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32 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Caisse de retraite IRCANTEC.

    Date

    1948 - 1979

    Cote

    1076 W 37

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Caisse de retraite IRCANTEC.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  2. Résultat n°2

    Fonction publique : états quantitatifs des fonctionnaires ; arrêtés préfectoraux.

    Date

    1944 - 1971

    Cote

    30 W 3-4

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Fonction publique : états quantitatifs des fonctionnaires...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  3. Résultat n°3

    Fonction publique, conflit du travail, grève : liste des grévistes.

    Date

    1961 - 1975

    Cote

    30 W 36

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Fonction publique, conflit du travail, grève : liste...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  4. Résultat n°4

    Personnel départemental : arrêtés préfectoraux, PV de réunions, notations, listes électorales.

    Date

    1960 - 1974

    Cote

    30 W 25-27

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel départemental : arrêtés préfectoraux, PV...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  5. Résultat n°5

    Comité technique paritaire : dossiers de réunions.

    Date

    1969 - 1981

    Cote

    1076 W 40

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Comité technique paritaire : dossiers de réunions.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  6. Résultat n°6

    Notation et avancement : PV des délibérations de la commission départementale de notation et avancement.

    Date

    1975 - 1982

    Cote

    1076 W 42

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Notation et avancement : PV des délibérations de la...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  7. Résultat n°7

    Boîtes réintégrées dans la 2ème Direction 聳 2ème Bureau (Bureau des collectivités locales).

    Cote

    1034 W 1-102

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Boîtes réintégrées dans la 2ème Direction – 2ème Bureau...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  8. Résultat n°8

    Dossiers de personnel du foyer de l’enfance.

    Date

    1952 - 1976

    Cote

    1010 W 1-11

    • Contexte : 1010 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Dossiers de personnel du foyer de l’enfance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, ressources humaines

  9. Résultat n°9

    Personnel d’Etat : arrêtés de nomination, fiches de renseignements, listes de propositions, instructions, rapports de police, correspondance.

    Date

    1928 - 1964

    Cote

    30 W 28-35

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : arrêtés de nomination, fiches de...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  10. Résultat n°10

    Commission administrative paritaire : arrêtés préfectoraux, PV de réunions et d’élections ; candidatures, listes d’électeurs.

    Date

    1957 - 1967

    Cote

    30 W 5-6

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Commission administrative paritaire : arrêtés préfectoraux,...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  11. Résultat n°11

    Formation.

    Date

    1968 - 1983

    Cote

    1076 W 48-53

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Formation.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  12. Résultat n°12

    Personnel d’Etat : instructions.

    Date

    1963 - 1968

    Cote

    30 W 1

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : instructions.

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  13. Résultat n°13

    Personnel d’Etat : arrêtés préfectoraux et ministériels, instructions ; états du personnel.

    Date

    1963 - 1965

    Cote

    30 W 8

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : arrêtés préfectoraux et ministériels,...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  14. Résultat n°14

    Personnel d’Etat : demandes d’emplois, instructions, notations, avancements, PV de réunions.

    Date

    1951 - 1974

    Cote

    30 W 20-24

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Personnel d’Etat : demandes d’emplois, instructions,...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  15. Résultat n°15

    Réforme administrative : arrêtés préfectoraux (concernant les délégations de signatures).

    Date

    1964 - 1966

    Cote

    30 W 7

    • Contexte : 30 W - Préfecture, Bureau des Ressources humaines

    • Réforme administrative : arrêtés préfectoraux (concernant...

    Producteur :

    Préfecture de Territoire de Belfort, service des ressources et de la modernisation (S.R.M.) - bureau du personnel

  16. Résultat n°16

    Concours administratifs : copies de candidats, demandes de participation par catégories.

    Date

    1972 - 1984

    Cote

    1076 W 16-29

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Concours administratifs : copies de candidats, demandes...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel

  17. Résultat n°17

    Personnel d'Etat: avancement de grades, notations, avancement d'échelons, états numériques et nominatifs.

    Date

    1954-1979

    Cote

    1034 W 104-109

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Personnel d'Etat: avancement de grades, notations,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  18. Résultat n°18

    Plan local de formation ; bilan ; statistiques.

    Date

    1993 - 2001

    Cote

    1619 W 1-5

    • Contexte : 1619 W - Préfecture, Direction des Ressources, de la...

    • Plan local de formation ; bilan ; statistiques.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, direction des ressources, de la modernisation et de la logistique - cellule formation

  19. Résultat n°19

    Primes annuelles allouées au personnel de l'Etat sur le budget départemental.

    Date

    1972-1978

    Cote

    1034 W 110-111

    • Contexte : 1034 W - Préfecture - Bureau des Ressources humaines...

    • Primes annuelles allouées au personnel de l'Etat sur...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du personnel

  20. Résultat n°20

    Education nationale.

    Date

    1948-1983

    Cote

    1076 W 43-44

    • Contexte : 1076 W - Préfecture, Bureau du Personnel

    • Commission de réforme des agents de l’Etat.
    • Education nationale.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, bureau du Personnel