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350 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.
Cote
1260 W 30
 Date
1972, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Fédération départementale des associations...
Résultat n°2

Elections Tribunal de Commerce.
Cote
1260 W 47
 Date
1807, 1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Tribunal de Commerce.
Résultat n°3

Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.
Cote
1260 W 48
 Date
1970, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...
Résultat n°4

Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.
Cote
1260 W 49
 Date
1977, 1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité...
Résultat n°5

Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.
Cote
1260 W 50
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...
Résultat n°6

Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.
Cote
1260 W 51
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections des Maires de la Commission départementale...
Résultat n°7

Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.
Cote
1260 W 52
 Date
1967, 1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...
Résultat n°8

Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.
Cote
1260 W 53
 Date
1971, 1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Elections Représentants des communes et du Conseil...
Résultat n°9

Biens vacants et sans maîtres.
Cote
1260 W 58
 Date
1979, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

  • Biens vacants et sans maîtres.
Résultat n°10

Référendum du 20/09/1992.
Cote
1425 W 5
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Référendum du 20/09/1992.
Résultat n°11

Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Cote
1425 W 12
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.
Résultat n°12

Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.
Cote
1425 W 19
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Centre Régional de la Propriété forestière...
Résultat n°13

Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.
Cote
1425 W 20
 Date
1982, 1991, 1988, 1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...
Résultat n°14

Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.
Cote
1425 W 60
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...
Résultat n°15

Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.
Cote
1425 W 61
 Date
1985, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...
Résultat n°16

Tribunal de Commerce : scrutins.
Cote
1425 W 62
 Date
1987, 1995, 1993, 1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal de Commerce : scrutins.
Résultat n°17

Bureaux de vote : arrêtés.
Cote
1425 W 63
 Date
1990 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Bureaux de vote : arrêtés.
Résultat n°18

Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Cote
1425 W 64
 Date
1986 - 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.
Résultat n°19

Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Cote
1425 W 65
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.
Résultat n°20

M.S.A. : candidatures, listes électorales.
Cote
1425 W 87
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

  • M.S.A. : candidatures, listes électorales.