Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections - Recherche

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1

Coupures de presse.

Date

1972-1973

Cote

28

2

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

3

Fédération du Nord-Est des décorés du travail ; Association des prisonniers de guerre section locale de Belfort ; Amicale des anciens combattants et mobilisés de fontaine ; « La providence » organisme de gestion des écoles de Grandvillars catholiques ; Amicale des anciennes élèves du cours Notre Dame des Anges ; Amicale des arbitres du Territoire de Belfort ; Fédération départementale des foyers ruraux du Territoire de Belfort ; Union sportive Suarcine ; Association des étudiants de l'IUT de Belfort-Montbéliard ; Association des parents d'élèves de Delle ; Association des parents d'élèves du C.E.S rue de Chateaudun ; Amicale des anciens des unités de prestataires militaires étrangers 39-45 ; Amicale des locataires Kleber immobilier ; FNACA Comité de Delle ; Association de groupement d'achats ; Association Notre-Dame de l'Espérance ; Club Belfortain d'orientation ; Comité anti-nucléaire Belfort-Montbéliard ; Mouvement pour l'abrogation des restrictions et la liberté de l'avortement et de la contraception ; Société amicale maitrise-techniciens-ingénieurs-cadres ; Association pour la formation et la défense des internes et anciens internes en psychiatrie de Belfort ; Association sportive des commerçants et artisans de Delle ; Amicale du personnel de cabinet Patris et Wininger ; Comité de soutien aux objecteurs de conscience ; Association des commerçants et artisans de Bavilliers

Date

-

Cote

1866W/1

4

MODELISME NAUTIC CLUB DU LION 1986-2001. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS DU SERVICE INFORMATIQUE 1986-1991. BOXE AMERICAINE MORVILLARS 1986-1998. ASSOCIATION DE GESTION DU CENTRE DE LOISIRS ET D'ANIMATION DE DENNEY 1986-2005. DE VISU 1986-1992. LA REVOYOTTE 1986-1996. BLIZZ-ARTS PRODUCTION 1986-1993. FOYER RURAL DE BUC 1987-1994. FEDERATION ART SYSTEME 1987. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (A.S.T.U.S.) 1987-1999. BELFORT MOTO CLUB 1987-2000. DISCO MUSIC SHOW 1987-1994. ASSOCIATION DES TECHNICIENS SUPERIEURS INDUSTRIELS DU LYCEE FOLLEREAU (A.T.S.I.L.F.) 1987-1994. CLUB CANIN 70 CHENEBIER 1985-1987. SOURCE DE VIE COMITE DE SOUTIEN A LA FONDATION DANIEL BALAVOINE 1987-1991. MAUFFREY RACING TEAM 1987-1993.

Date

1985-2001

Cote

1689 W 21

5

Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

Date

-

Cote

1956W/5

6

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

7

Budgets ; assemblées générales.

Date

2000

Cote

1743W/14

8

Organisations foires vins et habitat Andelnans : documents de présentations, presse (1982-2004) ; Dossiers d'habilitations des entreprises privées de pompes funèbres - pour échantillonnage (1999-2002).

Date

1982-2004

Cote

1957W/13

9

Elections cantonales : PV.

Date

1982

Cote

1425 W 158-159

10

Résultats : instructions, tableaux par commune, rapport sur le déroulement des élections, bulletins nuls du 1er tour, recours contentieux, notes, statistiques de la participation, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

Date

1962-1985

Cote

61

11

Recours Tribunal Administratif.

Date

1978, 1990

Cote

1260 W 54-57

12

Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

Date

2015

Cote

1855W/1-1855W/15

13

1589 W 8 2005

Date

-

Cote

-

14

Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

Date

2020

Cote

1967W/11

15

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

16

Organisation : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêtés et notes préfectoraux, rapports, notes de services, projet de découpage des circonscriptions législatives, professions de foi, notices biographiques des candidats et de leurs suppléants, listes des candidats, déclarations de candidature, fiches signalétiques concernant les nouveaux élus du département du Doubs, tableaux comparatifs des scrutins précédents, télégrammes, correspondance, documentation.

Date

1962-1980

Cote

26

17

Listes électorales membres titulaires.

Date

1997

Cote

1743W/10

18

Résultats : tableaux par commune, par canton, par circonscription législative, et pour le département, résultats des précédents scrutins, télégrammes, coupures de presse.

Date

1979-1984

Cote

20

19

Thomas ; Comité du département du Territoire de Belfort pour l'élection d'Edouard Balladur ; Emibe 34 ; Voix de la communauté internationale des hommes d'affaires du plein évangile France ; Association des anciens stagiaires de l'ANED ; Biz'art ; Groupement d'exercice fonctionnel 90 ; La goutte d'eau ; Modern'dance beaucourtoise ; Belfort 97 ; Confrérie de la cancoillotte ; Open gate bleues La bavière ;Comité des fêtes de Cravanche ; Baby club d'Etueffont ; Les producteurs du terroir ; Association d'étudiants pour le développement culturel (AEDC) ; Association pour la défense de la ligne SNCF Belfort-Delle ; Les restaurateurs de métiers Franc-Comtois ; Les bateliers ; Aventure et plein air ; Les bateliers ; Horizon tout terrain ; Association pour la restauration de l'orgue de St Joseph de Belfort ; Association indépendante pour la défense des contribuables du Territoire de Belfort ; Qualité : Hôpital-Industrie ; Moto Quad 90 ; Les entretiens d'Arc et Senans ; La rue est un spectacle ; Emib 35 ; Association les amis de Stéphane Dietrich ; Comité de soutien pour la libération de Jean Pierre Maillot et de Christian Proust ; Altibel 97 ; Cerbère

Date

-

Cote

1866W/21

20

CLUB BELFORTAIN DE SECOURISME 1978-1982. ASSOCIATION DES AMIS DE LA DEMOCRATIE 1978-1997. GROUPE DES MARCHEURS DE DELLE 1978-1994. COMITE DE DEFENSE DES SOUS-TRAITANTS CREANCIERS DE LA SOCIETE G. L'HERITIER S.A. 1978-1992. ASSOCIATION PAROISSIALE LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY-CHAUX 1978-1999. ASSOCIATION DES MAJORETTES DE MORVILLARS 1978-1992. GROSN-ANIMATION 1978-1981. AMICALE DU COLLEGE LES GLACIS 1978-1993. MAJORETTES DE LA JEANNE D'ARC 1979-1982. THEATRE DE L'OEUF 1979-1992. ASSOCIATION SPORTIVE INTERMEDICALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1979-1995. ASSOCIATION DE RECHERCHE SUR L'ENFANCE EN DIFFICULTE 1979-1993. AMICALE DES PERSONNELS DE L'ETABLISSEMENT MATERIEL DE BELFORT 1979-1999. LES 4 CHEMINS 1979-1992. LES VENUSIAS 1979-1992. LES AMIS DU CAR DE GRANDVILLARS 1979-1998. COMITE DEPARTEMENTAL DE L'ENTRAINEMENT PHYSIQUE DANS LE MONDE MODERNE 1979-1990. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'OFFEMONT 1979-1999. ASSOCIATION VALDOIE ET ENVIRONS POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1979-1984. ASSOCIATION ESSERTOISE POUR L'ACCUEIL DES REFUGIES 1980-1992. BIENVENUE 1980-1983. INSTITUT DE RECHERCHES ET D'EDUCATION PERMANENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1980-1994.

Date

1978-1999

Cote

1689 W 12

21

Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

Date

-

Cote

1956W/10

22

Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1980

Cote

1462 W 37

23

Beaucourt.

Date

-

Cote

1956W/8

24

Presse ; acquisition d'un terrain ; visite ministérielle.

Date

1982-1987

Cote

1743W/1

25

Résultats : tableaux partiels et définitifs des 2ème tour par commune, par canton, et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

Date

1977

Cote

70

26

Elections municipales.

Date

1983 - 1988

Cote

1425 W 160-166

27

Résultats : tableaux partiels et définitifs du 1er tour par commune et par liste, statistiques de la participation, fiches d’analyses.

Date

1977

Cote

69

28

Elections municipales : déclarations de candidatures, PV.

Date

1989 - 1994

Cote

1425 W 206-212

29

Amicale des étudiants du Territoire de Belfort ; Visu ; Association Vauban organisations et informations radiodiffusées ; Association régionale des chats de France Est ; Association pour la promotion de l'emploi dans le département du Territoire de Belfort ; Alibi concert ; Feuille à feuille ; Comité de gestion des postes d'animateurs socio-culturel ; Association sportive des écoles publiques de Boron et Vellescot ; Association sportive de l'école ; Association sportive de l'école publique de Chèvremont ; Cercle de réflexion France Europe Cercle Denfert Rochereau ; Association sportive de l'école publique de Bessoncourt ; Les disciples de Saint Hubert ; Association sportive de l'école publique de Bretagne ; Association inter-communale des taxis du Territoire de Belfort ; Mobile sono ; Association trait d'union soutien à domicile ; Elan ; Institut de recherches d'assistance et de formation en droit social ; Association pour la protection des eaux et de l'environnement ; Juniors services Pigier JSP ; Nature et progrès nord Franche-Comté ; Centre d'études et de gestion de l'artisanat du Territoire de Belfort ; Association de défense de la vieille ville de Belfort ; SOS enfants d'Afrique ; Association des titulaires de cartes permanentes au Laugenberg ; Association de soutien à Raymond Barre ; Moto club pirate huron ; Vacances pour tous 90 ; La broque ; Mode in France ; Association « Salim » ; Groupement des chambres patronales du commerce et de l'artisanat du Territoire de Belfort et des régions limitrophes ; Association des décorés du travail du canton de Danjoutin ; Association Z6

Date

-

Cote

1866W/12

30

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Date

2015

Cote

1988W/5-1988W/6

31

Election présidentielle : PV.

Date

1981

Cote

1425 W 150-153

32

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

33

Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ; Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).

Date

2011-2014

Cote

1957W/6-1957W/7

34

Grandvillars.

Date

-

Cote

1956W/21

35

1er tour, Belfort.

Date

2020

Cote

1967 W 3

36

Budgets ; assemblées générales.

Date

2000-2001

Cote

1743W/21

37

Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

Date

2015

Cote

1846W/18-1846W/20

38

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

39

Organisation et suivi politique : décrets, instructions et notes ministérielles, arrêté et instructions préfectoraux, notes des renseignements généraux, rapport, notes de service, listes de candidatures, professions de foi, affiches, tracts, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

Date

1981

Cote

33

40

Musique art et jeunesse ; Centre régional d'expérimentation économique et social ; Club d'haltérophile belfortain ; Les amis de la terre du nord Franche-Comté ; Amitié Belfort-Zaporojie ; Club loisirs jeunes de Froideval ; Kim's club organisateur (K.C.O 90) ; Association pour le développement du marketing industriel ; Association antillaise du lion ; Amicale laïque de Sévenans ; Coordination challenge ENI Belfort ; Espace 4 ; Association des ateliers relais de Beaucourt (A.A.R.B) ; Images photo vidéo ; Association de recherche psycho-pédagogique pour le développement du potentiel humain ; Association culturelle et artistique de la jeunesse européenne ; Association de pêche pisciculture du haut Sundgau ; Ligue de Franche-Comté des échecs ; Association force ouvrière consommateurs ; Comité CNL des habitants de Belfort centre ; Contact commerce ; Eagles base-ball club Belfort ; Club initiation escrime Résidences ; Club spéléologique sous-vosgien ; Un dispensaire pour Kartaba ; Amicale CNL des locataires de la rue du Docteur Fréry ; Association pour la promotion de l'anesthésique et la réanimation ; Agence régionale d'insertion d'adaptation et de motivation pour l'emploi (A.R.I.A.N.E) ; Communication et marketing Franc-Comtoise ; Arcus parapente

Date

-

Cote

1866W/14

41

Elections européennes : PV.

Date

1989

Cote

1425 W 214-215

42

Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

Date

-

Cote

1956W/20

43

Coupures de presse (classement par partis politiques).

Date

1981

Cote

16

44

Elections Prud’homales : listes électorales, PV, dépenses.

Date

1992

Cote

1425 W 91-97

45

Élections cantonales des cantons de Beaucourt, Delle, Fontaine, Giromagny, Grandvillars et Rougemont-le-Château des 8 et 15 mars 1970 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats, statistiques de la participation, listes des candidats, notice biographique des candidats, professions de foi, tracts, notes des renseignements généraux, nombre d’électeurs, résultats des scrutins précédents, affiches, télégrammes, notes de services, coupures de presse.

Date

1962-1970

Cote

1462 W 47

46

Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

Date

1962-1963

Cote

1462 W 7

47

Budgets ; élections ; recensement des votes.

Date

1999-2000

Cote

1743W/13

48

Association Nationale des propriétaires et éleveurs de chiens de bergers d'Alsace ; Loisirs et détente ; Association pour le développement du téléphone ; Sanku Do Franche-Comté ; Les amis de la vieille ville ; Association sportive de la C.E.R.F ; Association culturelle et sportive du Verdoyeux et de la charange à étoile ; Amicale du personnel des organismes du Crédit Mutuel du district de Belfort ; Amicale du lotissement des près Joncherey ; Sports jeunesse et loisirs ; Racing club de Belfort ; Arche de Noé ; Association pour le développement de la recherche et de la formation professionnelle dans le commerce de Gros Formagros ; Amicale du cabinet Galher ; Club Dorans Bermont Botans ; Ligue des droits de l'être vivant ; Amicale des téléspectateurs Beaucourtois et des environs ; Aero-club les lionceaux ; Comité de soutien aux objecteurs et insoumis ; Association des éleveurs des plateaux du Jura du département du territoire de Belfort ; Foot-ball club de Faverois ; Photo-cine club SNCF Delle ; Les twilings de Montreux-Château et la vallée de Traubach ; Amicale du personnel communal de la ville de Bavilliers ; Ligue de Franche-Comté de judo et disciplines associées ; Fondation Henri Plait ; Amicale de l'Olympic Coins Compagny ;;Section départementale du territoire de Belfort de l'association Nationale de la Police Municipale ; Club loisir- culturel de Joncherey-Thiancourt ; Association socio-culturelle de la confédération française et démocratique du travail de Belfort ; Association Belfortaine d'animation de la patinoire ; Association de Majorettes de Delle « les Delloises » ; Rassemblement chrétiens en Franche-Comté ; Cercle des grimpeurs Belfortains , Amicale des jeunes de Chavannes les grands ; Amicale des antillais du pays de Pays de Montbéliard-Belfort ; Moto-sporta des trois Frontières ; Cercles des arts et technique de la coiffure française

Date

-

Cote

1866W/2

49

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

50

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

51

Elections législatives : PV.

Date

1986

Cote

1425 W 190-191

52

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, déclarations de candidatures, listes des candidats, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, rapports, arrêtés municipal et préfectoral, demande d’annulation des élections de Belfort, listes des conseillers municipaux, télégrammes, notes de services, affiches, coupures de presse, correspondance.

Date

1969-1973

Cote

65

53

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

Date

1982, 1991, 1988, 1985

Cote

1425 W 20

54

Offemont, Brebotte, Novillars.

Date

-

Cote

1956W/13

55

Listes électorales définitives.

Date

1994

Cote

1743W/6

56

Révision listes électorales politiques.

Date

1987 - 1993

Cote

1425 W 220-222

57

Résultats : tableaux par canton et par commune, résultats des précédents scrutins, recueil spécial, statistiques de la participation, télégrammes.

Date

1976

Cote

52

58

Elections législatives : PV.

Date

1993

Cote

1425 W 235-237

59

Autorisations de manifestations aériennes de grande importance.

Date

1989, 2004, 1997, 1996, 1992

Cote

1671 W 8

60

Listes électorales délégués consulaires.

Date

1997

Cote

1743W/9

61

Professions réglementées, agents immobiliers.

Date

1970-2015

Cote

1969W/20-1969W/21

62

Centre de reprographie de l'université ; Les mousquetaires de l'évasion ; Sup'aire urbaine ; Association Belfort Air chaud ; Association ENIB 28 ; Association des officiers de bouche du vieux Belfort ; Association pour l'organisation et de promotion du 8e championnat d'Europe de montgolfières Belfort ; Racing club de Foussemagne ; Association sportive Pays Sous-Vosgien Giromagny ; Rencontres et loisirs ; Amicale des locataires de la Pépinière sud ; Comité des fêtes de l'Arsot ; Association de développement des relations universitaires européennes (ADRUE) ; Association de réanimation extra hospitalières et de médecine d'urgence du Territoire de Belfort (AREMU 90) ; SV production ; Amitiés Fann-Belfort ; Vétérinaires des neiges ; Horizon 92 Comité de défense des usagers et professionnels pour la survie du commerce et de l'artisanat ; Association des médecins de sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort (AMEDSAP 90) ; Libérator ; Association belfortaine pour la diffusion des énergies alternatives ; Equipe de nuit ; Ligue contre le meca ; Service plus ; Sauvez Nicolas ; Les gens de la fontaine ; Club aquariophile de Joncherey ; Groupe UPF union pour le Territoire de Belfort au conseil général ; Choc 90 ; Conseil de la jeunesse pluriculturelle de France ; Les voisins de la queue au loup

Date

-

Cote

1866W/17

63

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

64

Assemblées générales ; Procès-verbaux ; budgets primitifs, exécutifs et rectificatifs.

Date

2002-2003

Cote

1743W/22

65

Autorisations de transports de corps international.

Date

1990, 2000, 1995

Cote

1671 W 10

66

Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

Date

dissolution entre 2007 et 2010

Cote

1867W/5

67

LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA MADELEINE A TRETUDANS 1947-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE PETIT-CROIX 1947-1974. OEUVRE D'ENTRAIDE SOCIALE ET FAMILIALE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ACHTNIC ET CIE 1948-1974. LA GAULE DANJOUTINOISE 1948-1980. JEUNESSE RURALE ET FAMILIALE DE VEZELOIS 1949-1952. LA COMMUNE LIBRE DES BARRES ET DU MONT 1950-1982. CERCLE DE JUDO LE TROQUER 1951-1980. AMICALE DES BRETONS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1976. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES LOGIS DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1999. AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE VALDOIE 1951-2001. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU JARDIN D'ENFANTS DE GIROMAGNY 1952-1977.

Date

1947-2001

Cote

1689 W 3

68

Team tout terrain 90 ; Amicale des bouilleurs de crus de Chaux ; Amicale des familles des membres des consuls et du personnel de la caisse de crédit mutuel de Danjoutin ; « Au cousoir » reliure et loisirs ; Jeunes et citoyens ; Action jeunesse du pays sous-vosgien ; Société coopérative de l'équipement du Territoire de Belfort ; Association femmes les BleuetsAssociation des locataires de l'AS de carreau ; Belfort communications médicales internationales (BCMI) ; Amicale du personnel du service de soins à domicile de Valdoie ; Rencontres loisirs ; Fédération départementale des centres sociaux et socio-culturels de Territoire de Belfort ; Spéléo club 90 ; Balise 90 Châtenois orientation ; Amicales des locataires du Tramway ;Ballon expansion ; Amicale des Tunisiens de France région Est (Belfort) ; Amicale des personnels de l'école nationale d'ingénieurs de Belfort ; Les ensembliers d'art contemporains et traditionnels ; Amicale des locataires du 1 rue Dorey ; Amicale de la pétanque delloise ; RMJ 81 ; Groupement de recherches mycicoles du Territoire de Belfort ; L'oasis de l'art ; Comité départemental de course orientation du Territoire de Belfort ; Néon production ; Associationdes fascia thérapeutes pulsologues de l'Est ; Vivre aux glacis , Il était une fois ; Show-Son ; Football club est 90 ; La troupe de l'oreiller ; Rue des entrepreneurs ; Association sportive de l'école publique de Vétrigne ; Association sportive de l'école publique d'Andelnans ; Association sportive scolaire de l'école publique de Froideval

Date

-

Cote

1866W/11

69

Organisation et suivi politique : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, notes de services, résultats de scrutin précédent, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

Date

1963-1965

Cote

63

70

Elections présidentielles : dépenses.

Date

1995

Cote

1632 W 45-46

71

PAYS ARTS GLOBE OUVERTURE DANSE (P.A.G.O.D.E.) 2001-2006. SPECTACULAIRE 2001-2005. ASSOCIATION DES PARENTS DU RPI DE REPPE-FOUSSEMAGNE 2001-2003. COMITÉ D'ORGANISATION CROSS NATIONAL DES SAPEURS POMPIERS 2002 2001-2003. FEMMES EN MOUVEMENT è³ CENTRE EURO-MEDITERRANEEN DE FORMATION PAR L'ACTION 2001-2005. PLANET 37 2001-2003. FEDERATION DES ECOLES DE MUSIQUE EST TERRITOIRE 2001-2005. ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CAMPAGNE DE DAMIEN MESLOT 2001-2003. MOUVANCES 2001-2003. LES BALCONS DE LA MIOTTE 2001-2003. MOSAIQUE THEATRE 2001-2006. ASSOCIATION SOUS VOSGIENNE POUR LA PRÉSERVATION DE LA QUALITÉ DE LA VIE 2001-2002. ASSOCIATION COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE SCHOELCHER 2001-2002. ASSOCIATION FRANCO-ALGÉRIENNE D'ÉCHANGE ET D'ENTRAIDE PARA-MÉDICAL ET MÉDICAL 2001-2003. ASSOCIATION DES APPRENTIS DU C.F.A. MUNICIPAL DE BELFORT 2001-2003.

Date

2001-2006

Cote

1689 W 35

72

Suivi politique : professions de foi, notes des renseignements généraux, rapports sur la situation politique, procès-verbaux de gendarmerie, coupures de presse.

Date

1975-1976

Cote

51

73

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

74

Election Chambre d’Agriculture : scrutin, PV, listes électorales.

Date

1989

Cote

1425 W 70-74

75

Référendum : PV.

Date

1988

Cote

1425 W 204-205

76

Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

Date

1962, 1971

Cote

1462 W 36

77

Elections législatives : candidatures, comptes de campagne.

Date

1993

Cote

1425 W 229-230

78

Association des usagers de la santé ; Comité de défense des propriétaires de Sermamagny ; Fédération des associations de protection de la nature et de l'environnement du Territoire de Belfort . Sports-loisirs . Comité départemental du territoire de Belfort de la Fédération française de camping et de caravaning . Association sportive culturelle d'animations et de loisirs . Association pour la sauvegarde de l'expression personnelle écrite . Association des parents de jeunes enfants de la région belfortaine . Association des artisans du pays sous-vosgien ; Amicale des locataires du lotissement de la Baie ; Bi cross-club d'Offemont ; Femmes sans frontières ; Negrafica (amicale des noirs africains) ; Association sportive football-club ; Confédération nationale du logement amicale de locataires des liés de l'étang ; Stéthoscope ; Amicale des locataires de la place Schumann ; Amicale des locataires de la rue de Moscou affiliée à la confédération nationale du logement ; Association pour l'information et le rapprochement de la population de Belfort ; Association terrain pour l'aventure Belfort ; Association d'animation des liés de l'étang ; Association des locataires et propriétaires de la place de la résistance et du général de Gaulle à Belfort ; Conseil départemental de recherche et de coordination des actions préventives ; Ferry-Ferrette-Balzer ; Education chiens sanitaires ; Association des jeunes des Résidences ; Association pour la promotion du Nord-Est ; Amicale du personnel communal de Trévenans ; Environnement Danjoutin et nature ; Football club turque Belfort ; Association des journalistes de Belfort et Montbéliard ; Union nationale des maîtres-chiens fédération cryotechnique de France ; Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Algérie Tunisie et Maroc ; Comité départemental spéléologique du Territoire de Belfort ; Cine 7 ; Vers l'avenir ; Vivre à la Voinaie ; Amicale des locataires du quartier de la douce à Bavillers ; Club des amis de radio porte-sud Belfort ; Association pour l'encadrement du transport des enfants de Rougegoutte en maternelle à Giromagny

Date

-

Cote

1866W/7

79

Tribunal de Commerce : scrutins.

Date

1987, 1995, 1993, 1991

Cote

1425 W 62

80

Référendum du 27 avril 1969 : décret, circulaires ministérielles, arrêté préfectoral, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), sondages d’opinion, statistiques de la participation, notes de renseignements généraux, rapports, notes, carte du canton de Belfort, procès-verbal de gendarmerie, affiches, tracts, coupures de presse, télégrammes, déclaration du Président de la république, correspondance, documentation.

Date

1962-1969, 1972

Cote

1462 W 8

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