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272 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.
Cote
1928W/1-1928W/8
 Date
1947-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
Résultat n°2

2002
Cote
1892W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2002
Résultat n°3

2005
Cote
1892W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2005
Résultat n°4

2007
Cote
1892W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2007
Résultat n°5

1999-2000
Cote
1892W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1999-2000
Résultat n°6

1991-1992
Cote
1892W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1991-1992
Résultat n°7

1996-1998
Cote
1892W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1996-1998
Résultat n°8

1995
Cote
1892W/7
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1995
Résultat n°9

1993-1994
Cote
1892W/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1993-1994
Résultat n°10

1987
Cote
1892W/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1987
Résultat n°11

2010-2011
Cote
1892W/18
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2010-2011
Résultat n°12

2001
Cote
1892W/10-1892W/11
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2001
Résultat n°13

1994
Cote
1892W/6
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1994
Résultat n°14

1981-1986
Cote
1892W/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1981-1986
Résultat n°15

1988-1990
Cote
1892W/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1988-1990
Résultat n°16

2004
Cote
1892W/13
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2004
Résultat n°17

2008-2010
Cote
1892W/17
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2008-2010
Résultat n°18

2006-2007
Cote
1892W/15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2006-2007
Résultat n°19

Commissions départementales de coopération intercommunale.
Cote
1928W/12-14
 Date
1992-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

  • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
  • Commissions départementales de coopération intercommunale.
Résultat n°20

Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Cote
1891W/3-1891W/6
 Date
1999 ; 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.