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272 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2009

    Cote

    1893W/15

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    2008

    Cote

    1893W/14

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    2007

    Cote

    1893W/13

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    2005

    Cote

    1893W/11

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  8. Résultat n°8

    2002

    Cote

    1893W/8

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    2001

    Cote

    1893W/7

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  10. Résultat n°10

    2000

    Cote

    1893W/6

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    1993-1995

    Cote

    1893W/3

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 1993-1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    SNCF

    Date

    1980-1999

    Cote

    1893W/2

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • SNCF

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    EDF-GDF

    Date

    1964-1988

    Cote

    1893W/1

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • EDF-GDF

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  14. Résultat n°14

    2010-2011

    Cote

    1892W/18

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  15. Résultat n°15

    2008-2010

    Cote

    1892W/17

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    2006-2007

    Cote

    1892W/15

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  18. Résultat n°18

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  19. Résultat n°19

    2004

    Cote

    1892W/13

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  20. Résultat n°20

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale