Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Résultat n°1
Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Tribunal de Commerce.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°2
Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

Date

1871, 1964-1970

Cote

1462 W 39
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°3
Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Date

1897-1974

Cote

1779W/1-1779W/34
- Contexte : 1779 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...
- Dossiers de créations des associations du Territoire...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation
Résultat n°4
LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS 1912-1994. UNION SPORTIVE BELFORTAINE 1913-1972. AMICALE ET MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA POLICE DE BELFORT 1914-1945. UNION FÉMININE CIVIQUE ET SOCIALE 1911-1998. LES BERCEAUX 1921-2001. L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE DU FAUBOURG DES VOSGES 1921-1996. SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA RÉGION DE BELFORT 1921-1986. AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DU DISTRICT DE LA VILLE DE BELFORT 1924-1999. ASSOCIATION DES MUTILÉS ET RÉFORMÉS DE LA GUERRE DE GIROMAGNY ET SES ENVIRONS 1927-1972. AAPMA DE BELFORT (ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BELFORT 1927-2007. FOOTBALL CLUB DE DANJOUTIN 1929-1995. SOCIÉTÉ CYNÉGÉTIQUE DE CHAVANNES LES GRANDS 1929-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE VÉZELOIS 1930-1973. SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DE SERMAMAGNY 1930-1972. SECTION DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES BLESSÉS AU POUMON ET CHIRURGICAUX 1930-1998. MOTO CLUB DE GIROMAGNY 1931-1987. SECTION DE VOL SANS MOTEUR DE DELLE 1932-1937. LE CERCLE D'ÉPÉE DE BELFORT 1932-1972. AUX SOURCES DE LAMADELEINE 1932-2005.

Date

1903-1932

Cote

1689 W 1
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Résultat n°5
Elections Chambre de Commerce.

Date

1908, 1985

Cote

1260 W 1-8
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Chambre de Commerce.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°6
Elections Chambre Agriculture.

Date

1924, 1983

Cote

1260 W 16-21
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Chambre Agriculture.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°7
Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Cote

1992W/1-1992W/22
- Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...
- Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Résultat n°8
Elections Chambre de Métiers.

Date

1931, 1980

Cote

1260 W 9-15
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Chambre de Métiers.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°9
CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

Date

1932-2006

Cote

1689 W 2
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Résultat n°10
Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Conseil de Prud’hommes.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°11
Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

Date

1946, 1983

Cote

1260 W 22-24
- Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau
- Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.
Producteur :

PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections
Résultat n°12
LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA MADELEINE A TRETUDANS 1947-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE PETIT-CROIX 1947-1974. OEUVRE D'ENTRAIDE SOCIALE ET FAMILIALE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ACHTNIC ET CIE 1948-1974. LA GAULE DANJOUTINOISE 1948-1980. JEUNESSE RURALE ET FAMILIALE DE VEZELOIS 1949-1952. LA COMMUNE LIBRE DES BARRES ET DU MONT 1950-1982. CERCLE DE JUDO LE TROQUER 1951-1980. AMICALE DES BRETONS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1976. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES LOGIS DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1999. AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE VALDOIE 1951-2001. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU JARDIN D'ENFANTS DE GIROMAGNY 1952-1977.

Date

1947-2001

Cote

1689 W 3
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Résultat n°13
Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

Date

1947, 1951-1982

Cote

1462 W 2
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Généralités
- Résultats électoraux des référendums et des élections...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°14
Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

1951-1982

Cote

1462 W 4
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Généralités
- Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°15
ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Date

1952-2007

Cote

1689 W 4
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Résultat n°16
Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°17
Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

Date

1958-2016

Cote

1957W/3-1957W/4
- Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...
- Élections européennes,présidentielles, législatives,...
- Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation
Résultat n°18
Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

Date

1958-1972

Cote

1462 W 9
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Référendums
- Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°19
Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24
- Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...
- Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
- Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale
Résultat n°20
CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1977. CERCLE ARTISTIQUE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1959-1988. MOTO CLUB BELFORTAIN 1960-1990. KARTING CLUB BELFORTAIN 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE CHARMOIS 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE « LA SAINT HUBERT » À D'AUXELLES-BAS 1960-1973. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS 1961-1991. COMITÉ D'EXPANSION ÉCONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT 1961-1991. CLUB SPORTIF BULL BELFORT 1961-1993. DE TOUT NOTRE COEUR 1961-1974. PÉTANQUE CLUB BAVILLIERS ENTENTE DU TERRITOIRE 1962-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX 1962-1969. LA CONCORDIA 1962-2001. CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE LA RÉGION DE BELFORT 1962-1965. AMICALE DES ÉLÈVES-INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-2000. ASSOCIATION DE GESTION DE L'ÉCOLE MÉNAGÈRE AGRICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1963-1974. BILLARD è³ CLUB DES CAPUCINS 1963-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE D'INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-1999. HARMONIE DE FOUSSEMAGNE 1963-1972.

Date

1959-1988

Cote

1689 W 5
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Résultat n°21
Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), fiches des résultats par bureau de vote (note sur le nombre d’électeurs musulmans), notes des renseignements généraux, rapports, télégrammes, notes de service, allocution du Général de Gaulle du 31 décembre 1960, documentation.

Date

1960-1962

Cote

1462 W 5
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Référendums
- Référendum du 8 janvier 1961: instructions ministérielles,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°22
Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

Date

1960-1961

Cote

1462 W 41
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Élections cantonales partielles du canton de Belfort...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°23
Elections cantonales : PV.

Date

1961 - 1963

Cote

1425 W 100-101
- Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
- Elections cantonales : PV.
Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections
Résultat n°24
Référendum 1961 et 1962 : PV des communes.

Date

1961 - 1962

Cote

1425 W 88-90
- Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
- Référendum 1961 et 1962 : PV des communes.
Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections
Résultat n°25
Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

Date

1961-1969

Cote

1462 W 11
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections présidentielles
- Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°26
Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Élections cantonales des cantons de Belfort-centre,...
- Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°27
Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Élections législatives des 4 mars et 11 mars 1973.
- Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°28
Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

Date

1962-1970

Cote

1462 W 47
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°29
Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Référendums
- Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°30
Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1962, 1971

Cote

1462 W 36
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections sénatoriales
- Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°31
Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

Date

1962-1969, 1972

Cote

1462 W 8
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Référendums
- Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°32
Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

Date

1962

Cote

1462 W 42
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections cantonales
- Élections cantonales partielles du canton de Delle...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°33
Organisation : instructions ministérielles et préfectorales, listes et notices biographiques des candidats[14], sondages d’opinion, procès-verbal de gendarmerie, notes de service, professions de foi, recensements, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1978

Cote

30
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Élections législatives des 12 et 19 mars 1978.
- Organisation : instructions ministérielles et préfectorales,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°34
Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 35
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections sénatoriales
- Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°35
Résultats : circulaires ministérielles, tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour l’ensemble du département, tableaux comparatifs de scrutins précédents.

Date

1962-1981

Cote

17
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections présidentielles
- Élections présidentielles des 26 avril et 8 mai 1981.
- Résultats : circulaires ministérielles, tableaux par...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°36
Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 : instructions et notes ministérielles, notes des renseignements généraux, instructions préfectorales, résultats des 1er et 2ème tour, par commune, canton, circonscription législative et pour le département, rapports, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus, déclarations des candidatures, notes, professions de foi, tracts, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962

Cote

1462 W 22
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections législatives
- Élections législatives des 18 et 25 novembre 1962 :...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°37
Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

Date

1962

Cote

1462 W 6
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Référendums
- Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°38
Elections législatives : PV.

Date

1962

Cote

1425 W 98-99
- Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau
- Elections législatives : PV.
Producteur :

Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections
Résultat n°39
Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1963-1965

Cote

63
- Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet
- Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
- Élections municipales
- Élections municipales des 14 et 21 mars 1965.
- Organisation et suivi politique : instructions ministérielles,...
Producteur :

Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet
Résultat n°40
COOPERATIVE DES ELEVES ET ANCIENNES ELEVES D'ETUEFFONT BAS 1963-1995. ASSOCIATION D'EDUCATION POPULAIRE « L'AVENIR » DE CHEVREMONT 1963-1998. SOCIETE DE CHASSE DE MEZIRE 1963-1974. AMICALE DES COPROPRIETAIRES DE LA SOC. « LES BARRES » à BELFORT 1963-1979. ASSOCIATION DES MUTILES ET REFORMES DE LA GUERRE - BEAUCOURT 1964-2005. CLUB DES SUPPORTERS DELLOIS 1964-1972. SECTION DE BELFORT DE SPORTS ET DE RECHERCHES SOUS-MARINES 1964-1971. ASSOCIATION SPORTIVE DE LEPUIX-GY 1964-1998. AMICALE DES LOCATAIRES H.L.M. DE DARDEL 1964-1968. SOCIETE AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS OFFEMONT 1964-2001. CENTRE PREVOY MUTUELLE INDUS & COMMERCANTS TERR DE BELFORT 1965-1968. UNION NATIONALE DES MILITAIRES DEPORTES RESISTANTS EXTRA-METROPOLITAINS (RAWA-RUSKA) 1965-2000. UNION SPORTIVE DE ROUGEMONT-LE-CHATEAU 1965-1999. FOYER CULTUREL DE MEZIRE-LES-FORGES 1965-1982. CINE-CLUB DE L'ECOLE NATIONALE D'INGENIEURS DE BELFORT 1965-1970. CENTRE D'AMELIORATION DU LOGEMENT 1965-2002. AMICALE DES ELEVES TECHNICIENS SUPERIEURS DE BELFORT 1966-1971. FEDERATION DU CREDIT MUTUEL DE FRANCHE-COMTE 1966-1972. LYCEE-CLUB D'ETUDES SPATIALES 1966-1968.

Date

1963-2002

Cote

1689 W 6
- Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
- Associations « loi 1901 » dissoutes.
- COOPERATIVE DES ELEVES ET ANCIENNES ELEVES D'ETUEFFONT...
Producteur :

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

Résultats de la recherche

Elections Tribunal de Commerce.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Date

Cote

Contexte : 1779 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Elections Chambre de Commerce.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Elections Chambre Agriculture.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Cote

Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

Elections Chambre de Métiers.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

Date

Cote

Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

Producteur :

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

Cote

Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

Producteur :

Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

Date

Cote

Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

Producteur :

Date

Cote