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350 résultats

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Résultat n°1

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°2

Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

Date

1871, 1964-1970

Cote

1462 W 39

Résultat n°3

Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Date

1897-1974

Cote

1779W/1-1779W/34

Résultat n°4

LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS 1912-1994. UNION SPORTIVE BELFORTAINE 1913-1972. AMICALE ET MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA POLICE DE BELFORT 1914-1945. UNION FÉMININE CIVIQUE ET SOCIALE 1911-1998. LES BERCEAUX 1921-2001. L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE DU FAUBOURG DES VOSGES 1921-1996. SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA RÉGION DE BELFORT 1921-1986. AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DU DISTRICT DE LA VILLE DE BELFORT 1924-1999. ASSOCIATION DES MUTILÉS ET RÉFORMÉS DE LA GUERRE DE GIROMAGNY ET SES ENVIRONS 1927-1972. AAPMA DE BELFORT (ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BELFORT 1927-2007. FOOTBALL CLUB DE DANJOUTIN 1929-1995. SOCIÉTÉ CYNÉGÉTIQUE DE CHAVANNES LES GRANDS 1929-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE VÉZELOIS 1930-1973. SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DE SERMAMAGNY 1930-1972. SECTION DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES BLESSÉS AU POUMON ET CHIRURGICAUX 1930-1998. MOTO CLUB DE GIROMAGNY 1931-1987. SECTION DE VOL SANS MOTEUR DE DELLE 1932-1937. LE CERCLE D'ÉPÉE DE BELFORT 1932-1972. AUX SOURCES DE LAMADELEINE 1932-2005.

Date

1903-1932

Cote

1689 W 1

Résultat n°5

Elections Chambre de Commerce.

Date

1908, 1985

Cote

1260 W 1-8

Résultat n°6

Elections Chambre Agriculture.

Date

1924, 1983

Cote

1260 W 16-21

Résultat n°7

Associations dissoutes ; Dongs et legs.

Date

-

Cote

1992W/1-1992W/22

Résultat n°8

Elections Chambre de Métiers.

Date

1931, 1980

Cote

1260 W 9-15

Résultat n°9

CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

Date

1932-2006

Cote

1689 W 2

Résultat n°10

Elections Conseil de Prud’hommes.

Date

1939, 1986

Cote

1260 W 31-46

Résultat n°11

Elections Tribunal paritaire des baux ruraux.

Date

1946, 1983

Cote

1260 W 22-24

Résultat n°12

LE PAVILLON ROSE 1948-1991. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA MADELEINE A TRETUDANS 1947-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE PETIT-CROIX 1947-1974. OEUVRE D'ENTRAIDE SOCIALE ET FAMILIALE DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS ACHTNIC ET CIE 1948-1974. LA GAULE DANJOUTINOISE 1948-1980. JEUNESSE RURALE ET FAMILIALE DE VEZELOIS 1949-1952. LA COMMUNE LIBRE DES BARRES ET DU MONT 1950-1982. CERCLE DE JUDO LE TROQUER 1951-1980. AMICALE DES BRETONS DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1976. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES LOGIS DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1951-1999. AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES DE VALDOIE 1951-2001. ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DU JARDIN D'ENFANTS DE GIROMAGNY 1952-1977.

Date

1947-2001

Cote

1689 W 3

Résultat n°13

Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

Date

1947, 1951-1982

Cote

1462 W 2

Résultat n°14

Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

Date

1951-1982

Cote

1462 W 4

Résultat n°15

ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

Date

1952-2007

Cote

1689 W 4

Résultat n°16

Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

Date

1955-1986

Cote

1462 W 21

Résultat n°17

Taxi, professions réglementé : Registre, admis, compte-rendu de commission, index éco-départementale.

Date

1958-2016

Cote

1957W/3-1957W/4

Résultat n°18

Référendum du 23 avril 1972 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, résultats partiels et définitifs (par commune, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département, carte), participation, tableau comparatif des scrutins précédents, notes des renseignements généraux, notes, rapports, affiches, tracts, télégrammes, coupures de presse, correspondance, documentation.

Date

1958-1972

Cote

1462 W 9

Résultat n°19

Dépôt légal (1979-2009) ; Annonces judiciaires et légales (2014-2015).

Date

1959-2015

Cote

1969W/24

Résultat n°20

CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PRODUCTIVITÉ DE BELFORT MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1977. CERCLE ARTISTIQUE DE MONTREUX-CHÂTEAU 1959-1988. MOTO CLUB BELFORTAIN 1960-1990. KARTING CLUB BELFORTAIN 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE CHARMOIS 1960-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE « LA SAINT HUBERT » À D'AUXELLES-BAS 1960-1973. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE BAVILLIERS 1961-1991. COMITÉ D'EXPANSION ÉCONOMIQUE ET DE PRODUCTIVITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT 1961-1991. CLUB SPORTIF BULL BELFORT 1961-1993. DE TOUT NOTRE COEUR 1961-1974. PÉTANQUE CLUB BAVILLIERS ENTENTE DU TERRITOIRE 1962-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE MEROUX 1962-1969. LA CONCORDIA 1962-2001. CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE PROMOTION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE DE LA RÉGION DE BELFORT 1962-1965. AMICALE DES ÉLÈVES-INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-2000. ASSOCIATION DE GESTION DE L'ÉCOLE MÉNAGÈRE AGRICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1963-1974. BILLARD 聳 CLUB DES CAPUCINS 1963-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE L'ÉCOLE D'INGÉNIEURS DE BELFORT 1963-1999. HARMONIE DE FOUSSEMAGNE 1963-1972.

Date

1959-1988

Cote

1689 W 5