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Résultat n°1

Elections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales, municipales et referendums dans le Territoire de Belfort : résultats, instructions, rapports sondages d’opinions :

Date

1936-1987

Cote

1792W/78-1792W/91

Résultat n°2

Dossiers thématiques constitués par le service départemental des renseignements généraux du Territoire de Belfort : renseignements sur des individus condamnés par la Cour de Justice de Belfort (1944-1966), dossiers relatifs aux activités de l'Organisation de l'Armée secrète et des opposants de l'OAS dans le Territoire de Belfort (1961-1962).

Date

1944-1962

Cote

1829W/1

Résultat n°3

Vie politique dans le Territoire de Belfort, partis politiques en activité dans le département : coupures de presse, tracts, documentation.

Date

1944-1991

Cote

1792W/47-1792W/73

Résultat n°4

Vie économique, entreprises du Territoire de Belfort : documentation, situation économique, salaires, activités syndicales, tensions sociales, comités d’entreprise, délégués du personnel, presse.

Date

1947-1998

Cote

1792W/132-1792W/180

Résultat n°5

Mouvements et conflits sociaux dans le Territoire de Belfort ; mouvements sociaux dans les secteurs para publics et publics : mains courantes des RG, tracts , presse, photographies, notes.

Date

1947-1989

Cote

1792W/113-1792W/131

Résultat n°6

Documents secrets et confidentiels concernant la défense nationale :NOSEC (note secrètes) ; DOSEC (documents secrets) ; COSEC (correspondance secrète)

Date

1948-1973

Cote

1792W/45-1792W/46

Résultat n°7

Presse locale, presse gauchiste, presse interdite ou dangereuse, presse parisienne, presse suisse.

Date

1949-1996

Cote

1792W/181-1792W/185

Résultat n°8

Chambres consulaires du Territoire de Belfort.

Date

1952-1995

Cote

1792W/108-1792W/110

Résultat n°9

Elections professionnelles, prud'homales et des conseils d'administrations de la sécurité sociale.

Date

1953-1987

Cote

1792W/112-1792W/113

Résultat n°10

Syndicats : notices techniques individuelles.

Date

1954-1973

Cote

1708 W 2

Résultat n°11

Vie politique locale : notices techniques individuelles.

Date

1954-1973

Cote

1708 W 2

Résultat n°12

Vie sociale, syndicalisme dans le Territoire de Belfort.

Date

1954-1988

Cote

1792W/92-1792W/107

Résultat n°13

Surveillance des activités et des manifestations pour les villes de Belfort et de Delle : rapports quotidiens.

Date

1954-1977

Cote

1792W/1-1792W/41

Résultat n°14

Conventions collectives et accords de salaire dans les domaines de la métallurgie, du textile, des livres, de l'ameublement, du bâtiment, bois et charbons.

Date

1955-1976

Cote

1792W/110-1792W/111

Résultat n°15

Communistes : notices techniques individuelles.

Date

1956-1968

Cote

1708 W 1

Résultat n°16

Cultes et sectes dans le département.

Date

1957-1984

Cote

1792W/180-1792W/181

Résultat n°17

Surveillance des personnes, étrangers, Nord-Africains, passages aux frontières, voyages officiels : inspections et fiches individuelles, enquêtes, rapports.

Date

1958-1985

Cote

1792W/42-1792W/45

Résultat n°18

Déportés et réfractaires (2nd Guerre mondiale) : enquête administratives.

Date

1959-1999

Cote

1708 W 92

Résultat n°19

Courses et jeux : enquêtes administratives.

Date

1964-2000

Cote

1708 W 87

Résultat n°20

DUCL-DUV.

Date

-

Cote

1708 W 29