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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

Résultat n°2

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

Résultat n°5
Résultat n°6
Résultat n°7

Budgets ; assemblées générales.

Date

2000

Cote

1743W/14

Résultat n°9

Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159

Résultat n°11

Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57

Résultat n°13

1589 W 8 2005

Date

-

Cote

-

Résultat n°17
Résultat n°23

Beaucourt.

Date

-

Cote

1956W/8

Résultat n°24
Résultat n°26

Elections municipales.

Date

1983 - 1988

Cote

1425 W 160-166

Résultat n°28
Résultat n°29

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

Date

-

Cote

1866W/12

Résultat n°31

Election présidentielle : PV.

Date

1981

Cote

1425 W 150-153

Résultat n°34

Grandvillars.

Date

-

Cote

1956W/21

Résultat n°35

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

Résultat n°36

Budgets ; assemblées générales.

Date

2000-2001

Cote

1743W/21