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272 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

2003
Cote
1893W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2003
Résultat n°2

Faverois
Cote
282-283
 Date
1954-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Faverois
Résultat n°3

Boron
Cote
141-143
 Date
1945-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Boron
Résultat n°4

Etueffont-Bas
Cote
269
 Date
1963-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Etueffont-Bas
Résultat n°5

Pôle intercommunalité.
Cote
1735W/13
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Pôle intercommunalité.
Résultat n°6

Etueffont-Haut
Cote
272-273
 Date
1953-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Etueffont-Haut
Résultat n°7

Petit-Croix
Cote
440
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Petit-Croix
Résultat n°8

2002
Cote
1892W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2002
Résultat n°9

Offemont
Cote
417, 419
 Date
1952-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Offemont
Résultat n°10

Meroux
Cote
385
 Date
1953-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Meroux
Résultat n°11

2005
Cote
1892W/14
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2005
Résultat n°12

Perouse, Denney
Cote
421, 423
 Date
1968-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Perouse, Denney
Résultat n°13

Larivière
Cote
367
 Date
1956-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Larivière
Résultat n°14

Circulaires ministérielles.
Cote
1077 W 61-63
 Date
1973 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Circulaires ministérielles.
Résultat n°15

Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.
Cote
1016 W 32
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...
Résultat n°16

Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).
Cote
1891W/25
 Date
1983-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...
Résultat n°17

Conseil d’Administration et assemblées générales de SAMIBEL, SAIEH, SODEB, SEM.
Cote
1053 W 134-135
 Date
1966 - 1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conseil d’Administration et assemblées générales de...
Résultat n°18

Circulaires préfectorales.
Cote
1077 W 60
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Circulaires préfectorales.
Résultat n°19

Roppe
Cote
456-457
 Date
1953-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Roppe
Résultat n°20

Beaucourt
Cote
33, 35-36
 Date
1942-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Beaucourt
Résultat n°21

Commissions de réforme.
Cote
1197 W 30-37
 Date
1987 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Commissions de réforme.
Résultat n°22

Chambre d’agriculture : PV.
Cote
1034 W 65-66
 Date
1974 - 1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Chambre d’agriculture : PV.
Résultat n°23

Charmois
Cote
177
 Date
1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Charmois
Résultat n°24

Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.
Cote
1306 W 74
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...
Résultat n°25

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.
Cote
1735W/8
 Date
1989, 2000, 1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions de conciliation en matière de coopération...
Résultat n°26

Evette
Cote
278-279
 Date
1954-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Evette
Résultat n°27

Affaires communales.
Cote
1197 W 21
 Date
1985 - 1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Affaires communales.
Résultat n°28

Articles éliminés.
Cote
78 W 50-52
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°29

2004
Cote
1893W/10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2004
Résultat n°30

Articles éliminés.
Cote
1034 W 1-49
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°31

BULL Off : directives générales.
Cote
1034 W 78
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • BULL Off : directives générales.
Résultat n°32

Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.
Cote
1053 W 15-30
 Date
1981 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Belfort, restauration du théâtre Granit : plans.
Résultat n°33

Article éliminé.
Cote
78 W 33
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°34

Fusions de communes : fusion d’études, budgets.
Cote
1077 W 71-80
 Date
1970 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Fusions de communes : fusion d’études, budgets.
Résultat n°35

Articles éliminés.
Cote
78 W 9-10
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°36

Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.
Cote
1017 W 37
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...
Résultat n°37

Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Cote
1289 W 38-51
 Date
1991 - 1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Résultat n°38

Rechotte
Cote
448
 Date
1966-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Rechotte
Résultat n°39

Articles éliminés.
Cote
1309 W 57-74
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

  • Articles éliminés.
Résultat n°40

Denney
Cote
242
 Date
1959-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Denney
Résultat n°41

Indemnités aux maires et aux adjoints.
Cote
78 W 8
 Date
1942 - 1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Indemnités aux maires et aux adjoints.
Résultat n°42

Eloie
Cote
252
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Eloie
Résultat n°43

Foyer départemental de l’enfance.
Cote
1017 W 31
 Date
1974 - 1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

  • Foyer départemental de l’enfance.
Résultat n°44

Articles éliminés.
Cote
1034 W 74-75
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

  • Articles éliminés.
Résultat n°45

Méziré
Cote
388-389
 Date
1955-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Méziré
Résultat n°46

Sermamagny
Cote
66
 Date
1954-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Sermamagny
Résultat n°47

2007
Cote
1892W/16
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 2007
Résultat n°48

1999-2000
Cote
1892W/9
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1999-2000
Résultat n°49

Eguenigue
Cote
250
 Date
1961-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Eguenigue
Résultat n°50

Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Cote
1735W/12
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Désassociation des communes de Meroux-Moval.
Résultat n°51

Articles éliminés
Cote
1306 W 21-30
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés
Résultat n°52

Articles éliminés.
Cote
1197 W 38-39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°53

Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.
Cote
1735W/5
 Date
1989-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions de conciliation en matière de coopération...
Résultat n°54

Courtelevant
Cote
191, 193
 Date
1956-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Courtelevant
Résultat n°55

Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Cote
78 W 26
 Date
1933 - 1934, 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Résultat n°56

Syndicats intercommunaux.
Cote
1306 W 105
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux.
Résultat n°57

Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).
Cote
1077 W 66-70
 Date
1979 - 1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dotation Globale de Fonctionnement (D.G.F.).
Résultat n°58

Articles éliminés.
Cote
1016 W 1-8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°59

Syndicats des eaux, création et dissolution.
Cote
1306 W 1-5
 Date
(s.d.)
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats des eaux, création et dissolution.
Résultat n°60

Répartition des recettes des amendes de police.
Cote
1077 W 81-82
 Date
1977 - 1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Répartition des recettes des amendes de police.
Résultat n°61

Marchés publics : Registres.
Cote
1735W/15
 Date
1971-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Marchés publics : Registres.
Résultat n°62

1991-1992
Cote
1892W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1991-1992
Résultat n°63

Syndicats intercommunaux, de transports.
Cote
1306 W 87-99
 Date
1970 - 1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Syndicats intercommunaux, de transports.
Résultat n°64

Commissions départementale de coopération intercommunale.
Cote
1735W/7
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Dissolutions, créations et actions des associations...
  • Commissions départementale de coopération intercommunale.
Résultat n°65

Lebetain
Cote
370-371
 Date
1954-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Lebetain
Résultat n°66

Articles éliminés.
Cote
1077 W 1-57
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°67

Articles éliminés.
Cote
1021 W 1-2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°68

Rôle des communes.
Cote
78 W 23
 Date
1943 - 1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Rôle des communes.
Résultat n°69

1996-1998
Cote
1892W/8
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

  • Actes administratifs.
  • 1996-1998
Résultat n°70

Articles éliminés.
Cote
1053 W 31-83
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Articles éliminés.
Résultat n°71

Belfort
Cote
79-85, 100, 102, 107, 111, 116-120, 128, 131
 Date
1957-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Belfort
Résultat n°72

Article éliminé.
Cote
78 W 19
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°73

Joncherey
Cote
341-342, 344
 Date
1953-1970
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Joncherey
Résultat n°74

2006
Cote
1893W/12
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

  • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
  • 2006
Résultat n°75

Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Cote
1891W/3-1891W/6
 Date
1999 ; 2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

  • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
  • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.
Résultat n°76

Morvillars
Cote
403-404, 408-410
 Date
1955-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Morvillars
Résultat n°77

Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Cote
1289 W 15-23
 Date
1988 - 1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.
Résultat n°78

Bavilliers
Cote
48
 Date
1963-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Bavilliers
Résultat n°79

Belfort
Cote
48-65
 Date
1954-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Belfort
Résultat n°80

Lepuix-Gy
Cote
373
 Date
1953-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Administration et affaires communales, domaine communal...
  • Lepuix-Gy