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272 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.

    Date

    1947-2014

    Cote

    1928W/1-1928W/8

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  8. Résultat n°8

    1995

    Cote

    1892W/7

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    1993-1994

    Cote

    1892W/5

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1993-1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  10. Résultat n°10

    1987

    Cote

    1892W/2

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1987

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    2010-2011

    Cote

    1892W/18

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    2001

    Cote

    1892W/10-1892W/11

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1994

    Cote

    1892W/6

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  14. Résultat n°14

    1981-1986

    Cote

    1892W/1

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1981-1986

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  15. Résultat n°15

    1988-1990

    Cote

    1892W/3

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1988-1990

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    2004

    Cote

    1892W/13

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    2008-2010

    Cote

    1892W/17

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  18. Résultat n°18

    2006-2007

    Cote

    1892W/15

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  19. Résultat n°19

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    1992-2008

    Cote

    1928W/12-14

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  20. Résultat n°20

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  21. Résultat n°21

    Demandes de reports de service national annulées.

    Date

    1983-2004

    Cote

    1891W/7-1891W/8

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Demandes de reports de service national annulées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  22. Résultat n°22

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1735W/10

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  23. Résultat n°23

    Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1735W/4

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  24. Résultat n°24

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  25. Résultat n°25

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  26. Résultat n°26

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/15

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  27. Résultat n°27

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/14

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/3

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  29. Résultat n°29

    Contentieux communaux.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1928W/9-1928W/11

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Contentieux communaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  30. Résultat n°30

    Dispenses de service national échantillonnées.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1891W/9-1891W/24

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national échantillonnées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  31. Résultat n°31

    Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

    Date

    1954-2001

    Cote

    1891W/2

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  32. Résultat n°32

    Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.

    Date

    2001

    Cote

    1735W/9

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  33. Résultat n°33

    Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1735W/2

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  34. Résultat n°34

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  35. Résultat n°35

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  36. Résultat n°36

    Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  37. Résultat n°37

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  38. Résultat n°38

    2002

    Cote

    1893W/8

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  39. Résultat n°39

    1993-1995

    Cote

    1893W/3

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 1993-1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  40. Résultat n°40

    2000

    Cote

    1893W/6

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  41. Résultat n°41

    2001

    Cote

    1893W/7

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  42. Résultat n°42

    1999

    Cote

    1893W/4-1893W/5

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 1999

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  43. Résultat n°43

    2007

    Cote

    1893W/13

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  44. Résultat n°44

    SNCF

    Date

    1980-1999

    Cote

    1893W/2

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • SNCF

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  45. Résultat n°45

    2005

    Cote

    1893W/11

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  46. Résultat n°46

    2008

    Cote

    1893W/14

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  47. Résultat n°47

    2009

    Cote

    1893W/15

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  48. Résultat n°48

    Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.

    Date

    1976-1997

    Cote

    1735W/1

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Association syndicale autorisée pour l'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  49. Résultat n°49

    Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Date

    1996

    Cote

    1735W/12

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  50. Résultat n°50

    Commissions départementales de coopération intercommunale : Agglomération d'assainissement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1735W/11

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  51. Résultat n°51

    Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 74

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Articles éliminés

    Cote

    1306 W 21-30

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 105

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 1-5

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats des eaux, création et dissolution.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Syndicats intercommunaux, de transports.

    Date

    1970 - 1995

    Cote

    1306 W 87-99

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux, de transports.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 31

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Articles éliminés.

    Cote

    1306 W 75-86

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 6-20

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Articles éliminés.

    Cote

    1306 W 39-73

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Commission de réforme.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 36

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Commission de réforme.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Visite cantonale.

    Date

    1995

    Cote

    1306 W 100

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Visite cantonale.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Articles éliminés.

    Cote

    1309 W 57-74

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  63. Résultat n°63

    Dotations.

    Date

    1988 - 1994

    Cote

    1309 W 52-56

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Dotations.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  64. Résultat n°64

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    1987 - 1994

    Cote

    1309 W 5-18

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  65. Résultat n°65

    Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : budgets et CA.

    Date

    1987 - 1994

    Cote

    1309 W 19

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  66. Résultat n°66

    Fermeture des abattoirs de Belfort.

    Date

    1987 - 1994

    Cote

    1306 W 37-38

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fermeture des abattoirs de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    D.A.B. : programmes.

    Date

    1975 - 1994

    Cote

    1306 W 101-103

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • D.A.B. : programmes.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Articles éliminés.

    Cote

    1309 W 1-4

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  69. Résultat n°69

    Articles éliminés.

    Cote

    1309 W 20-46

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  70. Résultat n°70

    Collèges du TB : budgets.

    Date

    1986 - 1994

    Cote

    1309 W 47-51

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Collèges du TB : budgets.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  71. Résultat n°71

    Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Date

    1991 - 1993

    Cote

    1289 W 38-51

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Collèges du TB : budgets, comptes financiers.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1987 - 1993

    Cote

    1289 W 108-109

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Articles éliminés.

    Cote

    1289 W 1-14

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  74. Résultat n°74

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    1993

    Cote

    1735W/6

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  75. Résultat n°75

    Articles éliminés.

    Cote

    1289 W 24-35

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  76. Résultat n°76

    Articles éliminés.

    Cote

    1289 W 52-91

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  77. Résultat n°77

    Articles éliminés.

    Cote

    1289 W 94-107

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Articles éliminés.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  78. Résultat n°78

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  79. Résultat n°79

    Arrêtés préfectoraux.

    Date

    1989 - 1991

    Cote

    1289 W 92-93

    • Contexte : 1289 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Arrêtés préfectoraux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Visites cantonales et communales.

    Date

    1991 - 1994

    Cote

    1306 W 32-35

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Visites cantonales et communales.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau