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  1. Résultat n°1

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

    Date

    1871, 1964-1970

    Cote

    1462 W 39

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  3. Résultat n°3

    Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

    Date

    1897-1974

    Cote

    1779W/1-1779W/34

    • Contexte : 1779 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Dossiers de créations des associations du Territoire...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Elections Chambre de Commerce.

    Date

    1908, 1985

    Cote

    1260 W 1-8

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Chambre de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections Chambre Agriculture.

    Date

    1924, 1983

    Cote

    1260 W 16-21

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Chambre Agriculture.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Associations dissoutes ; Dongs et legs.

    Cote

    1992W/1-1992W/22

    • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

    • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
  8. Résultat n°8

    Elections Chambre de Métiers.

    Date

    1931, 1980

    Cote

    1260 W 9-15

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Chambre de Métiers.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

    Date

    1932-2006

    Cote

    1689 W 2

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Elections Conseil de Prud’hommes.

    Date

    1939, 1986

    Cote

    1260 W 31-46

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil de Prud’hommes.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  11. Résultat n°11

    Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Date

    1946, 1983

    Cote

    1260 W 22-24

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1947, 1951-1982

    Cote

    1462 W 2

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des référendums et des élections...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  14. Résultat n°14

    Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

    Date

    1951-1982

    Cote

    1462 W 4

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  15. Résultat n°15

    ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

    Date

    1952-2007

    Cote

    1689 W 4

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  17. Résultat n°17

    Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

    Date

    1958-2016

    Cote

    1957W/3-1957W/4

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20