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  1. Résultat n°1

    Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

    Date

    1972, 1982

    Cote

    1260 W 30

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Fédération départementale des associations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

    Date

    1970, 1982

    Cote

    1260 W 48

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

    Date

    1977, 1981

    Cote

    1260 W 49

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Biens vacants et sans maîtres.

    Date

    1979, 1985

    Cote

    1260 W 58

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Biens vacants et sans maîtres.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  11. Résultat n°11

    Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 12

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1425 W 19

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  13. Résultat n°13

    Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

    Date

    1982, 1991, 1988, 1985

    Cote

    1425 W 20

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  14. Résultat n°14

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  15. Résultat n°15

    Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

    Date

    1985, 1991

    Cote

    1425 W 61

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  16. Résultat n°16

    Tribunal de Commerce : scrutins.

    Date

    1987, 1995, 1993, 1991

    Cote

    1425 W 62

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal de Commerce : scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  17. Résultat n°17

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  18. Résultat n°18

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Date

    1994

    Cote

    1425 W 87

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  21. Résultat n°21

    Elections municipales partielles.

    Date

    1968 - 1977

    Cote

    1425 W 112

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  22. Résultat n°22

    Révision des listes électorales.

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    1425 W 142

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision des listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  23. Résultat n°23

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1983

    Cote

    1425 W 169

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  24. Résultat n°24

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1987

    Cote

    1425 W 194

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  25. Résultat n°25

    Elections municipales partielles.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1425 W 213

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  26. Résultat n°26

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1990

    Cote

    1425 W 231

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Référendum.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 234

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  28. Résultat n°28

    Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1462 W 1

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Désignation des délégués de l’administration pour la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  29. Résultat n°29

    Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1947, 1951-1982

    Cote

    1462 W 2

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des référendums et des élections...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  30. Résultat n°30

    Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1462 W 3

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections présidentielles....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  31. Résultat n°31

    Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

    Date

    1951-1982

    Cote

    1462 W 4

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 6

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  34. Résultat n°34

    Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1462 W 7

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

    Date

    1961-1969

    Cote

    1462 W 11

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet