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Collectivités
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1967W/11
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°2
Cote
1967 W 3
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°3
Cote
1967W/8
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°4
Cote
1967 W 4
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1er tour, Belfort.
Résultat n°5
Cote
1967 W 5
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°6
Cote
1967W/7
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°7
Cote- Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 1967 W 2 - 1er tour, Belfort.
Résultat n°8
Cote
1992W/1-1992W/22
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1992 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Pôle...

  • Associations dissoutes ; Dongs et legs.
Résultat n°9
Cote
1967W/3
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°10
Cote
1967 W 11
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Grandvillars, Danjoutin, Morvillars, Grosne,...
Résultat n°11
Cote
1967W/5
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°12
Cote
1967W/2
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.
Résultat n°13
Cote
1967W/12
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Bavilliers.
Résultat n°14
Cote
1967W/6
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 2ème tour.
Résultat n°15
Cote
1967 W 10
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°16
Cote
1967 W 8
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • 2ème tour, Belfort.
Résultat n°17
Cote
1967 W 9
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Communes de Chèvremmont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°18
Cote
1967W/9
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Chèvremont, Meroux-Moval et Offemont.
Résultat n°19
Cote
1967W/10
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Giromagny et Valdoie.
Résultat n°20
Cote
1967W/4
Date
2020
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1967 W - Préfecture, Pôle des Collectivités locales...

  • Listes d'émargement des élections municipales 2020...
  • Commune de Belfort, 1er tour.