien pour l'amélioration de la vie de l'enfance et de la famille ; Balise 90-25 ; Association des automobilistes sélectionnés pour leur prudence et leur expérience de conducteurs ; Association des étudiants marocains de Belfort

    Cote

    1866W/16

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Association pour le développement de l'aide et du conseil...

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