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272 résultats

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  1. Résultat n°1

    Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.

    Date

    1947-2014

    Cote

    1928W/1-1928W/8

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  8. Résultat n°8

    1995

    Cote

    1892W/7

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    1993-1994

    Cote

    1892W/5

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1993-1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  10. Résultat n°10

    1987

    Cote

    1892W/2

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1987

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    2010-2011

    Cote

    1892W/18

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    2001

    Cote

    1892W/10-1892W/11

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1994

    Cote

    1892W/6

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  14. Résultat n°14

    1981-1986

    Cote

    1892W/1

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1981-1986

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  15. Résultat n°15

    1988-1990

    Cote

    1892W/3

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1988-1990

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    2004

    Cote

    1892W/13

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    2008-2010

    Cote

    1892W/17

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  18. Résultat n°18

    2006-2007

    Cote

    1892W/15

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  19. Résultat n°19

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    1992-2008

    Cote

    1928W/12-14

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  20. Résultat n°20

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale