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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Personnel d’Etat : instructions.

    Date

    1963 - 1968

    Cote

    30 W 1

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : instructions.

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  2. Résultat n°2

    Education : arrêtés préfectoraux, états nominatifs, instructions, candidatures.

    Date

    1943 - 1953

    Cote

    30 W 2

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Education : arrêtés préfectoraux, états nominatifs,...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  3. Résultat n°3

    Réforme administrative : arrêtés préfectoraux (concernant les délégations de signatures).

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    30 W 7

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Réforme administrative : arrêtés préfectoraux (concernant...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  4. Résultat n°4

    Personnel d’Etat : arrêtés préfectoraux et ministériels, instructions ; états du personnel.

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    30 W 8

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : arrêtés préfectoraux et ministériels,...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  5. Résultat n°5

    Fonction publique, conflit du travail, grève : liste des grévistes.

    Date

    1961 - 1975

    Cote

    30 W 36

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Fonction publique, conflit du travail, grève : liste...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  6. Résultat n°6

    Personnel d’Etat, commissions administratives paritaires (C.A.P.) : élections, instructions.

    Date

    1950 - 1970

    Cote

    1034 W 103

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Personnel d’Etat, commissions administratives paritaires...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  7. Résultat n°7

    Caisse de retraite IRCANTEC.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1076 W 37

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Caisse de retraite IRCANTEC.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  8. Résultat n°8

    Dossiers financiers.

    Date

    1953 - 1979

    Cote

    1076 W 38

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Dossiers financiers.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  9. Résultat n°9

    Etat des effectifs.

    Date

    1962 - 1985

    Cote

    1076 W 39

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Etat des effectifs.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  10. Résultat n°10

    Comité technique paritaire : dossiers de réunions.

    Date

    1969 - 1981

    Cote

    1076 W 40

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Comité technique paritaire : dossiers de réunions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  11. Résultat n°11

    Mutations et changements.

    Date

    1969 - 1982

    Cote

    1076 W 41

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Mutations et changements.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  12. Résultat n°12

    Notation et avancement : PV des délibérations de la commission départementale de notation et avancement.

    Date

    1975 - 1982

    Cote

    1076 W 42

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Notation et avancement : PV des délibérations de la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  13. Résultat n°13

    Dossiers de personnel du foyer de l’enfance.

    Date

    1952 - 1976

    Cote

    1010 W 1-11

    • Contexte : 1010 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Dossiers de personnel du foyer de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, ressources humaines

  14. Résultat n°14

    Boîtes réintégrées dans la 2ème Direction 聳 2ème Bureau (Bureau des collectivités locales).

    Cote

    1034 W 1-102

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Boîtes réintégrées dans la 2ème Direction – 2ème Bureau...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  15. Résultat n°15

    Personnel d'Etat: avancement de grades, notations, avancement d'échelons, états numériques et nominatifs.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1034 W 104-109

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Personnel d'Etat: avancement de grades, notations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  16. Résultat n°16

    Primes annuelles allouées au personnel de l'Etat sur le budget départemental.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1034 W 110-111

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Primes annuelles allouées au personnel de l'Etat sur...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  17. Résultat n°17

    Dossiers des agents de l’Etat.

    Date

    1955 - 1985

    Cote

    1076 W 1-15

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Dossiers des agents de l’Etat.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  18. Résultat n°18

    Concours administratifs : copies de candidats, demandes de participation par catégories.

    Date

    1972 - 1984

    Cote

    1076 W 16-29

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Concours administratifs : copies de candidats, demandes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  19. Résultat n°19

    Correspondance.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1076 W 30-34

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  20. Résultat n°20

    Demandes d’emploi.

    Date

    1975 - 1985

    Cote

    1076 W 35-36

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Demandes d’emploi.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel