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  1. Résultat n°1

    Elections Fédération départementale des associations de Pêche et de Pisciculture.

    Date

    1972, 1982

    Cote

    1260 W 30

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Fédération départementale des associations...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Elections Tribunal de Commerce.

    Date

    1807, 1986

    Cote

    1260 W 47

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Tribunal de Commerce.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles régionales des travailleurs non salariés non agricoles, élections Conseil d’administration des Caisses d’assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales.

    Date

    1970, 1982

    Cote

    1260 W 48

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil d’administration des Caisses mutuelles...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité départemental de Coordination de la Mutualité.

    Date

    1977, 1981

    Cote

    1260 W 49

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Conseil supérieur de la Mutualité et Comité...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  5. Résultat n°5

    Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil d’administration des Caisses artisanales d’allocations vieillesse, Conseil d’administration des Sociétés de secours minières et de leurs unions régionales, CNRACL, Fonds national des Abattoirs.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 50

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Conseil départemental de l’enseignement primaire, Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  6. Résultat n°6

    Elections des Maires de la Commission départementale d’aménagement foncier, du Conseil départemental de la santé mentale, de la Commission départementale des carrières.

    Date

    1986

    Cote

    1260 W 51

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections des Maires de la Commission départementale...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  7. Résultat n°7

    Elections Comité de Bassin et du Comité national de l’eau.

    Date

    1967, 1987

    Cote

    1260 W 52

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Comité de Bassin et du Comité national de...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  8. Résultat n°8

    Elections Représentants des communes et du Conseil départemental de l’enseignement primaire.

    Date

    1971, 1982

    Cote

    1260 W 53

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Elections Représentants des communes et du Conseil...

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  9. Résultat n°9

    Biens vacants et sans maîtres.

    Date

    1979, 1985

    Cote

    1260 W 58

    • Contexte : 1260 W - Préfecture, 1ère Direction - 1er Bureau

    • Biens vacants et sans maîtres.

    Producteur :

    PREFECTURE - 1ère Direction 1er Bureau - Direction des Libertés publiques et de l'environnement - Bureau des élections

  10. Résultat n°10

    Référendum du 20/09/1992.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 5

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum du 20/09/1992.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  11. Résultat n°11

    Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 12

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Referendum du 20/09/1992 : PV des communes.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  12. Résultat n°12

    Election Centre Régional de la Propriété forestière (C.R.P.F.) : révision des listes électorales, scrutin.

    Date

    1992-1993

    Cote

    1425 W 19

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Centre Régional de la Propriété forestière...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  13. Résultat n°13

    Election Comité départemental de la formation professionnelle, promotion social et emploi.

    Date

    1982, 1991, 1988, 1985

    Cote

    1425 W 20

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Election Comité départemental de la formation professionnelle,...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  14. Résultat n°14

    Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985 : candidature, propagande arrêtés, PV.

    Date

    1985

    Cote

    1425 W 60

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections complémentaires Sécurité sociale du 27/11/1985...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  15. Résultat n°15

    Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse des travailleurs non salariés des professions artisanales, industrielles et commerciales : scrutins.

    Date

    1985, 1991

    Cote

    1425 W 61

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Conseil Administration de la caisse assurance vieillesse...

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  16. Résultat n°16

    Tribunal de Commerce : scrutins.

    Date

    1987, 1995, 1993, 1991

    Cote

    1425 W 62

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal de Commerce : scrutins.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  17. Résultat n°17

    Bureaux de vote : arrêtés.

    Date

    1990 - 1996

    Cote

    1425 W 63

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Bureaux de vote : arrêtés.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  18. Résultat n°18

    Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Date

    1986 - 1996

    Cote

    1425 W 64

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Subventions aux communes pour achat matériel électoral.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  19. Résultat n°19

    Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Date

    1988

    Cote

    1425 W 65

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Tribunal paritaire des baux ruraux : scrutin.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  20. Résultat n°20

    M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Date

    1994

    Cote

    1425 W 87

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • M.S.A. : candidatures, listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  21. Résultat n°21

    Elections municipales partielles.

    Date

    1968 - 1977

    Cote

    1425 W 112

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  22. Résultat n°22

    Révision des listes électorales.

    Date

    1984 - 1986

    Cote

    1425 W 142

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Révision des listes électorales.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  23. Résultat n°23

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1983

    Cote

    1425 W 169

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  24. Résultat n°24

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1987

    Cote

    1425 W 194

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  25. Résultat n°25

    Elections municipales partielles.

    Date

    1989 - 1992

    Cote

    1425 W 213

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections municipales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  26. Résultat n°26

    Elections cantonales partielles.

    Date

    1990

    Cote

    1425 W 231

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Elections cantonales partielles.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  27. Résultat n°27

    Référendum.

    Date

    1992

    Cote

    1425 W 234

    • Contexte : 1425 W - Préfecture, 1ère Direction, 3ème Bureau

    • Référendum.

    Producteur :

    Préfecture - 1ème Direction,3ème BureauBureau de la Réglementation et des élections

  28. Résultat n°28

    Désignation des délégués de l’administration pour la révision des listes électorales: instructions ministérielles et préfectorales, arrêtés préfectoraux, extrait du code électoral, listes des délégués, notes, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1462 W 1

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Désignation des délégués de l’administration pour la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  29. Résultat n°29

    Résultats électoraux des référendums et des élections législatives et municipales. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents, par canton et circonscription législative, comparaison du taux de participation, arrêté préfectoral, extraits du Journal officiel, cartes, rapports, notes des renseignements généraux, correspondance.

    Date

    1947, 1951-1982

    Cote

    1462 W 2

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des référendums et des élections...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  30. Résultat n°30

    Résultats électoraux des élections présidentielles. - Comparaison des résultats : tableaux comparatifs des scrutins précédents par canton et circonscription législative, cartes, décret et instructions ministérielles, arrêtés préfectoraux.

    Date

    1965-1988

    Cote

    1462 W 3

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections présidentielles....

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  31. Résultat n°31

    Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison des résultats : tableau comparatif des scrutins précédents par canton et circonscription législative.

    Date

    1951-1982

    Cote

    1462 W 4

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Généralités
    • Résultats électoraux des élections cantonales. - Comparaison...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 6

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 8 Avril 1962 : instructions ministérielles...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  34. Résultat n°34

    Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles et préfectorales, résultats (par communes, par canton, par circonscription législative et pour l’ensemble du département), rapports, notes des renseignements généraux, télégrammes, notes de services, affiches électorales, tracts, coupures de presse, discours du Premier Ministre, correspondance, documentation.

    Date

    1962-1963

    Cote

    1462 W 7

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Référendums
    • Référendum du 28 octobre 1962 : instructions ministérielles...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 : instructions ministérielles, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, tableau comparatif de la participation lors des scrutins précédents.

    Date

    1961-1969

    Cote

    1462 W 11

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections présidentielles
    • Élections présidentielles des 1er et 15 Juin 1969 :...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux découpages : instructions ministérielles, notes, statistiques démographiques et électorales, cartes, délibération du Conseil Général, propositions pour les projets des nouveaux découpages.

    Date

    1955-1986

    Cote

    1462 W 21

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections législatives
    • Circonscriptions législatives. - Projet de nouveaux...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, résultats par canton et par commune, tableau des électeurs sénatoriaux, composition du collège électoral, notes des renseignements généraux, déclarations de candidature, professions de foi, télégrammes, correspondance.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 35

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 23 septembre 1962 : circulaires...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  44. Résultat n°44

    Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions ministérielles et préfectorales, décret, arrêté préfectoral, rapports, résultats, notice biographie de l’élu, liste des électeurs sénatoriaux, listes des candidatures, notes des renseignements généraux, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1962, 1971

    Cote

    1462 W 36

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 26 septembre 1971 : instructions...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  45. Résultat n°45

    Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions ministérielles et préfectorales, arrêté préfectoral, composition du collège électoral, liste des délégués sénatoriaux, déclaration de candidatures, professions de foi, notes des renseignements généraux, prévisions, notice biographique de l’élu, résultats, télégrammes, correspondance, coupures de presse, documentation.

    Date

    1980

    Cote

    1462 W 37

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections sénatoriales
    • Élections sénatoriales du 28 septembre 1980 : instructions...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  46. Résultat n°46

    Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons parmi les séries renouvelables du Conseil Général : rapport du préfet, circulaire ministérielle, procès-verbaux des délibérations du Conseil général, carte, avis du tribunal administratif, notes, télégrammes, correspondance.

    Date

    1964-1985

    Cote

    1462 W 38

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Répartition des nouveaux cantons...

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  47. Résultat n°47

    Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et 1969) : décrets, extraits du Journal Officiel, ordonnance, études, projets, rapports, procès-verbaux des délibérations du Conseil général et des conseils municipaux, cartes, notes des renseignements généraux, télégrammes, correspondance.

    Date

    1871, 1964-1970

    Cote

    1462 W 39

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Découpage cantonal.- Procédures et études (1966 et...

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  48. Résultat n°48

    Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes, listes des conseillers généraux, procès-verbal des délibérations du Conseil Général du 11 mai 1990, fiches descriptives, télégrammes.

    Date

    1973-1991

    Cote

    1462 W 40

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Fichiers des conseillers généraux : instructions, notes,...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  49. Résultat n°49

    Élections cantonales partielles du canton de Belfort des 4 et 11 juin 1961 : instructions ministérielles, résultats, statistiques de la participation, statistiques, déclarations de candidature, notes des renseignements généraux, professions de foi, rapports, télégrammes, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1462 W 41

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Belfort...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  50. Résultat n°50

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 2 et 9 décembre 1962 : résultats, notes des renseignements généraux, tracts.

    Date

    1962

    Cote

    1462 W 42

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  51. Résultat n°51

    Élections cantonales partielles du canton de Delle des 17 et 24 février 1963 : instructions ministérielles, résultats, télégrammes, rapports, notes des renseignements généraux, listes de candidatures, professions de foi, correspondance.

    Date

    1963

    Cote

    1462 W 43

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales partielles du canton de Delle...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  52. Résultat n°52

    Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15 mars 1964 : instructions ministérielles, résultats des 1er et 2ème tours, liste des conseillers généraux, carte, notes des renseignements généraux, sondages d’opinion, rapports, professions de foi, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 44

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élections cantonales du canton de Delle des 8 et 15...

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  53. Résultat n°53

    Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort des 20 et 27 mars 1966 : décret, notes préfectorales, résultats, rapports, notes des renseignements généraux, professions de foi, télégrammes, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1966-1967

    Cote

    1462 W 45

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections cantonales
    • Élection cantonale complémentaire du canton de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Élections municipales complémentaires à Belfort des 23 et 30 août 1964 : instructions ministérielles, décret, notes des renseignements généraux, rapports, professions de foi, notes, statistiques de la participation, résultats, correspondance, coupures de presse.

    Date

    1964

    Cote

    1462 W 62

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales complémentaires à Belfort des...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  57. Résultat n°57

    Élections municipales de Delle et de la commune associée de Joncherey du 6 janvier 1980 : instructions, arrêté et notes préfectorales, tableau du conseil municipal, listes des candidats, rapports, notes des renseignements généraux, tracts, affiches, résultats de l’élection complémentaire de Delle du 12 et 19 mars 1978, tableaux comparatifs, télégrammes, coupures de presse.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1462 W 71

    • Contexte : 1462 W - Préfecture - Cabinet

    • Elections politiques dans le Territoire de Belfort.
    • Élections municipales
    • Élections municipales de Delle et de la commune associée...

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    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Cabinet

  58. Résultat n°58

    Elections européennes : candidatures, compte de campagne, crédits.

    Date

    1994

    Cote

    1632 W 39

    • Contexte : 1632 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Elections européennes : candidatures, compte de campagne,...

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    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Autorisations de manifestations aériennes.

    Date

    1990, 2000, 1995

    Cote

    1671 W 7

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de manifestations aériennes.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  60. Résultat n°60

    Autorisations de manifestations aériennes de grande importance.

    Date

    1989, 2004, 1997, 1996, 1992

    Cote

    1671 W 8

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de manifestations aériennes de grande...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  61. Résultat n°61

    Autorisations de survol à basse attitude.

    Date

    1990, 2000, 1995

    Cote

    1671 W 9

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de survol à basse attitude.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  62. Résultat n°62

    Autorisations de transports de corps international.

    Date

    1990, 2000, 1995

    Cote

    1671 W 10

    • Contexte : 1671 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Autorisations de transports de corps international.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère direction, 3ème bureau

  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE DE BAVILLIERS 1933-1986. AMICALE D'ENTRAIDE DES CHEFS DE FAMILLE LOCATAIRES DES CITES ALSTHOM-BELFORT ET ASSIMILES 1955-1973. CLUB DES NAGEURS BELFORTAINS . ASSOCIATION DES ADHERENTS DE LA M.A.I.F. 1936-1982. AMICALE BELGE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE 1937-1939. SOCIETE DE CHASSE D'AUXELLES-BAS 1937-1973. ASSOCIATION FAMILIALE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1938-2006. SOCIETE DE CHASSE DE LEVAL 1938-1972. JARDINS FAMILIAUX DU PERSONNEL DE LA BANQUE DE FRANCE 1943. ASSOCIATION AGRICOLE DE LA REGION D'ETUEFFONT 1943-1945. ASSOCIATION SPORTIVE DES PATRONAGES BELFORTAINS 1945-1972.AMICALE DES ANCIENS MILITAIRES INTERNES EN SUISSE 1945-1972. AUTOMOBILE CLUB DE BELFORT ET FRANCHE-COMTE 1945-1994. AMICALE DES ANCIENS DES FORCES FRANCAISES DE L'INTERIEUR DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-2000. AMICALE DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE ET DE L'HOTEL DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 1946-1988. ASSOCIATION DE SAINT NICOLAS 1945-2004. FEDERATION DES OEUVRES LAÏQUES (F.O.L.) DU TERRITOIRE DE BELFORT 1947-1994. AMICALE DES CADRES CIVILS ET MILITAIRES DE L'ANNEXE MATERIEL DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE DE CHASSE DE BELFORT 1947-1972. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA SAINT HUBERT A VOURVENANS 1948-1974.COMITE DEPARTEMENTAL CONTRE LA TUBERCULOSE ET LES MALADIES RESPIRATOIRES 1948-1994.

    Date

    1932-2006

    Cote

    1689 W 2

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • CLUB DE MARCHE DE BELFORT 1932-1972. ASSOCIATION SPORTIVE...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION BELFORTAINE DE STÉNOTYPISTES ET DES ANCIENS DU LYCÉE PROFESSIONNELLE RAVENT 1952-1999. SOCIÉTÉ DE CHASSE LA SAINT HUBERT CHÂTENOIS LES FORGES 1953-1971. ASSOCIATION PAROISSIALE D'ÉDUCATION POPULAIRE DE LACHAPELLE SOUS ROUGEMONT 1954-1980. AMICALE DES RETRAITÉS EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET CADRES ALSTHOM BELFORT 1954-2001. SOCIÉTÉ D'ÉDUCATION POPULAIRE LE TRAIT D'UNION D'OFFEMONT VÉTRIGNE 1955-1998. COMITÉ D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES TRAVAILLEURS NORD-AFRICAIN 1956-1973. BELFORT UNIVERSITAIRE CLUB 1956-1973. ASSOCIATION PROFESSIONNELLE RÉGIONALE DE COMMISSAIRES AFFRÉTEURS ROUTIERS DE LA RÉGION DE BELFORT 1957-1962. COMITÉ ARTISTIQUE DE LA COIFFURE FRANÇAISE DE MONTBÉLIARD-BELFORT 1957-1989. ASSOCIATION AGRÉE DE BAVILLIERS « LA DOUCE » POUR LA PÊCHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE 1958-2007. FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS MUSICALES DE FRANCHE COMTÉ 1958-1987. ASSOCIATION FRANCE URSS Connaissance de la France et de l'URSS 1958-1993. AMICALE DES DONNEURS DE SANG BENEVOLES DE LA REGION DE BELFORT 1958-2003. AMICALE DE CHAUX 1958-1970. FOYER RURAL DE ROPPE 1958-1963. UNION DES JEUNES BELFORTAINS 1958-1967. ASSOCIATION POUR L'EMPLOI DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET HAUTE SAÔNE (ASSEDIC) 1959-2001. ASSOCIATION D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR PROFESSIONNEL DE BELFORT-MONTBÉLIARD ET RÉGIONS LIMITROPHES 1959-1995. ASSOCIATiON DEPARTEMENTALE DES ADHERENTS DU GROUPEMENT DES CAMPEURS UNIVERSITAIRES 1959-2003. SOCIÉTÉ AMICALE DES CONSTRUCTEURS QUARTIER LECLERC 1959-1993.

    Date

    1952-2007

    Cote

    1689 W 4

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ÉTOILE SPORTIVE D'ETUEFFONT 1952-1999. ASSOCIATION...

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    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  67. Résultat n°67
  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    SOCIETE DE CHASSE DE CHEVREMONT 1966-1972. GALLIA SPORTS BELFORTAIN 1966-1972. LA RIVIEROISE 1966-1988. ASSOCIATION FAMILIALE POUR LE CONGELATEUR COLLECTIF LEVAL 1966-1983. ASSOCIATION FRIGORIFIQUE DE RECHESY 1966-1992. AMICALE PETANQUE BELFORTAINE 1966-1968. ASSOCIATION POUR LE VOYAGE DE FIN D'ETUDES DES ELEVES DE L'E.N.I.B. 1966-1991. PETANQUE CLUB ENTENTE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1966-1972. GROUPEMENT SANITAIRE APICOLE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-2007. Association technique de gestion 1967-1981. AMICALE DES STAGIAIRES ET DU PERSONNEL DU CENTRE DE FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES DE BELFORT 1967-1991. COUPLE ET FAMILLE 1967-1995. AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE DANJOUTIN 1967-1991. CLUB OMNISPORT GAUTHIER 1967-1994. CENTRE DEPARTEMENTAL DE PRODUCTIVITE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1967-1977. GROUPEMENT DES PARENTS CATHOLIQUES DES ELEVES DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PUBLIC DE DELLE ET DES ENVIRONS 1967-1973. SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE LEPUIX-GY 1967-1974. AMICALE DES CHASSEURS DE BAVILLIERS 1967-1973. TRIUMPH-CLUB BEAUCOURT 1967-1968. ETOILE SPORTIVE D'ANDELNANS 1968-1969. CLUB DES SUPPORTERS DE L'AMICALE BELFORTAINE DES CHEMINOTS 1968-1971. LES AMIS DE ROPPE 1968-1997. CAISSE D'AIDE IMMEDIATE AUX DECES DE VALDOIE 1968-1985.

    Date

    1966-1994

    Cote

    1689 W 7

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • SOCIETE DE CHASSE DE CHEVREMONT 1966-1972. GALLIA SPORTS...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73
  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT « LES ROIS DU ROC » 1980-1992. GROUPE DES RANDONNEURS DE LEPUIX 1980-2000. CENTRE COMMERCIAL THIERS 聳 GARE 聳 BELFORT 1980-1982. RACING BELFORT 80 1980-2002. PSICHI 1980-1981. ACCUEIL DE BAVILLIERS 1980-1992. CERCLE D'ECHECS DE ROUGEMONT- LE-CHATEAU 1980-1992. EQUINOX GROUP 1980-1994. COMITE POUR LA SAUVEGARDE DU MASSIF SUD-VOSGIEN 1980-1997. FOYER SOCIO EDUCATIF 1980-1997. LE SPORTING CLUB DES RESIDENCES 聳 BELFORT 1981-1986. COLLEGE DEPARTEMENTAL DES CEINTURES NOIRES DE FRANCE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-2001. MOTO-CLUB DE LA BAROCHE LES VIKINGS 1981-1987. ASSOCIATION DE TENNIS DE TABLE DE MONTREUX-CHATEAU 1981-1998. AMICALE DE LA CLASSE 50 DELLE ET ENVIRONS 1981-2005. CLUB DES ADHERENTS INTERFLORA DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1993. ASSOCIATION LAIQUE D'EDUCATION POPULAIRE DE L'ENSEIGNEMENT SPECIALISE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1981-1992. AMICALE DES LOCATAIRES DES RUES BRAILLE ET DE MADRID 1981-1986. AMICALE DES ANCIENS MARINS -ET MARINS ANCIENS COMBATTANTS DE GRANDVILLARS 1981-2007. MAYERLING 1981-1992. ASSOCIATION CULTURELLE ET SPORTIVE LA FONTENELLOISE 1981-1996. ASSOCIATION D'HEBERGEMENT POUR LE PERSONNEL DEBUTANT AUX TELECOMMUNICATIONS DE BELFORT-MONTBELIARD 1981-1985. UNION NATIONALE DES COMBATTANTS D'AFRIQUE DU NORD 1981-1986. TERRE DES HOMMES 聳 FRANCE 1981.

    Date

    1980-2007

    Cote

    1689 W 13

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION SPELEOLOGIQUE ET PALEONTOLOGIQUE DE BELFORT...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE 1982-1984. ACCUEIL DE LA PÉPINIÈRE 1982-1993. COMITÉ DES FÊTES DE MONTREUX-CHÂTEAU 1982-1998. LES SUCCESSEURS D'ALBERT ARIA 1982-1992. CORPS-CONSCIENT 1983-2005. VALDOIE PROGRÈS ET LIBERTÉ 1983-1998. SOUTIEN À LA LISTE MUNICIPALE D'OPPOSITION 1983-1992. ASSOCIATION POUR L'ÉTUDE ET LA PRÉVENTION DE LA MORT SUBITE INEXPLIQUÉE DU NOURRISSON 1983-1994. FOYER SOCIO EDUCATIF DU COLLEGE DES RESIDENCES BARTHOLDI 1983-2005. ASSOCIATION ESSERT, GAUCHE ET DÉMOCRATIE 1983-1992. ASSOCIATION DES LOCATAIRES DES VANOTTES DE DANJOUTIN 1983-1998. HALTE-GARDERIE D'OFFEMONT, QUARTIER ARSOT 1983-1991. MAISONS D'HIER, DE DEMAIN, MAISONS PAYSANNES 1983-1992. ASSOCIATION FÉMININE PROMOTION LOISIRS 1983-2000. AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL D'ETUEFFONT 1983-1998. ÉTOILE SPORTIVE ET CULTURELLE DU MAGHREB 90 1983-1990. ESPACE TONIC CLUB 1983-1992. MINI FLOTTE BELFORTAINE 1983-2002. COMITÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT DE L'UNION NATIONALE POUR L'INITIATIVE ET LA RESPONSABILITÉ 1983-1985. FEDERATION INTERDEPARTEMENTALE DE DEFENSE ET D'INFORMATION DES PRERETRAITES, RETRAITES ET ASSIMILES 1983-2006. COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES RETRAITÉS ET PERSONNES ÂGÉES DU TERRITOIRE DE BELFORT 1983-1999.

    Date

    1982-2006

    Cote

    1689 W 15

    • Contexte : 1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau

    • Associations « loi 1901 » dissoutes.
    • ASSOCIATION FRANÇAISE DE LA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau

  78. Résultat n°78
  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80