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14 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Administration générale, protocole, voyage officiel, éducation nationale : PV de réunions.

    Date

    1960 - 1961

    Cote

    31 W 3-4

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Administration générale, protocole, voyage officiel,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  2. Résultat n°2

    Santé, établissement sanitaire, institut médico-pédagogique de Chaux : PV de réunions, rapports, budgets, plans.

    Date

    1969 - 1972

    Cote

    31 W 14

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Santé, établissement sanitaire, institut médico-pédagogique...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  3. Résultat n°3

    Tourisme, équipement touristique, station de ski : photographies, rapports, PV, plans, études et schémas d’aménagement. 1970 - 1971

    Cote

    31 W 13

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Tourisme, équipement touristique, station de ski :...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  4. Résultat n°4

    Distinctions honorifiques, Légion d’honneur : discours.

    Date

    1961

    Cote

    31 W 10

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Distinctions honorifiques, Légion d’honneur : discours.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  5. Résultat n°5

    Environnement, cours d’eau : rapports.

    Date

    1957

    Cote

    31 W 6

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Environnement, cours d’eau : rapports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  6. Résultat n°6

    Fonction publique, concours : demandes d’emplois, CV, copies de candidats, correspondance.

    Date

    1942 - 1960

    Cote

    110 W 1-2

    • Contexte : 110 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Fonction publique, concours : demandes d’emplois, CV,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  7. Résultat n°7

    Santé, établissement sanitaire, hôpital : correspondance, rapports, plans.

    Date

    1969 - 1971

    Cote

    31 W 9

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Santé, établissement sanitaire, hôpital : correspondance,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  8. Résultat n°8

    Administration générale : rapports, correspondance.

    Date

    1960 - 1971

    Cote

    31 W 7-8

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Administration générale : rapports, correspondance.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  9. Résultat n°9

    Commerce : rapports.

    Date

    1963

    Cote

    31 W 2

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Commerce : rapports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  10. Résultat n°10

    Personnel d’Etat : liste des fonctionnaires de la Préfecture, arrêtés préfectoraux, rapports de police, fiches de renseignements sur le personnel.

    Date

    1927 - 1979

    Cote

    110 W 3

    • Contexte : 110 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Personnel d’Etat : liste des fonctionnaires de la Préfecture,...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  11. Résultat n°11

    Construction, rénovation, Vieille ville de Belfort : rapports de la Préfecture.

    Date

    1962

    Cote

    31 W 1

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Construction, rénovation, Vieille ville de Belfort...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  12. Résultat n°12

    Commerce, boulangerie, construction : plans, projet de gendarmerie, correspondance.

    Date

    1967

    Cote

    31 W 12

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Commerce, boulangerie, construction : plans, projet...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  13. Résultat n°13

    Culture, animation culturelle : projet de statue, règlement intérieur.

    Date

    1967 - 1968

    Cote

    31 W 11

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Culture, animation culturelle : projet de statue, règlement...

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général

  14. Résultat n°14

    Construction, logement social : rapports.

    Date

    1960

    Cote

    31 W 5

    • Contexte : 31 W - Préfecture, Secrétariat général

    • Construction, logement social : rapports.

    Producteur :

    Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général