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350 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

Date

1972, 1982

Cote

1260 W 30

Résultat n°2

Elections Tribunal de Commerce.

Date

1807, 1986

Cote

1260 W 47

Résultat n°3

Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

Date

1970, 1982

Cote

1260 W 48

Résultat n°4

Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

Date

1977, 1981

Cote

1260 W 49

Résultat n°5

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

Date

1986

Cote

1260 W 50

Résultat n°6

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

Date

1986

Cote

1260 W 51

Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

Date

1967, 1987

Cote

1260 W 52

Résultat n°8

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

Date

1971, 1982

Cote

1260 W 53

Résultat n°9

Biens vacants et sans maîtres.

Date

1979, 1985

Cote

1260 W 58

Résultat n°10

Référendum du 20/09/1992.

Date

1992

Cote

1425 W 5

Résultat n°11

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

Date

1992

Cote

1425 W 12

Résultat n°12

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

Date

1992-1993

Cote

1425 W 19

Résultat n°13

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

Date

1982, 1991, 1988, 1985

Cote

1425 W 20

Résultat n°14

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

Date

1985

Cote

1425 W 60

Résultat n°15

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

Date

1985, 1991

Cote

1425 W 61

Résultat n°16

Tribunal de Commerce : scrutins.

Date

1987, 1995, 1993, 1991

Cote

1425 W 62

Résultat n°17

Bureaux de vote : arrêtés.

Date

1990 - 1996

Cote

1425 W 63

Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

Date

1986 - 1996

Cote

1425 W 64

Résultat n°19

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

Date

1988

Cote

1425 W 65

Résultat n°20

M.S.A. : candidatures, listes électorales.

Date

1994

Cote

1425 W 87