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  1. Résultat n°1

    Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats intercommunaux, mixtes et d'Ets publics du Territoire de Belfort ; Contentieux communes ; Commissions départementales.

    Date

    1947-2014

    Cote

    1928W/1-1928W/8

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  8. Résultat n°8

    1995

    Cote

    1892W/7

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    1993-1994

    Cote

    1892W/5

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1993-1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  10. Résultat n°10

    1987

    Cote

    1892W/2

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1987

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    2010-2011

    Cote

    1892W/18

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    2001

    Cote

    1892W/10-1892W/11

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    1994

    Cote

    1892W/6

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  14. Résultat n°14

    1981-1986

    Cote

    1892W/1

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1981-1986

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  15. Résultat n°15

    1988-1990

    Cote

    1892W/3

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1988-1990

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    2004

    Cote

    1892W/13

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    2008-2010

    Cote

    1892W/17

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  18. Résultat n°18

    2006-2007

    Cote

    1892W/15

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  19. Résultat n°19

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    1992-2008

    Cote

    1928W/12-14

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  20. Résultat n°20

    Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Date

    1999 ; 2004

    Cote

    1891W/3-1891W/6

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Déclarations d'option avec accord franco-algérien.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  21. Résultat n°21

    Demandes de reports de service national annulées.

    Date

    1983-2004

    Cote

    1891W/7-1891W/8

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Demandes de reports de service national annulées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  22. Résultat n°22

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1735W/10

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  23. Résultat n°23

    Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1735W/4

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  24. Résultat n°24

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  25. Résultat n°25

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  26. Résultat n°26

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/15

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  27. Résultat n°27

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/14

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  28. Résultat n°28

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/3

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  29. Résultat n°29

    Contentieux communaux.

    Date

    1988-2002

    Cote

    1928W/9-1928W/11

    • Contexte : 1928 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales

    • Dossiers de dissolution et de fonctionnement de syndicats...
    • Contentieux communaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  30. Résultat n°30

    Dispenses de service national échantillonnées.

    Date

    1998-2001

    Cote

    1891W/9-1891W/24

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national échantillonnées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  31. Résultat n°31

    Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

    Date

    1954-2001

    Cote

    1891W/2

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  32. Résultat n°32

    Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.

    Date

    2001

    Cote

    1735W/9

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  33. Résultat n°33

    Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1735W/2

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  34. Résultat n°34

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  35. Résultat n°35

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  36. Résultat n°36

    Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  37. Résultat n°37

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  38. Résultat n°38

    2002

    Cote

    1893W/8

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  39. Résultat n°39

    1993-1995

    Cote

    1893W/3

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 1993-1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  40. Résultat n°40

    2000

    Cote

    1893W/6

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale