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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  3. Résultat n°3

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  4. Résultat n°4

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  5. Résultat n°5

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Haut

    Date

    1953-1966

    Cote

    272-273

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Haut
  7. Résultat n°7

    Petit-Croix

    Date

    1966-1967

    Cote

    440

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Petit-Croix
  8. Résultat n°8

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    Offemont

    Date

    1952-1969

    Cote

    417, 419

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Offemont
  10. Résultat n°10

    Meroux

    Date

    1953-1963

    Cote

    385

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Meroux
  11. Résultat n°11

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    Perouse, Denney

    Date

    1968-1969

    Cote

    421, 423

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Perouse, Denney
  13. Résultat n°13

    Larivière

    Date

    1956-1967

    Cote

    367

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Larivière
  14. Résultat n°14

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1077 W 61-63

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires ministérielles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    Conseil d’Administration et assemblées générales de SAMIBEL, SAIEH, SODEB, SEM.

    Date

    1966 - 1980

    Cote

    1053 W 134-135

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conseil d’Administration et assemblées générales de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1077 W 60

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires préfectorales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Roppe

    Date

    1953-1966

    Cote

    456-457

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Roppe
  20. Résultat n°20

    Beaucourt

    Date

    1942-1970

    Cote

    33, 35-36

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Beaucourt
  21. Résultat n°21

    Commissions de réforme.

    Date

    1987 - 1989

    Cote

    1197 W 30-37

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Commissions de réforme.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Chambre d’agriculture : PV.

    Date

    1974 - 1977

    Cote

    1034 W 65-66

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Chambre d’agriculture : PV.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Charmois

    Date

    1964

    Cote

    177

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Charmois
  24. Résultat n°24

    Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 74

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989, 2000, 1996

    Cote

    1735W/8

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  26. Résultat n°26

    Evette

    Date

    1954-1963

    Cote

    278-279

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Evette
  27. Résultat n°27

    Affaires communales.

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    1197 W 21

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  28. Résultat n°28

    Articles éliminés.

    Cote

    78 W 50-52

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  29. Résultat n°29

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  30. Résultat n°30

    Articles éliminés.

    Cote

    1034 W 1-49

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  31. Résultat n°31

    BULL Off : directives générales.

    Date

    1978

    Cote

    1034 W 78

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • BULL Off : directives générales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  32. Résultat n°32

    Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.

    Date

    1981 - 1983

    Cote

    1053 W 15-30

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 33

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Fusions de communes : fusion d’études, budgets.

    Date

    1970 - 1984

    Cote

    1077 W 71-80

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fusions de communes : fusion d’études, budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Articles éliminés.

    Cote

    78 W 9-10

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.

    Date

    1976

    Cote

    1017 W 37

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  37. Résultat n°37

    Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1289 W 38-51

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Rechotte

    Date

    1966-1967

    Cote

    448

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Rechotte
  39. Résultat n°39

    Articles éliminés.

    Cote

    1309 W 57-74

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  40. Résultat n°40

    Denney

    Date

    1959-1967

    Cote

    242

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Denney
  41. Résultat n°41

    Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Date

    1942 - 1975

    Cote

    78 W 8

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  42. Résultat n°42

    Eloie

    Date

    1954-1955

    Cote

    252

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Eloie
  43. Résultat n°43

    Foyer départemental de l’enfance.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1017 W 31

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Foyer départemental de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  44. Résultat n°44

    Articles éliminés.

    Cote

    1034 W 74-75

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  45. Résultat n°45

    Méziré

    Date

    1955-1966

    Cote

    388-389

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Méziré
  46. Résultat n°46

    Sermamagny

    Date

    1954-1962

    Cote

    66

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Sermamagny
  47. Résultat n°47

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  48. Résultat n°48

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  49. Résultat n°49

    Eguenigue

    Date

    1961-1965

    Cote

    250

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Eguenigue
  50. Résultat n°50

    Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Date

    1996

    Cote

    1735W/12

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  51. Résultat n°51

    Articles éliminés

    Cote

    1306 W 21-30

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Articles éliminés.

    Cote

    1197 W 38-39

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  54. Résultat n°54

    Courtelevant

    Date

    1956-1970

    Cote

    191, 193

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Courtelevant
  55. Résultat n°55

    Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Date

    1933 - 1934, 1944

    Cote

    78 W 26

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 105

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).

    Date

    1979 - 1984

    Cote

    1077 W 66-70

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Articles éliminés.

    Cote

    1016 W 1-8

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 1-5

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Répartition des recettes des amendes de police.

    Date

    1977 - 1983

    Cote

    1077 W 81-82

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Répartition des recettes des amendes de police.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/15

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  62. Résultat n°62

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  63. Résultat n°63

    Syndicats intercommunaux, de transports.

    Date

    1970 - 1995

    Cote

    1306 W 87-99

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux, de transports.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  65. Résultat n°65

    Lebetain

    Date

    1954-1965

    Cote

    370-371

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Lebetain
  66. Résultat n°66

    Articles éliminés.

    Cote

    1077 W 1-57

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Articles éliminés.

    Cote

    1021 W 1-2

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Rôle des communes.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    78 W 23

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Rôle des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  70. Résultat n°70

    Articles éliminés.

    Cote

    1053 W 31-83

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Belfort

    Date

    1957-1972

    Cote

    79-85, 100, 102, 107, 111, 116-120, 128, 131

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Belfort
  72. Résultat n°72

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 19

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Joncherey

    Date

    1953-1970

    Cote

    341-342, 344

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Joncherey
  74. Résultat n°74

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  75. Résultat n°75

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  76. Résultat n°76

    Morvillars

    Date

    1955-1972

    Cote

    403-404, 408-410

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Morvillars
  77. Résultat n°77

    Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Date

    1988 - 1990

    Cote

    1289 W 15-23

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Bavilliers

    Date

    1963-1964

    Cote

    48

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Bavilliers
  79. Résultat n°79

    Belfort

    Date

    1954-1969

    Cote

    48-65

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Belfort
  80. Résultat n°80

    Lepuix-Gy

    Date

    1953-1966

    Cote

    373

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Lepuix-Gy