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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Coupures de presse.
Cote
28
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Coupures de presse.
Résultat n°2

Elections Conseil de Prud’hommes.
Cote
1260 W 31-46
 Date
1939, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil de Prud’hommes.
Résultat n°3

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers
Cote
1866W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association...
Résultat n°4

MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS DU SERVICE INFORMATIQUE 1986-1991. BOXE AMERICAINE MORVILLARS 1986-1998. ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ET D'ANIMATION DE DENNEY 1986-2005. DE VISU 1986-1992. LA REVOYOTTE 1986-1996. BLIZZ-ARTS PRODUCTION 1986-1993. FOYER RURAL DE BUC 1987-1994. FEDERATION ART SYSTEME 1987. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (A.S.T.U.S.) 1987-1999. BELFORT MOTO CLUB 1987-2000. DISCO MUSIC SHOW 1987-1994. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS INDUSTRIELS DU LYCEE FOLLEREAU (A.T.S.I.L.F.) 1987-1994. CLUB CANIN 70 CHENEBIER 1985-1987. SOURCE DE VIE COMITE DE SOUTIEN A LA FONDATION DANIEL BALAVOINE 1987-1991. MAUFFREY RACING TEAM 1987-1993.
Cote
1689 W 21
 Date
1985-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION...
Résultat n°5

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Cote
1956W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.
Résultat n°6

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.
Cote
1260 W 52
 Date
1967, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°7

Budgets ; assemblées générales.
Cote
1743W/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Budgets ; assemblées générales.
Résultat n°8

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).
Cote
1957W/13
 Date
1982-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents...
Résultat n°9

Elections cantonales : PV.
Cote
1425 W 158-159
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections cantonales : PV.
Résultat n°10

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.
Cote
61
 Date
1962-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections cantonales
  • Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
  • Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Résultat n°11

Recours Tribunal Administratif.
Cote
1260 W 54-57
 Date
1978, 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Recours Tribunal Administratif.
Résultat n°12

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.
Cote
1855W/1-1855W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Élections départementales (2015) ; élections de la...
  • Elections départementales : listes d'émargement pour...
Résultat n°13

1589 W 8 2005
Cote- Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1589 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • 1589 W 3-9 Périodiques déposés au titre du dépôt légal....
  • 1589 W 8 2005
Résultat n°14

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.
Cote
1967W/11
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°15

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.
Cote
1260 W 51
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°16

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.
Cote
26
 Date
1962-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
  • Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Résultat n°17

Listes électorales membres titulaires.
Cote
1743W/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Listes électorales membres titulaires.
Résultat n°18

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.
Cote
20
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections européennes
  • Élections à l’assemblée des communautés européennes...
  • Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription...
Résultat n°19

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère
Cote
1866W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort...
Résultat n°20

CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION DES AMIS DE LA DEMOCRATIE 1978-1997. GROUPE DES MARCHEURS DE DELLE 1978-1994. COMITE DE DEFENSE DES SOUS-TRAITANTS CREANCIERS DE LA SOCIETE G. L'HERITIER S.A. 1978-1992. ASSOCIATION PAROISSIALE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY-CHAUX 1978-1999. ASSOCIATION DES MAJORETTES DE MORVILLARS 1978-1992. GROSN-ANIMATION 1978-1981. AMICALE DU COLLEGE LES GLACIS 1978-1993. MAJORETTES DE LA JEANNE D'ARC 1979-1982. THEATRE DE L'OEUF 1979-1992. ASSOCIATION SPORTIVE INTERMEDICALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1979-1995. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'ENFANCE EN DIFFICULTE 1979-1993. AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT MATERIEL DE BELFORT 1979-1999. LES 4 CHEMINS 1979-1992. LES VENUSIAS 1979-1992. LES AMIS DU CAR DE GRANDVILLARS 1979-1998. COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE 1979-1990. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'OFFEMONT 1979-1999. ASSOCIATION VALDOIE ET ENVIRONS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1979-1984. ASSOCIATION ESSERTOISE POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1980-1992. BIENVENUE 1980-1983. INSTITUT DE RECHERCHES ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1980-1994.
Cote
1689 W 12
 Date
1978-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

  • Associations « loi 1901 » dissoutes.
  • CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION...
Résultat n°21

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Cote
1956W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.
Résultat n°22

Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.
Cote
1462 W 37
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections sénatoriales
  • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...
Résultat n°23

Beaucourt.
Cote
1956W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Beaucourt.
Résultat n°24

Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.
Cote
1743W/1
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.
Résultat n°25

Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.
Cote
70
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème...
Résultat n°26

Elections municipales.
Cote
1425 W 160-166
 Date
1983 - 1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales.
Résultat n°27

Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.
Cote
69
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections municipales
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er...
Résultat n°28

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.
Cote
1425 W 206-212
 Date
1989 - 1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections municipales : déclarations de candidatures,...
Résultat n°29

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6
Cote
1866W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu...
Résultat n°30

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.
Cote
1988W/5-1988W/6
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

  • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
  • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...
Résultat n°31

Election présidentielle : PV.
Cote
1425 W 150-153
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election présidentielle : PV.
Résultat n°32

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.
Cote
1260 W 53
 Date
1971, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Représentants des communes et du Conseil...
Résultat n°33

Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ;  Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).
Cote
1957W/6-1957W/7
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

  • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
  • Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014)...
Résultat n°34

Grandvillars.
Cote
1956W/21
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

  • Élection des représentants au Parlement européen /...
  • Grandvillars.
Résultat n°35

1er tour, Belfort.
Cote
1967 W 3
 Date
2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°36

Budgets ; assemblées générales.
Cote
1743W/21
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1743 W - Préfecture,1ère Direction - 3ème Bureau

  • Chambre de Commerce et de l'Industrie.
  • Budgets ; assemblées générales.
Résultat n°37

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..
Cote
1846W/18-1846W/20
 Date
2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

  • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
  • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...
Résultat n°38

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.
Cote
1462 W 21
 Date
1955-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Résultat n°39

Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.
Cote
33
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

  • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
  • Élections législatives
  • Élections législatives des 14 et 21 juin 1981.
  • Organisation et suivi politique : décrets, instructions...
Résultat n°40

Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente
Cote
1866W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques...

  • Associations loi 1901 en sommeil
  • Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation...