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272 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2009

    Cote

    1893W/15

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2009

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    2008

    Cote

    1893W/14

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2008

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  3. Résultat n°3

    2007

    Cote

    1893W/13

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  4. Résultat n°4

    2006

    Cote

    1893W/12

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2006

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  5. Résultat n°5

    2005

    Cote

    1893W/11

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    2004

    Cote

    1893W/10

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  7. Résultat n°7

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  8. Résultat n°8

    2002

    Cote

    1893W/8

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    2001

    Cote

    1893W/7

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2001

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  10. Résultat n°10

    2000

    Cote

    1893W/6

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  11. Résultat n°11

    1993-1995

    Cote

    1893W/3

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 1993-1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    SNCF

    Date

    1980-1999

    Cote

    1893W/2

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • SNCF

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  13. Résultat n°13

    EDF-GDF

    Date

    1964-1988

    Cote

    1893W/1

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • EDF-GDF

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  14. Résultat n°14

    2010-2011

    Cote

    1892W/18

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2010-2011

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  15. Résultat n°15

    2008-2010

    Cote

    1892W/17

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2008-2010

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  16. Résultat n°16

    2007

    Cote

    1892W/16

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    2006-2007

    Cote

    1892W/15

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2006-2007

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  18. Résultat n°18

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  19. Résultat n°19

    2004

    Cote

    1892W/13

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2004

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  20. Résultat n°20

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  21. Résultat n°21

    1999-2000

    Cote

    1892W/9

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1999-2000

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  22. Résultat n°22

    1996-1998

    Cote

    1892W/8

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1996-1998

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  23. Résultat n°23

    1995

    Cote

    1892W/7

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1995

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  24. Résultat n°24

    1994

    Cote

    1892W/6

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  25. Résultat n°25

    1993-1994

    Cote

    1892W/5

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1993-1994

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  26. Résultat n°26

    1991-1992

    Cote

    1892W/4

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1991-1992

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  27. Résultat n°27

    1988-1990

    Cote

    1892W/3

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1988-1990

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  28. Résultat n°28

    1987

    Cote

    1892W/2

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1987

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  29. Résultat n°29

    1981-1986

    Cote

    1892W/1

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 1981-1986

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  30. Résultat n°30

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  31. Résultat n°31

    Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979) ; Avis de radiation du contrôle des déserteurs (1953-1987) ; Signalement des insoumis (1955-1999) ; Avis de radiation de l'insoumission (1954-2001).

    Date

    1954-2001

    Cote

    1891W/2

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Affaires militaires : PV signalant les déserteurs (1954-1979)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  32. Résultat n°32

    Dispenses de service national au motif "pupilles de la nation".

    Date

    1971-1984

    Cote

    1891W/1

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Dispenses de service national au motif "pupilles de...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  33. Résultat n°33

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/15

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  34. Résultat n°34

    Marchés publics : Registres.

    Date

    1971-2002

    Cote

    1735W/14

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Marchés publics : Registres.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  35. Résultat n°35

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  36. Résultat n°36

    Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Date

    1996

    Cote

    1735W/12

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Désassociation des communes de Meroux-Moval.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  37. Résultat n°37

    Commissions départementales de coopération intercommunale : Agglomération d'assainissement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1735W/11

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  38. Résultat n°38

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2002-2004

    Cote

    1735W/10

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  39. Résultat n°39

    Commissions départementales de coopération intercommunale : Commissions de recensement des votes.

    Date

    2001

    Cote

    1735W/9

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  40. Résultat n°40

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989, 2000, 1996

    Cote

    1735W/8

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  41. Résultat n°41

    Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Date

    1996-1999

    Cote

    1735W/7

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementale de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  42. Résultat n°42

    Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    1993

    Cote

    1735W/6

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions départementales de coopération intercommunale.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  43. Résultat n°43

    Commissions de conciliation en matière de coopération intercommunale : élections.

    Date

    1989-1992

    Cote

    1735W/5

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Commissions de conciliation en matière de coopération...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  44. Résultat n°44

    Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey ; Syndicat intercommunal du collège de Rougemont-le-Château ; Syndicat mixte du Multisite du Sud ; Commission de conciliation en matière de coopération intercommunale et commissions départementales de coopération intercommunale.

    Date

    2000-2003

    Cote

    1735W/4

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'emploi Foussemagne-Anjoutey...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  45. Résultat n°45

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse ; Syndicat intercommunal des eaux de Bermont ; Syndicat intercommunal des eaux de Montreux-Château ; Syndicat d'agglomération d'assainissement de Rougemont-le-Château ; Syndicat des eaux de Fêche-L'Eglise-Badevel.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/3

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la Savoureuse...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  46. Résultat n°46

    Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes Vue des Vosges ; Syndicat intercommunal du secteur sud du Territoire de Belfort ; Syndicat intercommunal de la zone d'activités de la Justice.

    Date

    1995-2000

    Cote

    1735W/2

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Syndicat du CES de Danjoutin ; Communauté de communes...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  47. Résultat n°47

    Association syndicale autorisée pour l'aménagement d'un chemin d'exploitation forestière sur la commune de Lachapelle-sous-Chaux ; Syndicat des eaux d'Offemont ; Syndicat du Pays sous-Vosgien ; SIVOM d'Etueffont-Anjoutey ; Syndicats des eaux de Delle, Lebetain et Saint-Dizier-l'Evêque ; Syndicat intercommunal des la basse vallée de la Savoureuse ; Sndicat intercommunal d'emploi des deux Auxelles ; Syndicat intercommunal de la rivière de Saint-Nicolas.

    Date

    1976-1997

    Cote

    1735W/1

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Association syndicale autorisée pour l'aménagement...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  48. Résultat n°48

    Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer Modéré (H.L.M.) : budgets et CA.

    Date

    1987 - 1994

    Cote

    1309 W 19

    • Contexte : 1309 W - Préfecture, Bureau des Collectivités locales,...

    • Office Public Départemental de l’Habitation à Loyer...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT , Bureau des Collectivités locales section Finances

  49. Résultat n°49

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 105

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  50. Résultat n°50

    Affaires scolaires.

    Date

    1981 - 1988

    Cote

    1306 W 104

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Affaires scolaires.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  51. Résultat n°51

    Visite cantonale.

    Date

    1995

    Cote

    1306 W 100

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Visite cantonale.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  52. Résultat n°52

    Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration territoriale de la république.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 74

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Avant-projet de loi d’orientation relatif à l’administration...

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  53. Résultat n°53

    SODEB.

    Date

    1975 - 1984

    Cote

    1306 W 74

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • SODEB.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  54. Résultat n°54

    Commission de réforme.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 36

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Commission de réforme.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  55. Résultat n°55

    Syndicats intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1306 W 31

    • Contexte : 1306 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Syndicats intercommunaux.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction - 2ème Bureau

  56. Résultat n°56

    Affaires communales.

    Date

    1985 - 1989

    Cote

    1197 W 21

    • Contexte : 1197 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Affaires communales.

    Producteur :

    PREFECTURE, 2ème Direction 2ème Bureau

  57. Résultat n°57

    Plafond légal de densité : répartition.

    Date

    1978 - 1982

    Cote

    1077 W 84

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Plafond légal de densité : répartition.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  58. Résultat n°58

    Allocations pour pertes de ressources : répartition.

    Date

    1957 - 1984

    Cote

    1077 W 84

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Allocations pour pertes de ressources : répartition.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  59. Résultat n°59

    Fonds de compensation de la T.V.A. : répartition.

    Date

    1978 - 1984

    Cote

    1077 W 83

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds de compensation de la T.V.A. : répartition.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  60. Résultat n°60

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1077 W 60

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires préfectorales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  61. Résultat n°61

    Marchés publics du SMIBA.

    Date

    1979 - 1981

    Cote

    1053 W 2

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Marchés publics du SMIBA.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  62. Résultat n°62

    Article éliminé.

    Cote

    1053 W 1

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  63. Résultat n°63

    Syndicats périmés.

    Date

    s.d.

    Cote

    1034 W 98

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Syndicats périmés.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  64. Résultat n°64

    BULL Off : directives générales.

    Date

    1978

    Cote

    1034 W 78

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • BULL Off : directives générales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  65. Résultat n°65

    C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).

    Date

    1969 - 1972

    Cote

    1034 W 73

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite).

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  66. Résultat n°66

    Adjudication coupes de bois.

    Date

    1964 - 1971

    Cote

    1034 W 55

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Adjudication coupes de bois.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  67. Résultat n°67

    Article éliminé.

    Cote

    1034 W 54

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  68. Résultat n°68

    Fonds de compensation allocations familiales et revenus patrimoniaux.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    1034 W 53

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - 2ème Direction - 2ème Bureau...

    • Fonds de compensation allocations familiales et revenus...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  69. Résultat n°69

    Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts des communes ; Recettes des amendes de police ; Taxe additionnelle aux droits d’enregistrement.

    Date

    1970 - 1976

    Cote

    1021 W 11

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Statistiques communales ; Prix de l’eau ; Emprunts...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  70. Résultat n°70

    Article éliminé.

    Cote

    1021 W 10

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  71. Résultat n°71

    Fonds d’action locale.

    Date

    1966 - 1973

    Cote

    1021 W 9

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Fonds d’action locale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  72. Résultat n°72

    Secteur pilote de Rougemont.

    Date

    1965 - 1966

    Cote

    1021 W 3

    • Contexte : 1021 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Secteur pilote de Rougemont.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  73. Résultat n°73

    Enquête de l’Inspection générale de l’Administration sur les finances et l’activité du Département.

    Date

    1976

    Cote

    1017 W 37

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Enquête de l’Inspection générale de l’Administration...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  74. Résultat n°74

    Entretien et vérification des ressources d‘eau.

    Date

    1973 - 1975

    Cote

    1017 W 36

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Entretien et vérification des ressources d‘eau.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  75. Résultat n°75

    Parc départemental des Ponts et Chaussées.

    Date

    1967 - 1975

    Cote

    1017 W 35

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Parc départemental des Ponts et Chaussées.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  76. Résultat n°76

    Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.

    Date

    1971 - 1978

    Cote

    1017 W 32

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Syndicat mixte du Ballon d’Alsace.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  77. Résultat n°77

    Foyer départemental de l’enfance.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1017 W 31

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Foyer départemental de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  78. Résultat n°78

    Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.

    Date

    1975 - 1979

    Cote

    1017 W 30

    • Contexte : 1017 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau,...

    • Institut Médico Pédagogique (I.M.P.) de Chaux.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, 2ème Direction - 2ème Bureau, Bureau des Collectivités locales

  79. Résultat n°79

    Article éliminé.

    Cote

    1016 W 33

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Article éliminé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  80. Résultat n°80

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau