Filtrer les résultats
Multimédias
  • 272
Nom de l'inventaire
  • 75
  • 31
  • 17
  • 16
  • 16
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 270
  • 32
Sujets
  • 265
  • 251
  • 14
  • 6
  • 6
Afficher plus
Typologies
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 272
Personnes
Aucune valeur disponible
Fonctions
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2003

    Cote

    1893W/9

    • Contexte : 1893 W - Préfecture - Cabinet

    • Cessations de gardes particuliers (pour échantillonnage).
    • 2003

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  2. Résultat n°2

    Faverois

    Date

    1954-1967

    Cote

    282-283

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Faverois
  3. Résultat n°3

    Boron

    Date

    1945-1969

    Cote

    141-143

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Boron
  4. Résultat n°4

    Etueffont-Bas

    Date

    1963-1967

    Cote

    269

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Bas
  5. Résultat n°5

    Pôle intercommunalité.

    Date

    2000-2002

    Cote

    1735W/13

    • Contexte : 1735 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Dissolutions, créations et actions des associations...
    • Pôle intercommunalité.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  6. Résultat n°6

    Etueffont-Haut

    Date

    1953-1966

    Cote

    272-273

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Etueffont-Haut
  7. Résultat n°7

    Petit-Croix

    Date

    1966-1967

    Cote

    440

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Petit-Croix
  8. Résultat n°8

    2002

    Cote

    1892W/12

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2002

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  9. Résultat n°9

    Offemont

    Date

    1952-1969

    Cote

    417, 419

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Offemont
  10. Résultat n°10

    Meroux

    Date

    1953-1963

    Cote

    385

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Meroux
  11. Résultat n°11

    2005

    Cote

    1892W/14

    • Contexte : 1892 W - Préfecture, Collectivités locales et Démocratie...

    • Actes administratifs.
    • 2005

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  12. Résultat n°12

    Perouse, Denney

    Date

    1968-1969

    Cote

    421, 423

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Perouse, Denney
  13. Résultat n°13

    Larivière

    Date

    1956-1967

    Cote

    367

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Larivière
  14. Résultat n°14

    Circulaires ministérielles.

    Date

    1973 - 1979

    Cote

    1077 W 61-63

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires ministérielles.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  15. Résultat n°15

    Association foncière de Trévenans, syndicats communaux et intercommunaux.

    Date

    (s.d.)

    Cote

    1016 W 32

    • Contexte : 1016 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Association foncière de Trévenans, syndicats communaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction - 2ème Bureau

  16. Résultat n°16

    Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000) ; Demandes de dispense de service national irrecevables (1983-1985).

    Date

    1983-2002

    Cote

    1891W/25

    • Contexte : 1891 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales...

    • Affaires militaires, recensements militaires, déclarations...
    • Recensement militaire (2002) ; Mémoire de défense (1985-2000)...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort / Bureau des Collectivités locales et de la vie démocratique locale

  17. Résultat n°17

    Conseil d’Administration et assemblées générales de SAMIBEL, SAIEH, SODEB, SEM.

    Date

    1966 - 1980

    Cote

    1053 W 134-135

    • Contexte : 1053 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Conseil d’Administration et assemblées générales de...

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT,2ème Direction - 2ème Bureau

  18. Résultat n°18

    Circulaires préfectorales.

    Date

    1974 - 1979

    Cote

    1077 W 60

    • Contexte : 1077 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Circulaires préfectorales.

    Producteur :

    PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT, 2ème Direction 2ème Bureau

  19. Résultat n°19

    Roppe

    Date

    1953-1966

    Cote

    456-457

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Roppe
  20. Résultat n°20

    Beaucourt

    Date

    1942-1970

    Cote

    33, 35-36

    • Contexte : 41 W - Préfecture, 2ème Direction - 2ème Bureau

    • Administration et affaires communales, domaine communal...
    • Beaucourt