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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
78 W 6
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°2
Cote
78 W 8
Date
1942 - 1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Indemnités aux maires et aux adjoints.
Résultat n°3
Cote
78 W 11
Date
1945 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Agents de l’Etat et des collectivités publiques.
Résultat n°4
Cote
78 W 16
Date
1940 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Comptes et budgets communaux.
Résultat n°5
Cote
78 W 17
Date
1945 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Subventions d’Etat aux collectivités locales.
Résultat n°6
Cote
78 W 18
Date
1946 - 1969
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Interventions financières des communes.
Résultat n°7
Cote
78 W 19
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°8
Cote
78 W 20
Date
1945 - 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Situation financière de communes.
Résultat n°9
Cote
78 W 23
Date
1943 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Rôle des communes.
Résultat n°10
Cote
78 W 26
Date
1933 - 1934, 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.
Résultat n°11
Cote
78 W 27
Date
1940 - 1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Cavalerie municipale de Belfort.
Résultat n°12
Cote
78 W 28
Date
1942 - 1949
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budgets des syndicats intercommunaux.
Résultat n°13
Cote
78 W 29
Date
1944 - 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Abattoirs intercommunaux.
Résultat n°14
Cote
78 W 30
Date
1941 - 1948
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.
Résultat n°15
Cote
78 W 33
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Article éliminé.
Résultat n°16
Cote
78 W 46
Date
1953 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux...
Résultat n°17
Cote
78 W 49
Date
1965 - 1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Amicale des maires du canton de Delle.
Résultat n°18
Cote
78 W 53
Date
1945 - 1963
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Inhumation de militaires et victimes de guerre.
Résultat n°19
Cote
78 W 56
Date
1963 - 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.
Résultat n°20
Cote
78 W 57
Date
1951 - 1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

  • Expropriation de terrains par la ville de Belfort.