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  1. Résultat n°1

    Coupures de presse.

    Date

    1972-1973

    Cote

    28

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Coupures de presse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  2. Résultat n°2

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

    Cote

    1866W/1

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Budgets ; assemblées générales.

    Date

    2000

    Cote

    1743W/14

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; assemblées générales.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  8. Résultat n°8

    Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

    Date

    1982-2004

    Cote

    1957W/13

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  9. Résultat n°9

    Elections cantonales : PV.

    Date

    1982

    Cote

    1425 W 158-159

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  10. Résultat n°10

    Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1962-1985

    Cote

    61

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
    • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  11. Résultat n°11

    Recours Tribunal Administratif.

    Date

    1978, 1990

    Cote

    1260 W 54-57

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Recours Tribunal Administratif.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  12. Résultat n°12

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1589 W 8 2005

    • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
    • 1589 W 8 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  16. Résultat n°16

    Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1980

    Cote

    26

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
    • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Listes électorales membres titulaires.

    Date

    1997

    Cote

    1743W/10

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Listes électorales membres titulaires.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  18. Résultat n°18

    Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1979-1984

    Cote

    20

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections européennes
    • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
    • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  23. Résultat n°23

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.

    Date

    1982-1987

    Cote

    1743W/1

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  25. Résultat n°25

    Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    70

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  26. Résultat n°26

    Elections municipales.

    Date

    1983 - 1988

    Cote

    1425 W 160-166

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

    Date

    1977

    Cote

    69

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  28. Résultat n°28

    Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

    Date

    1989 - 1994

    Cote

    1425 W 206-212

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales : déclarations de candidatures,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  29. Résultat n°29

    Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

    Cote

    1866W/12

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  30. Résultat n°30

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Election présidentielle : PV.

    Date

    1981

    Cote

    1425 W 150-153

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election présidentielle : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  32. Résultat n°32

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  33. Résultat n°33

    Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ;  Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).

    Date

    2011-2014

    Cote

    1957W/6-1957W/7

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  34. Résultat n°34

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  36. Résultat n°36

    Budgets ; assemblées générales.

    Date

    2000-2001

    Cote

    1743W/21

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; assemblées générales.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  37. Résultat n°37

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  39. Résultat n°39

    Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1981

    Cote

    33

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
    • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  40. Résultat n°40

    Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente

    Cote

    1866W/14

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  41. Résultat n°41

    Elections européennes : PV.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 214-215

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections européennes : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  42. Résultat n°42

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  43. Résultat n°43

    Coupures de presse (classement par partis politiques).

    Date

    1981

    Cote

    16

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 26 avril et 8 mai 1981.
    • Coupures de presse (classement par partis politiques).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  44. Résultat n°44

    Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 91-97

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1462 W 7

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  47. Résultat n°47

    Budgets ; élections ; recensement des votes.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1743W/13

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Budgets ; élections ; recensement des votes.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  48. Résultat n°48

    Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française

    Cote

    1866W/2

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Association Nationale des propriétaires et éleveurs...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  49. Résultat n°49

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  50. Résultat n°50

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  51. Résultat n°51

    Elections législatives : PV.

    Date

    1986

    Cote

    1425 W 190-191

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  52. Résultat n°52

    Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1969-1973

    Cote

    65

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1971.
    • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  53. Résultat n°53

    Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

    Date

    1982, 1991, 1988, 1985

    Cote

    1425 W 20

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  54. Résultat n°54

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  55. Résultat n°55

    Listes électorales définitives.

    Date

    1994

    Cote

    1743W/6

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Listes électorales définitives.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  56. Résultat n°56

    Révision listes électorales politiques.

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    1425 W 220-222

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision listes électorales politiques.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  57. Résultat n°57

    Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats des précédents scrutins, recueil spécial, statistiques de la participation, télégrammes.

    Date

    1976

    Cote

    52

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
    • Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  58. Résultat n°58

    Elections législatives : PV.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 235-237

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  59. Résultat n°59

    Autorisations de manifestations aériennes de grande importance.

    Date

    1989, 2004, 1997, 1996, 1992

    Cote

    1671 W 8

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de manifestations aériennes de grande...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  60. Résultat n°60

    Listes électorales délégués consulaires.

    Date

    1997

    Cote

    1743W/9

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Listes électorales délégués consulaires.

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  61. Résultat n°61

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  62. Résultat n°62

    Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

    Cote

    1866W/17

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  63. Résultat n°63

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  64. Résultat n°64

    Assemblées générales ; Procès-verbaux ; budgets primitifs, exécutifs et rectificatifs.

    Date

    2002-2003

    Cote

    1743W/22

    • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

    • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
    • Assemblées générales ; Procès-verbaux ; budgets primitifs,...

    Producteur :

    Direction de la réglementation et de la Citoyenneté -Service de la Réglementation

  65. Résultat n°65

    Autorisations de transports de corps international.

    Date

    1990, 2000, 1995

    Cote

    1671 W 10

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de transports de corps international.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  66. Résultat n°66

    Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

    Date

    dissolution entre 2007 et 2010

    Cote

    1867W/5

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68

    Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval

    Cote

    1866W/11

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  69. Résultat n°69

    Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1963-1965

    Cote

    63

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
    • Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  70. Résultat n°70

    Elections présidentielles : dépenses.

    Date

    1995

    Cote

    1632 W 45-46

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections présidentielles : dépenses.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72

    Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements généraux, rapports sur la situation politique, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse.

    Date

    1975-1976

    Cote

    51

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
    • Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  73. Résultat n°73

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  74. Résultat n°74

    Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

    Date

    1989

    Cote

    1425 W 70-74

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  75. Résultat n°75

    Référendum : PV.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 204-205

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum : PV.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  76. Résultat n°76

    Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1962, 1971

    Cote

    1462 W 36

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  77. Résultat n°77

    Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Date

    1993

    Cote

    1425 W 229-230

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  78. Résultat n°78

    Association des usagers de la santé ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort . Sports-loisirs . Comité départemental du territoire de Belfort de la Fédération française de camping et de caravaning . Association sportive culturelle d'animations et de loisirs . Association pour la sauvegarde de l'expression personnelle écrite . Association des parents de jeunes enfants de la région belfortaine . Association des artisans du pays sous-vosgien ; Amicale des locataires du lotissement de la Baie ; Bi cross-club d'Offemont ; Femmes sans frontières ; Negrafica (amicale des noirs africains) ; Association sportive football-club ; Confédération nationale du logement amicale de locataires des liés de l'étang ; Stéthoscope ; Amicale des locataires de la place Schumann ; Amicale des locataires de la rue de Moscou affiliée à la confédération nationale du logement ; Association pour l'information et le rapprochement de la population de Belfort ; Association terrain pour l'aventure Belfort ; Association d'animation des liés de l'étang ; Association des locataires et propriétaires de la place de la résistance et du général de Gaulle à Belfort ; Conseil départemental de recherche et de coordination des actions préventives ; Ferry-Ferrette-Balzer ; Education chiens sanitaires ; Association des jeunes des Résidences ; Association pour la promotion du Nord-Est ; Amicale du personnel communal de Trévenans ; Environnement Danjoutin et nature ; Football club turque Belfort ; Association des journalistes de Belfort et Montbéliard ; Union nationale des maîtres-chiens fédération cryotechnique de France ; Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie Tunisie et Maroc ; Comité départemental spéléologique du Territoire de Belfort ; Cine 7 ; Vers l'avenir ; Vivre à la Voinaie ; Amicale des locataires du quartier de la douce à Bavillers ; Club des amis de radio porte-sud Belfort ; Association pour l'encadrement du transport des enfants de Rougegoutte en maternelle à Giromagny

    Cote

    1866W/7

    • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

    • Associations loi 1901 en sommeil
    • Association des usagers de la santé ; Comité de défense...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  79. Résultat n°79

    Tribunal de Commerce : scrutins.

    Date

    1987, 1995, 1993, 1991

    Cote

    1425 W 62

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal de Commerce : scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  80. Résultat n°80