Filtrer les résultats
Multimédias
  • 350
Nom de l'inventaire
  • 76
  • 63
  • 36
  • 26
  • 24
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
  • 265
  • 132
Sujets
  • 281
  • 177
  • 92
  • 68
  • 45
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 350
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte, Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  2. Résultat n°2

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  3. Résultat n°3

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  4. Résultat n°4

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  5. Résultat n°5

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  6. Résultat n°6

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  7. Résultat n°7

    1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  8. Résultat n°8

    Associations dissoutes ; Dongs et legs.

    Cote

    1992W/1-1992W/22

    • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

    • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
  9. Résultat n°9

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/3

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  10. Résultat n°10

    Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne, Chavanatte et Lebetain.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 11

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  11. Résultat n°11

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/5

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  12. Résultat n°12

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/2

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  13. Résultat n°13

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  14. Résultat n°14

    Commune de Belfort, 2ème tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  15. Résultat n°15

    Communes de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  16. Résultat n°16

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 8

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  17. Résultat n°17

    Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  18. Résultat n°18

    Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/9

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  19. Résultat n°19

    Commune de Giromagny et Valdoie.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/10

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Giromagny et Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  20. Résultat n°20

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/4

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  21. Résultat n°21

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 6

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  22. Résultat n°22

    Commune de Bavilliers.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 12

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Commune de Bavilliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  23. Résultat n°23

    1er tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 1er tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  24. Résultat n°24

    Commune de Belfort, 1er tour.

    Date

    2020

    Cote

    1967W/1

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
    • Commune de Belfort, 1er tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  25. Résultat n°25

    2ème tour, Belfort.

    Date

    2020

    Cote

    1967 W 7

    • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • 2ème tour, Belfort.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  26. Résultat n°26

    Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Cote

    1956W/5

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Buc, Charmois, Châtenois-les-Forges, Chèvremont.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  27. Résultat n°27

    Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Cote

    1956W/10

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Courcelles, Croix, Florimont, Faverois, Fêche-l'Eglise.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  28. Résultat n°28

    Beaucourt.

    Cote

    1956W/8

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Beaucourt.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  29. Résultat n°29

    Grandvillars.

    Cote

    1956W/21

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Grandvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  30. Résultat n°30

    Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château, St-Germain-le-Châtelet, Vescemont.

    Cote

    1956W/20

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Riervescemont, Romagny-ss-Rougemont, Rougegoutte, Rougemont-le-Château,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  31. Résultat n°31

    Offemont, Brebotte, Novillars.

    Cote

    1956W/13

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Offemont, Brebotte, Novillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  32. Résultat n°32

    Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Cote

    1956W/14

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Evette-Salbert, Eloie, Denney.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  33. Résultat n°33

    Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Cote

    1956W/7

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Urcerey, Trévenans, Vézelois, Courtelevant.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  34. Résultat n°34

    Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix, Suarce, Recouvrance, Reppe, Vauthiermont, Vellescot.

    Cote

    1956W/25

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Montreux-Château, Larivière, Phaffans, Petit-Croix,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  35. Résultat n°35

    Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges, Lepuix, Leval, Petitefontaine, Petitmagny.

    Cote

    1956W/19

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lachapelle-ss-Chaux, Lachapelle-ss-Rougemont, Lamadeleine-Val-desAnges,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  36. Résultat n°36

    Giromagny.

    Cote

    1956W/17

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Giromagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  37. Résultat n°37

    Élection des représentants au Parlement européen / commission 2019 : PV, annexes, listes d'émargement des communes.

    Cote

    1956W/1

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Élection des représentants au Parlement européen /...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  38. Résultat n°38

    Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron, Bretagne, Chavannatte, Chavannes-les-Grands, Cunelières.

    Cote

    1956W/22

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Angeot, Autrechêne, Bessoncourt, Bethonvillers, Boron,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  39. Résultat n°39

    Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais, Foussemagne, Grosne.

    Cote

    1956W/23

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Eguenigue, Fontaine, Froidefontaine, Fontenelle, Frais,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  40. Résultat n°40

    Delle.

    Cote

    1956W/9

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Delle.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  41. Résultat n°41

    Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans, Bourogne.

    Cote

    1956W/4

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Andelnans, Argiésans, Banvillars, Bermont, Botans,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  42. Résultat n°42

    Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Cote

    1956W/24

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lacollonge, Lagrange, Menoncourt, Méziré, Morvillars.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  43. Résultat n°43

    Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Cote

    1956W/15

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Roppe, Vétrigne, Sermamagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  44. Résultat n°44

    Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier, Thiancourt, Villars-le Sec.

    Cote

    1956W/11

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Lebetain, Lepuix-Gy, Montbouton, Réchésy, Saint-Dizier,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  45. Résultat n°45

    Danjoutin, Perouse.

    Cote

    1956W/2

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Danjoutin, Perouse.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  46. Résultat n°46

    Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Cote

    1956W/16

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Auxelles-Haut, Auxelles-Bas, Bourg-sous-Châtelet, Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  47. Résultat n°47

    Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Cote

    1956W/6

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Dorans, Meroux-Moval, Sévenans.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  48. Résultat n°48

    Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Cote

    1956W/18

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Etueffont, Felon, Grosmagny.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  49. Résultat n°49

    Essert, Cravanche.

    Cote

    1956W/3

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Essert, Cravanche.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  50. Résultat n°50

    Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Cote

    1956W/26-1956W/28

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Belfort (bureaux de vote échantillonnés).

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  51. Résultat n°51

    Motions communales.

    Date

    2009-2019

    Cote

    1969W/22-1969W/23

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Motions communales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  52. Résultat n°52

    Valdoie.

    Cote

    1956W/12

    • Contexte : 1956 W - Préfecture, Pôle Collectivités territoriales...

    • Élection des représentants au Parlement européen /...
    • Valdoie.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  53. Résultat n°53

    Dossiers Sans Domicile Fixe (SDF) : dossiers individuels échantillonnés.

    Date

    1975-2017

    Cote

    1914W/4-1914W/6

    • Contexte : 1914 W - Préfecture, Bureau de la Réglementation et...

    • Prud'hommes : commission, élections résultats ; Dossiers...
    • Dossiers Sans Domicile Fixe (SDF) : dossiers individuels...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation et élections

  54. Résultat n°54

    Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal de commerce : PV votes (2016) ; Référendum d'initiative locale (1996-2005) ; Création cantons : organisation électorale (2003-2006).

    Date

    1996-2016

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections chambre d'agriculture (2007 ; 2013) ; Tribunal...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  55. Résultat n°55

    Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

    Date

    1958-2016

    Cote

    1957W/3-1957W/4

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  56. Résultat n°56

    Elections départementales : listes d'émargement pour communes échantillonnées.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/1-1855W/15

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : listes d'émargement pour...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  57. Résultat n°57

    Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/5-1988W/6

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections régionales décembre 2015 : déclarations de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  58. Résultat n°58

    Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de scrutin annulée..

    Date

    2015

    Cote

    1846W/18-1846W/20

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : procès-verbaux ; enveloppe de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  59. Résultat n°59

    Professions réglementées, agents immobiliers.

    Date

    1970-2015

    Cote

    1969W/20-1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Professions réglementées, agents immobiliers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  60. Résultat n°60

    Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Date

    2015

    Cote

    1855W/16-1855W/19

    • Contexte : 1855 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

    • Élections départementales (2015) ; élections de la...
    • Elections départementales : PV 1er et 2ème tour.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  61. Résultat n°61

    Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

    Date

    1959-2015

    Cote

    1969W/24

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  62. Résultat n°62

    Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Date

    2015

    Cote

    1846W/1-1846W/17

    • Contexte : 1846 W - Préfecture, Bureau des Libertés publiques...

    • Élections régionales : listes d'émargement, procès-verbaux,...
    • Élections régionales : listes d'émargement par cantons.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  63. Résultat n°63

    Élections départementales mars 2015 : déclarations de candidatures par cantons, PV de commissions, instructions, rapports, propagandes, sondage.

    Date

    2015

    Cote

    1988W/1-1988W/4

    • Contexte : 1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales...

    • Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales...
    • Élections départementales mars 2015 : déclarations...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  64. Résultat n°64

    Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014) ;  Élections cantonales : résultats, encartage, PV, propagande ,affiches, arrêtés, presse (2011).

    Date

    2011-2014

    Cote

    1957W/6-1957W/7

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Transport de corps à l'étranger : laissez-passer (2014)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  65. Résultat n°65

    Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Date

    2005-2014

    Cote

    1969W/1-1969W/17

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections municipales ; Elections sénatoriales.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  66. Résultat n°66

    Elections professionnelles.

    Date

    1995-2013

    Cote

    1969W18-1969W19

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Elections professionnelles.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  67. Résultat n°67

    Transport de corps à l'étranger.

    Date

    2013-2013

    Cote

    1957W/12

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Transport de corps à l'étranger.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  68. Résultat n°68

    Contentieux sur les redevances des radars automatiques (2007); Transfert de la dépouille du Capitaine Thiers (2011-2012).

    Date

    2007-2012

    Cote

    1969W/21

    • Contexte : 1969 W - Préfecture, Bureau des Collectivités territoriales...

    • Elections municipales ; Elections sénatoriales ; Elections...
    • Contentieux sur les redevances des radars automatiques...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

  69. Résultat n°69

    Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux : plans, arrêtés, décisions.

    Date

    1980-2012

    Cote

    1957W/15

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Réserves de pêche sur les cours d'eaux non domaniaux :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  70. Résultat n°70

    Élections Présidentielles : Propagande, résultats, commissions, presse.

    Date

    2012

    Cote

    1957W/11

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections Présidentielles : Propagande, résultats,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  71. Résultat n°71

    Élections législatives : propagande, commissions, résultats, PV.

    Date

    2012

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections législatives : propagande, commissions, résultats,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  72. Résultat n°72

    Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert au cœurAssociation de défense de l'environnement de Vétrigne (A.D.E.V.)Amicale du personnel communal de BourogneFamilles rurales Grandvillars - association FarandoleAssociation communale de FaveroisAssociation fédératrice d'actions gérontologiquesL'avis de mon quartierAssociation départementale pour la gestion du foyer pour personnes âgées de Bavilliers Marcel BraunLes CravanchouxTeam boutard attelagePietrelcina

    Date

    dissolution entre 2007 et 2010

    Cote

    1867W/5

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Amicale des caporaux-chefs du 35° régiment d'infanterieEssert...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  73. Résultat n°73

    Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de gestion du centre socio éducatif Château VermotOffice municipal des sports de GrandvillarsToiles et couleursFootball club vétérans EtueffontL'amicale BorboilloteCospostelecomAteliers ouvertsCités patrimoine de Franche-ComtéGroupe folklorique les Compagnons du GauerschBelfort 4 et 5 décembre 2009L'avant-garde belfortaineXpress

    Date

    dissolution en 2009 et 2010

    Cote

    1867W/8

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association syndicale du Pré de l'IndroitComité de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  74. Résultat n°74

    Centre de ressources en ingiénierie de produits et services (CRIPS)Pour l'instantAmicale des personnels de l'IUTAssociation des familles des victimes de l'incendie criminel de BelfortLibres parcoursAssociation de psychothérapieSainte-Marie collège

    Date

    dissolution en 2011

    Cote

    1867W/12

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Centre de ressources en ingiénierie de produits et...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  75. Résultat n°75

    Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation sportive et culturelle offemontoise (ASCO)Comité des œuvres sociales du personnel Territoire HabitatLe RéseauDéfi MarocAssociation sports et loisirs des établissements de travail protégé d'Eguenigue et Delle de l'ADAPEIAmicale des pavillons solaires de DelleENIEMEJeunesse delloise en actionCITECO la cité des écocitoyens, de l'écologie et de l'économie alternativeLes amis du 18

    Date

    dissolution entre 2004 et 2010

    Cote

    1867W/7

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Blood unitedProjet EuropeClub des anciens de sous-GrammontAssociation...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Élections Européennes : commission, résultats, recensement des votes (2005, 2009, 2011).

    Date

    2005-2011

    Cote

    1957W/1

    • Contexte : 1957 W - Préfecture, Direction de la Citoyenneté et...

    • Élections européennes,présidentielles, législatives,...
    • Élections Européennes : commission, résultats, recensement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79

    Association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique de Châtenois les Forges - La MatinaleUnion pour l'avenir du Territoire de BelfortAssociation familles de France, association de l'aire urbaineAmicale de Saint-SebastienDoedelzakNouvelle association des étudiants du Génie électrique (N.A.D.E.G.E.)Association de gestion de la maison du temps libreL'étang du chevreuil

    Date

    dossilution entre 2007 et 2009

    Cote

    1867W/3

    • Contexte : 1867 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales...

    • Associations loi 1901 dissoutes
    • Association agréée pour la pêche et la protection du...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  80. Résultat n°80