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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 6

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  2. Résultat n°2

    Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Date

    1942 - 1975

    Cote

    78 W 8

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Indemnités aux maires et aux adjoints.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  3. Résultat n°3

    Agents de l’Etat et des collectivités publiques.

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    78 W 11

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Agents de l’Etat et des collectivités publiques.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  4. Résultat n°4

    Comptes et budgets communaux.

    Date

    1940 - 1969

    Cote

    78 W 16

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Comptes et budgets communaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  5. Résultat n°5

    Subventions d’Etat aux collectivités locales.

    Date

    1945 - 1969

    Cote

    78 W 17

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Subventions d’Etat aux collectivités locales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  6. Résultat n°6

    Interventions financières des communes.

    Date

    1946 - 1969

    Cote

    78 W 18

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Interventions financières des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  7. Résultat n°7

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 19

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  8. Résultat n°8

    Situation financière de communes.

    Date

    1945 - 1948

    Cote

    78 W 20

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Situation financière de communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  9. Résultat n°9

    Rôle des communes.

    Date

    1943 - 1944

    Cote

    78 W 23

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Rôle des communes.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  10. Résultat n°10

    Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Date

    1933 - 1934, 1944

    Cote

    78 W 26

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conversion d’emprunt de la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  11. Résultat n°11

    Cavalerie municipale de Belfort.

    Date

    1940 - 1944

    Cote

    78 W 27

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Cavalerie municipale de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  12. Résultat n°12

    Budgets des syndicats intercommunaux.

    Date

    1942 - 1949

    Cote

    78 W 28

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Budgets des syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  13. Résultat n°13

    Abattoirs intercommunaux.

    Date

    1944 - 1948

    Cote

    78 W 29

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Abattoirs intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  14. Résultat n°14

    Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.

    Date

    1941 - 1948

    Cote

    78 W 30

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Budget du bureau de bienfaisance du Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Article éliminé.

    Cote

    78 W 33

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux affaires communales.

    Date

    1953 - 1963

    Cote

    78 W 46

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Arrêtés et circulaires préfectoraux ayant trait aux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  17. Résultat n°17

    Amicale des maires du canton de Delle.

    Date

    1965 - 1968

    Cote

    78 W 49

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Amicale des maires du canton de Delle.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Inhumation de militaires et victimes de guerre.

    Date

    1945 - 1963

    Cote

    78 W 53

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Inhumation de militaires et victimes de guerre.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.

    Date

    1963 - 1967

    Cote

    78 W 56

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Vente de coupes de bois dans le Territoire de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  20. Résultat n°20

    Expropriation de terrains par la ville de Belfort.

    Date

    1951 - 1952

    Cote

    78 W 57

    • Contexte : 78 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Expropriation de terrains par la ville de Belfort.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  21. Résultat n°21

    Syndicats communaux et intercommunaux de différentes communes du Territoire.

    Date

    1975

    Cote

    1016 W 9

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats communaux et intercommunaux de différentes...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  22. Résultat n°22

    Budget des chambres consulaires.

    Date

    1974 - 1978

    Cote

    1016 W 19

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Budget des chambres consulaires.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  23. Résultat n°23

    Opérations immobilières.

    Date

    1964 - 1973

    Cote

    1016 W 22

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  24. Résultat n°24

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  25. Résultat n°25

    Article éliminé.

    Cote

    1016 W 33

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  26. Résultat n°26

    Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1017 W 30

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  27. Résultat n°27

    Foyer départemental de l’enfance.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1017 W 31

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Foyer départemental de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  28. Résultat n°28

    Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1017 W 32

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  29. Résultat n°29

    Parc départemental des Ponts et Chaussées.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    1017 W 35

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Parc départemental des Ponts et Chaussées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  30. Résultat n°30

    Entretien et vérification des ressources d‘eau.

    Date

    1973 - 1975

    Cote

    1017 W 36

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Entretien et vérification des ressources d‘eau.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  31. Résultat n°31

    Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.

    Date

    1976

    Cote

    1017 W 37

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  32. Résultat n°32

    Secteur pilote de Rougemont.

    Date

    1965 - 1966

    Cote

    1021 W 3

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Secteur pilote de Rougemont.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  33. Résultat n°33

    Fonds d’action locale.

    Date

    1966 - 1973

    Cote

    1021 W 9

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds d’action locale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  34. Résultat n°34

    Article éliminé.

    Cote

    1021 W 10

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  35. Résultat n°35

    Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts des communes ; Recettes des amendes de police ; Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement.

    Date

    1970 - 1976

    Cote

    1021 W 11

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  36. Résultat n°36

    Fonds de compensation allocations familiales et revenus patrimoniaux.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    1034 W 53

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Fonds de compensation allocations familiales et revenus...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  37. Résultat n°37

    Article éliminé.

    Cote

    1034 W 54

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  38. Résultat n°38

    Adjudication coupes de bois.

    Date

    1964 - 1971

    Cote

    1034 W 55

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Adjudication coupes de bois.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  39. Résultat n°39

    C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).

    Date

    1969 - 1972

    Cote

    1034 W 73

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  40. Résultat n°40

    BULL Off : directives générales.

    Date

    1978

    Cote

    1034 W 78

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • BULL Off : directives générales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau